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actualités Actualités
24 septembre 2024

Accession en BRS : du montage de l’opération au fonctionnement de la copropriété

Congrès Hlm

événements Événements
24 septembre 2024

Présentation des Étoiles Hlm 2024 du LAB Habitat

À l'occasion du Congrès Hlm 2024, l'USH a présenté les "Étoiles Hlm" qui valorisent les projets les plus exemplaires du LAB Habitat, la plateforme de partage des retours d'expérience de projets d'organismes Hlm.

Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage

actualités AH
19 septembre 2024

Quand le foncier solidaire redessine les relations avec les territoires et reconfigure les métiers du monde Hlm

Le dispositif de dissociation du foncier et du bâti intéresse de plus en plus d’élus locaux. Le 20 juin, à Paris, 70 personnes ont suivi la journée professionnelle de l’USH consacrée au Bail réel solidaire (BRS). Un outil qui peut amortir les effets de la crise du logement dans les zones tendues et requiert de nouvelles compétences pour les organismes.

Accession sociale

actualités AH
17 septembre 2024

L'USH propose au Parlement 5 actions immédiates

Politique du logement & Mouvement Hlm

rapports---guides---doc Rapports - Guides - Doc
13 septembre 2024

Bail réel solidaire : les points essentiels pour réussir son développement dans les territoires

Dans un contexte d’engouement marqué pour le Bail réel solidaire (BRS), cette plaquette pédagogique rappelle le fonctionnement de ce nouveau produit d’accession sociale à la propriété, donne les clés sur les enjeux du développement d’un parc de logements en BRS et vise à répondre aux questions que se posent les élus locaux. Il met également en avant les compétences spécifiques des organismes Hlm pour travailler à leurs côtés, dans la durée.

Accession sociale

rapports---guides---doc Rapports - Guides - Doc
22 juillet 2024

Actualisation de l’outil « identification des publics cibles de l’accession sociale à la propriété » (MAJ 5 juillet 2024)

L'arrêté du 5 juillet 2024, publié au JO du 11 juillet 2024, modifie le zonage ABC de 865 communes : 675 passent en zone B1, 142 en zone A et 48 en zone A bis. Parmi elles, 688 communes entrent en zones « tendues », c'est-à-dire en zones Abis, A et B1, les 177 autres communes étant déjà en zone tendue, mais passant de B1 à A (129 communes), de B1 à A bis (6 communes) ou de A à A bis (42 communes)

Accession sociale

collection-des-cahiers-ush Collection des cahiers USH
18 juillet 2024

La fiscalité des opérations d’accession à la propriété en bail réel solidaire - Repères n° 135

Ce cahier est un outil mis à la disposition de l’ensemble des organismes Hlm pour les aider à appréhender le régime fiscal des opérations de bail réel solidaire (BRS). Il explique, en détail, étape par étape, les règles de TVA et de droits d’enregistrement applicables en fonction des différents montages juridiques retenus. Il aborde également les régimes de taxe d’aménagement, de taxe foncière et d’impôt sur les sociétés auxquels ces opérations spécifiques sont soumises.

Fiscalité du logement

actualités CP
10 juillet 2024

Le Mouvement Hlm propose cinq actions fortes pour lutter contre la crise du logement

Politique du logement & Mouvement Hlm

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