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Le plus pertinent

Revues Hlm
31 août 2017

Actualités habitat n° 1062 du 30 août 2017

Anru + : 25 projets lauréats dans les quartiers. Étude : la perception des Français sur leurs conditions de vie et de santé. Cap Hlm : agir pour le climat. La fiscalité des opérations en bail réel solidaire.

APL
Lettre d'information
30 janvier 2015

Lettre d'information rapide de l'Union n°105 du 30 janvier 2015

Etat des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm : projet de loi pour la croissance, projet de loi transition énergétique, mandat de l'action régionale, mutualisation, abattement TFPB, réforme des cotisations...

Transition énergétique
Rapports - Guides - Doc
25 septembre 2014

Agenda Hlm 2015-2018 signé par l'Etat et L'union sociale pour l'habitat

L’État et l’Union sociale pour l'habitat ont signé, le 25 septembre 2014, à l’occasion du Congrès Hlm de Lyon, un accord triennal baptisé "Agenda Hlm 2015-2018", en présence de Manuel Valls, Sylvia Pinel et Myriam El Khomri.

Mutualisation
Circulaires USH
19 septembre 2014

Circulaire USH n° 64/14 relative à l'Agenda Hlm 2015-2018

Le Mouvement Hlm et l'Etat ont décidé de s'engager dans un Agenda 2015-2018.Il répond à des impératifs simples : tout faire pour maintenir au sein du logement social les moyens financiers dont il dispose pour servir les causes de l'emploi, de l'investissement, des locataires.

Mutualisation
2 février 2016

L'année juridique et fiscale 2015

L'essentiel des changements concernant les organismes Hlm, intervenus pendant l'année 2015, en droit et en fiscalité.

Syndic

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