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Rapports - Guides - Doc
09 novembre 2023

Outil d’identification des publics cibles pour l’accession sociale

L'USH met à disposition des organismes Hlm un outil pour mieux appréhender la profondeur d’un marché immobilier local en ayant une connaissance fine des ménages éligibles et qui ont la capacité d’acheter un logement neuf (par décile de revenus et composition familiale) selon le dispositif d’accession mobilisé (PSLA, BRS, Accession en QPV, accession sociale)

Accession sociale

AH
05 octobre 2023

Fédération des Coop'Hlm : Un manifeste centré sur le PTZ

Accession sociale

AH
09 mai 2023

Bail réel solidaire : une dynamique soutenue

Accession sociale

AH
25 avril 2023

Accession sociale à la propriété : vos questions… et nos réponses (1ère partie)

En matière d’accession sociale à la propriété, qui peuvent être les accédants, et sous quelles conditions ? Les organismes Hlm peuvent-ils librement définir les modalités de prix de leur logement ? Le cadre juridique entourant l’accession est ici posé.

Accession sociale

Circulaires USH
05 avril 2023

Circulaire USH n° 25/23 : Enquête n°3 « L’accession sociale à la propriété : enquête sur les opérations d’accession sociale à la propriété et profil des accédants »

L'Union sociale pour l'habitat et les fédérations d’organismes Hlm lancent une enquête personnalisée pour mieux connaître les modes de production des opérations réalisées par leurs adhérents sur l’ensemble du territoire, ainsi que le profil des acquéreurs

Accession sociale

Brèves et Articles
28 mars 2023

Actes des journées du réseau Foncier solidaire France 2022

Les Journées nationales des Organismes de Foncier Solidaire (OFS) se sont tenues à Paris les 1er et 2 décembre 2022, à l’invitation de la Foncière de la Ville de Paris sur le thème : « le défi de l’opérationnel ». Les Actes viennent d'être publiés ainsi que les supports des ateliers et le replay des journées. Etat des lieux et évolutions du dispositif OFS/BRS, sur fond d'inflation, étaient au menu des journées en présence d'élus et d'acteurs du logement.

Accession sociale

Brèves et Articles
15 février 2023

Accession sociale à la propriété : bail réel solidaire

L’objectif du BRS, en plein essor, permet aux ménages modestes, bien souvent primo-accédants d’acheter un logement à un prix abordable grâce à la dissociation du foncier et du bâti. Le Monde, dans son article publié le 8 janvier 2023, fait le point sur ce dispositif qui depuis son lancement connaît un véritable succès.

Accession sociale

Rapports - Guides - Doc
13 février 2023

Plafonds de prix de vente en accession en 2023

Actualisation au 1er janvier 2023 des plafonds de prix de vente en accession sociale et PSLA (articles R.443-34 et R.331-76-5-1 du CCH).

Accession sociale

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