L'Union sociale pour l'habitat
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Revues Hlm

Actualités habitat n° 1011 du 30 avril 2015


ESH
Mesures logement annoncées par Sylvia Pinel. Réforme d’Action Logement. Emploi et développement économique : les organismes Hlm partenaires. Engagements du Comité interministériel pour le Grand Paris. Dégrèvement de TFPB pour les travaux d’économie d’énergie.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1062 du 30 août 2017


APL
Anru + : 25 projets lauréats dans les quartiers. Étude : la perception des Français sur leurs conditions de vie et de santé. Cap Hlm : agir pour le climat. La fiscalité des opérations en bail réel solidaire.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n°358 - du 16 au 21 décembre 2016


TFPB
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 30/16 - Abattement de 30 % sur la TFPB des logements sociaux situés en QPV


TFPB
Les Ministères ont publié plusieurs instructions sur le dispositif d'abattement de 30 % sur la TFPB au titre des logements situés en QPV.
Lettre d'information

Lettre d'information rapide de l'Union n°118 du 16 décembre 2016


USH
État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm : mobilisation sur la remise en cause de l'abattement et de l'exonération de TFPB, plan d'actions pour les présidentielles et législatives 2017, protocole vieillissement/handicap...
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1041 du 15 septembre 2016


Occupation du parc
Démolir : un mal nécessaire pour requalifier les quartiers (F.Paul). Regard sur la santé financière des collectivités locales. Le logement social dans les Pays de la Loire. Réhabilitation : opérations d’envergure à Strasbourg et à Bordeaux. TFPB : dégrèvement pour travaux d’économie d’énergie.
Lettre d'information

Actualités Juridiques n° 15 de la direction des études juridiques et fiscales du 23 juin au 12 juillet 2017


Accession sociale
Les dernières dispositions relatives à la commande publique Les marchés des organismes Hlm : passation et exécution - Repères n°35.
Ouvrages

Gestion Urbaine de Proximité et abattement TFPB : Enjeux et méthodes


Gestion urbaine de proximité
Avec cette publication, l'AORIF souhaite apporter un éclairage pragmatique sur les enjeux de la GUP et des abattements de TFPB dans le cadre de la refonte de la politique de la ville.
Circulaires USH

Circulaire USH n°104/16 - TFPB


TFPB
Dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2017, deux amendements ont été adoptés en première lecture qui viennent remettre en cause les modalités de l’exonération de TFPB.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 59/15 - Abattement de la TFPB dans les QPV


Gestion urbaine de proximité
Le cadre national d'utilisation de l'abattement prévoit la production d'indicateurs comparant les moyens de gestion « de droit commun » (service de base) dans et hors des QPV. Cette note méthodologique a pour objectif d’accompagner la constitution de ces indicateurs.
Rapports - Guides - Doc

Bilan 2016 - Utilisation de l’abattement de la TFPB dans les QPV


Gestion urbaine de proximité
Ce premier bilan de l'utilisation de l'abattement de la TFPB en QPV est issu des données de l'outil "Tfpbquartiers" de l'USH et du recueil des expériences les plus significatives mises en œuvre dans ce nouveau contexte partenarial
Ouvrages

L'abattement de TFPB dans les nouveaux contrats de ville - les cahiers de l'AORIF #7


TFPB
Cette publication a pour objectif de dresser un bilan, qualitatif et quantitatif, des actions menées par les organismes Hlm en Ile-de-France au titre de l'abattement de TFPB.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 52/16 - Mise en ligne de l’outil TfpbQuartiers


Gestion urbaine de proximité
L’Union sociale pour l’habitat met à votre disposition un outil en ligne pour gérer les actions liées à l’abattement TFPB. Cet outil, vous permettra de suivre à tout moment la réalisation de vos programmes d’action et d’éditer des points d’avancement aux différentes échelles que vous aurez retenues.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°4 du 13 février 2017


TVA
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 1er au 13 février 2017
Ouvrages

Le guide de la fiscalité Hlm


TFPB
Ce guide s'organise autour de deux grands thèmes indépendants l'un de l'autre mais liés par le fait que les impositions sont relatives à l'immeuble.
Circulaires USH

Circulaire USH n°42/15 - Abattement de la TFPB dans les QPV


Gestion urbaine de proximité
Le maintien du bénéfice de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville est lié à la signature d'une convention d'utilisation de cet abattement entre l'Etat, les collectivités locales et les organismes Hlm dans le cadre du contrat de ville.