Réinitialiser la recherche et les filtres
127 résultats associés à votre recherche
FILTRER :
  • Le plus pertinent
  • Le plus récent

Le plus récent

événements Événements
5 décembre 2024

Lutter contre les mésusages et incivilités liés aux déchets ménagers : tour d’horizon des innovations dans le secteur Hlm - Support du webinar du 29 novembre 2024

L’Union sociale pour l’habitat a organisé un webinar le vendredi 29 novembre 2024 pour partager des témoignages opérationnels d’organismes Hlm, sur des choix organisationnels et des présentations d’opérations afin de lutter contre les incivilités liées aux déchets.

Gestion des déchets

circulaires-ush Circulaires USH
3 juillet 2024

Circulaire USH n° 66/24 - Modalités de mobilisation de l’abattement de la TFPB dans les QPV 2025-2030

La loi de finances pour 2024 prévoit la reconduction du dispositif pour les impositions établies au titre des années 2025 à 2030. Pour en bénéficier, votre organisme doit effectuer, avant le 1er janvier 2025, une déclaration de patrimoine aux services fiscaux accompagnée des copies du contrat de ville (dont vous devez être signataire) et de la convention d’utilisation de l’abattement de TFPB.

TFPB

circulaires-ush Circulaires USH
2 juillet 2024

Circulaire USH n° 67/24 - Cahier Repères n°134 - Activation des rez-de-chaussée des organismes Hlm dans les quartiers prioritaires

Dans les quartiers prioritaires, les locaux d’activité des organismes Hlm jouent un rôle stratégique en matière d’animation économique, sociale et résidentielle. A l’heure de la nouvelle génération des contrats de ville, ces espaces peuvent constituer des leviers d’action pour améliorer le cadre de vie et l’offre de services dans les quartiers.

Développement social et économique

rapports---guides---doc Rapports - Guides - Doc
20 juin 2024

Utilisation de l'abattement de la TFPB – Référentiel national

Le référentiel national d’utilisation de l’abattement de TFPB est un guide méthodologique et de bonnes pratiques, élaboré conjointement par l’USH, l'ANCT et les associations d’élus représentatives des intercommunalités et communes en géographie prioritaire de la politique de la ville. Il a vocation à accompagner l'ensemble des parties prenantes (bailleurs, collectivités, Etat) dans une appréhension de l’abattement comme levier pour agir en faveur de l’amélioration du cadre de vie des habitants.

TFPB

rapports---guides---doc Rapports - Guides - Doc
19 juin 2024

Utilisation de l'abattement de la TFPB – Convention-type 2025-2030

En 2024, une nouvelle génération de convention d’utilisation d’abattement de la TFPB, annexe au contrat de ville, va être signée pour la période 2025-2030. Afin d’outiller les acteurs locaux (Etat local, EPCI, communes, organismes Hlm), l’USH en partenariat avec l’ANCT et les associations d’élus proposent une convention-type.

TFPB

collection-des-cahiers-ush Collection des cahiers USH
18 juin 2024

Activation des rez-de-chaussée des organismes Hlm dans les quartiers prioritaires – Repères n°134

Alors que l’enjeu d’attractivité est prégnant dans les quartiers, comment valoriser les rez-de-chaussée d'immeubles des organismes Hlm ? Cette étude basée sur l’analyse des pratiques des organismes Hlm propose des clés de compréhension, des axes d'amélioration sous forme de fiche actions et des outils mobilisables dans le champ de l’offre de locaux, de la demande de locaux et des partenariats.

Développement social et économique

rapports---guides---doc Rapports - Guides - Doc
13 juin 2024

Bilan triennal de l'utilisation de l’abattement de la TFPB dans les QPV (2020-2022)

Depuis 2015, l’USH s’est engagée aux côtés de l’Etat et des associations d’élus locaux sur un « cadre national de l’utilisation de l’abattement de la Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) ». L’accord prévoit tous les trois ans un bilan national sur la mobilisation de ce dispositif par les organismes Hlm. Pour la période 2020-2022, ce bilan met en exergue les atouts du dispositif d’abattement de la TFPB, les pistes d’amélioration ainsi que des actions menées dans ce cadre.

TFPB

rapports---guides---doc Rapports - Guides - Doc
4 mars 2024

Qualité de service rendu, relation aux locataires : quelles transformations depuis 2020 au sein des organismes Hlm et quelles perspectives ? - Synthèse finale

En 2020, l’USH a lancé une étude sur 3 ans pour mesurer les impacts de la crise sanitaire pour les organismes Hlm. Quelles évolutions en matière de service ? Quels impacts organisationnels ? Sur l’organisation de la proximité, sur la relation organisme / locataire ? L’objectif de cette étude est de mesurer, sur le temps long, les évolutions qui seront induites par la crise sanitaire. Ce document présente la synthèse finale de cette étude.

Qualité de service

AFFINER PAR DATES

Sélectionner

AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS


AFFINER PAR THÈME


AFFINER PAR SOUS-THÈME


AFFINER PAR MOTS-CLÉS