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Le plus pertinent

19 août 2015

Présentation de la loi transition énergétique pour la croissance verte

Présentation des dispositions juridiques relatives au logement mises en place pour atteindre les objectifs ambitieux de politique énergétique fixés par la loi n° 2015-992 du 17 août 2015.

Performance énergétique

Rapports - Guides - Doc
1 mai 2006

Les marchés des sociétés d'Hlm

Les marchés des sociétés d'Hlm

Marchés publics

Revues spécialisées
1 juillet 2016

50 Questions : la nouvelle réglementation des marchés publics

L’ensemble des règles applicables aux marchés publics ont été modifiées et les nouvelles dispositions s'appliquent depuis le 1er avril 2016. Ce cahier du Courrier des maires décrypte cette nouvelle réglementation en 50 questions.

Marchés publics

Revues Hlm
30 novembre 2015

Actualités habitat n° 1024 du 30 novembre 2015

La feuille de route d’Action Logement. La communication Hlm à l’heure du digital. Période hivernale 2015-2016 : quel dispositif d’hébergement ? L’impact du Crédit d’impôts compétitivité emploi (CICE) sur la révision des prix des marchés.

Mal-logement

Circulaires USH
14 septembre 2017

Circulaire USH n°58/17 - Les marchés des organismes Hlm : passation et exécution - Repères n°35

Publication d'un guide élaboré pour expliciter la réforme des marchés publics. Il aborde à la fois les aspects juridique et pratique du droit des marchés publics ainsi que les problématiques des Organismes HLM. A jour de l’ensemble des textes qui sont venus modifier et compléter cette réforme.

Marchés publics

Circulaires USH
30 octobre 2017

Circulaire USH n°95/17 - Cahier Repères n°40 "Les achats pour l'insertion et l'emploi"

La réforme de la réglementation des marchés publics entrée en vigueur le 1er avril 2016 offre de nouvelles opportunités en encourageant et en sécurisant les clauses d’insertion dans les marchés. Ce Cahier Repères recense et explicite les différentes modalités de mise en œuvre.

Marchés publics

Lettre d'information
6 février 2018

Actualités juridiques n°4 du 5 février 2018

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 27 janvier au 5 février 2018

Loyer

Revues Hlm
15 mars 2019

Actualités habitat n°1096 du 15 mars 2019

Le logement social, un enjeu européen Textes en discussion au Parlement L'énergie représente 8,5% du budget des ménages

Politique du logement & Mouvement Hlm

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