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Revues Hlm
31 mai 2021

Actualités Habitat n°1145 du 31 mai 2021

Les mesures Hlm dans le projet de loi 4D Bâtiment intelligent : le BOS ou comment faire chanter la donnée Le dossier : tranquillité résidentielle, jusqu'où aller ?

Politique du logement & Mouvement Hlm

Circulaires USH
26 mai 2016

Circulaire USH n° 54/16 - Repères « Diagnostic en marchant dans le cadre de l’abattement TFPB dans les QPV : éléments de méthode »

Le cadre national d’utilisation de l’abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville, préconise l’élaboration d’un programme d’actions qui s’appuie sur un diagnostic en marchant. Vous trouverez dans ce guide des éléments de méthode pour mener ces diagnostics.

Gestion urbaine de proximité

Rapports - Guides - Doc
26 octobre 2015

Abattement de la TFPB dans les QPV : constitution des indicateurs des moyens de gestion de droit commun

Cette note présente une méthode de construction des indicateurs de gestion de droit commun prévus par le cadre national d'utilisation de l'abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville.

Gestion urbaine de proximité

Rapports - Guides - Doc
27 juillet 2015

Questions-Réponses : abattement de la TFPB en QPV

Ce document recense l'ensemble des questions utiles précisant la mise en œuvre de l'utilisation de l'abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville. Il sera très régulièrement mis à jour. (dernière mise à jour 28/10/2015)

Gestion urbaine de proximité

Collection des cahiers USH
13 mai 2016

Diagnostic en marchant dans le cadre de l’abattement TFPB dans les QPV : éléments de méthode - Repères Hors-série

Le cadre national précise qu’un diagnostic partagé doit être élaboré pour chaque QPV. Le diagnostic en marchant permet de caractériser la situation du patrimoine Hlm. Il marque une étape, pour planifier une trajectoire d’amélioration du cadre de vie, à travers les actions qui seront réalisées.

Gestion urbaine de proximité

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