L'Union sociale pour l'habitat
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Lettre d'information

Lettre d'information rapide de l'Union n°118 du 16 décembre 2016


USH
État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm : mobilisation sur la remise en cause de l'abattement et de l'exonération de TFPB, plan d'actions pour les présidentielles et législatives 2017, protocole vieillissement/handicap...
Lettre d'information

Actualités Juridiques n° 15 de la direction des études juridiques et fiscales du 23 juin au 12 juillet 2017


Accession sociale
Les dernières dispositions relatives à la commande publique Les marchés des organismes Hlm : passation et exécution - Repères n°35.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°4 du 13 février 2017


TVA
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 1er au 13 février 2017
Lettre d'information

Lettre d'information rapide de l'Union n°105 du 30 janvier 2015


Transition énergétique
Etat des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm : projet de loi pour la croissance, projet de loi transition énergétique, mandat de l'action régionale, mutualisation, abattement TFPB, réforme des cotisations...
Lettre d'information

Actualités juridiques n°23 du 8 décembre 2017


Amiante
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 24 novembre 2017 au 8 décembre 2017
Lettre d'information

Echo Hlm n°5 - "Améliorer la qualité de vie dans les quartiers, un enjeu national" - Juillet 2016


Gestion urbaine de proximité
L'Union sociale pour l'habitat édite un nouveau numéro de sa lettre d’information à destination des élus et de ses partenaires.
Lettre d'information

Echo Hlm n°6 - "Suppression de l'exonération/abattement de TFPB : Une menace directe pour l’emploi dans la construction et la cohésion nationale" - Décembre 2016


TFPB
L'Union sociale pour l'habitat édite un nouveau numéro de sa lettre d’information à destination des élus et de ses partenaires.
Lettre d'information

Lettre d'information rapide de l'Union n°102 du 18 juin 2014


Livret A
Etat des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm en 2014 : fonds d'épargne et Livret A, mise en œuvre de la loi pour la ville et la cohésion urbaine et du NPNRU, loi Alur, loi de finances…
Lettre d'information

Actualités Juridiques n° 16 de la direction des études juridiques et fiscales du 13 au 24 juillet 2017


VEFA
Taxe d’habitation sur les logements vacants Gestion locative – attribution
Lettre d'information

Actualités juridiques n°10 du 18 avril 2017


TFPB
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 4 au 17 avril 2017