Réinitialiser la recherche et les filtres
172 résultats associés à votre recherche
FILTRER :
  • Le plus pertinent
  • Le plus récent

Le plus récent

lettre-d'information Lettre d'information
16 janvier 2026

Lettre d'information rapide de l'union n°184 du 16 janvier 2026

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm.

USH

lettre-d'information Lettre d'information
19 décembre 2025

Lettre d'information rapide de l'Union n°183 du 19 décembre 2025

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm.

USH

rapports---guides---doc Rapports - Guides - Doc
18 décembre 2025

Note sur les dispositions de la loi narcotrafic impactant les organismes Hlm

La loi contre le narcotrafic publiée le 14 juin 2025 comporte des dispositions impactant le secteur du logement social et les organismes Hlm. Cette note présente, l'action de l'USH lors des travaux parlementaires, les dispositions impactantes telle que la résiliation de bail, les premiers retours de mises en oeuvre et formule des recommandations à l'attention des bailleurs sociaux.

Sécurité

actualités AH
17 décembre 2025

La proposition de loi Estrosi-Sassone sort avant le Plan Jeanbrun

Politique de l'Habitat

ouvrages Ouvrages
16 décembre 2025

Le logement social de 1850 à nos jours - Architectures remarquables, prototypes, modes et modèles

Historien du logement social, Patrick Kamoun propose dans cet ouvrage, richement illustré, de retracer l'évolution architecturale du logement social de 1850 à nos jours. A travers des exemples remarquables, sur fond d'histoire sociale et politique, cet ouvrage montre combien le secteur Hlm a toujours été facteur d'innovation et de progrès.

Histoire du logement social

brèves-et-articles Brèves et Articles
10 décembre 2025

Proposition de loi Logement : rebâtir les fondations de la politique nationale

Face à une crise du logement jugée "structurelle", les sénateurs LR Dominique Estrosi Sassone et Mathieu Darnaud ont présenté au Sénat, le 2 décembre, une proposition de loi visant à conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction. Leur texte entend refonder la politique nationale déclinée au niveau des territoires en redonnant une place centrale aux élus locaux, elle vise également à redonner des marges de manœuvre aux bailleurs sociaux.

Politique de l'Habitat

brèves-et-articles Brèves et Articles
18 novembre 2025

Doublement des expulsions locatives forcées depuis 2019 - Décryptage - Le Monde

Dans sa rubrique « Les décodeurs » Le Monde analyse la forte progression des expulsions locatives en France. A partir des données du ministère du Logement, de la justice, de l'Insee et des observations d’associations, Le Monde décrypte les causes de cette hausse des expulsions forcées dont le nombre a doublé depuis 2019.  

Impayés et expulsions

collection-des-cahiers-ush Collection des cahiers USH
10 novembre 2025

Fin des baux de longue durée : conséquences juridiques sur les relations locatives - Repères n° 162

La fin des baux de longue durée soulève de nombreuses questions pour les organismes de logement social, tant sur le plan juridique qu’opérationnel. Ce Cahier Repères propose une analyse approfondie des conséquences de l’échéance de ces baux sur les conventions APL et les relations locatives (sort des baux d’habitation). En traitant notamment du bail à réhabilitation, du bail emphytéotique (éventuellement administratif) et du bail à construction, il constitue un outil de référence pour anticiper les effets patrimoniaux, juridiques et stratégiques liés à l’expiration de ces contrats.

Gestion locative

AFFINER PAR DATES

Sélectionner

AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS


AFFINER PAR THÈME


AFFINER PAR SOUS-THÈME


AFFINER PAR MOTS-CLÉS