USH logo

Découvrez nos événements

L'USH Je recherche une formation Ressources Je recherche un emploi Événements L'annuaire Hlm Espaces collaboratifs Vos interlocuteurs USH Observatoires & enquêtes Accueil Boutique HLM INFO Se loger avec BIENVEO Les Hlm recrutent Métiers et formations Musée Hlm
Espace professionnel
Icon Espace Pro
Connectez-vous pour accéder à votre espace professionnel
12 résultats associés à votre recherche
FILTRER :
  • Actualités (2878)
  • Ressources (6828)
  • Evénement (216)
  • Projet LAB Habitat (427)
  • Le plus pertinent
  • Le plus récent

Le plus pertinent

Revues Hlm
15 septembre 2016

Actualités habitat n° 1041 du 15 septembre 2016

Démolir : un mal nécessaire pour requalifier les quartiers (F.Paul). Regard sur la santé financière des collectivités locales. Le logement social dans les Pays de la Loire. Réhabilitation : opérations d’envergure à Strasbourg et à Bordeaux. TFPB : dégrèvement pour travaux d’économie d’énergie.

Occupation du parc
Lettre d'information
22 août 2017

Actualités Juridiques n° 15 de la direction des études juridiques et fiscales du 23 juin au 12 juillet 2017

Les dernières dispositions relatives à la commande publique Les marchés des organismes Hlm : passation et exécution - Repères n°35.

Accession sociale
Lettre d'information
13 février 2017

Actualités juridiques n°4 du 13 février 2017

Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 1er au 13 février 2017

TVA
Lettre d'information
8 décembre 2017

Actualités juridiques n°23 du 8 décembre 2017

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 24 novembre 2017 au 8 décembre 2017

Amiante
Rapports - Guides - Doc
29 août 2017

L'année juridique et fiscale 2016

Panorama de l’année 2016 sur le plan juridique et fiscal

Accession sociale
Rapports - Guides - Doc
16 janvier 2007

Dégrèvement de TFPB pour travaux d'accessibilité: évaluation des pratiques fin 2006

En 2006, l’USH a souhaité réaliser une enquête sur la manière dont les organismes utilisent cet outil Le résultat de cette étude réalisée par J.David HTC, est présentée en fichier joint. Ce travail a été réalisé par téléphone par HTC auprès d’un échantillon 50 organismes d’HLM.

Logement des personnes âgées
2 février 2016

L'année juridique et fiscale 2015

L'essentiel des changements concernant les organismes Hlm, intervenus pendant l'année 2015, en droit et en fiscalité.

Syndic
Lettre d'information
20 avril 2017

Actualités juridiques n°10 du 18 avril 2017

Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 4 au 17 avril 2017

TFPB

AFFINER PAR DATES

Sélectionner

AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS

AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (4)
  • Habitants & Politiques sociales (3)
  • Innovation & Qualité de service (1)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (12)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (2)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (1)
  • Communication & Image (1)
  • Financement du logement (4)
  • Habitants & Locataires (2)
  • Performance & stratégie (1)
  • Politiques sociales (3)
  • Production de logement (2)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (9)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accessibilité (5)
  • Accession sociale (5)
  • Accompagnement social (1)
  • Aides au logement (1)
  • Amiante (4)
  • APL (2)
  • Architecture (1)
  • Attributions (3)
  • Congrès Hlm (1)
  • Construction durable (1)
  • Diagnostics techniques (1)
  • Droit au logement (2)
  • Europe (1)
  • Fiscalité du logement (3)
  • Foncier (1)
  • Géographie prioritaire (1)
  • Gestion locative (3)
  • Habitat participatif (1)
  • Handicap (1)
  • Informatique et libertés (1)
  • Législation (2)
  • Livret A (1)
  • Logement-foyer (1)
  • Logement des personnes âgées (1)
  • Logement intermédiaire (2)
  • Loi égalité et citoyenneté (1)
  • Mal-logement (1)
  • Marchés publics (6)
  • Occupation du parc (2)
  • Parc Hlm (1)
  • Participation des habitants (1)
  • Prêts (5)
  • Quartiers (1)
  • Règles d'urbanisme (1)
  • Rénovation énergétique (1)
  • Rénovation Réhabilitation (1)
  • Santé mentale (1)
  • Sécurité incendie (1)
  • SLS (1)
  • Syndic (2)
  • TFPB (12)
  • Transition énergétique (1)
  • Transition numérique (1)
  • TVA (3)
  • Urbanisme (3)
  • VEFA (4)