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dossiers Dossier
10 janvier 2024

Dossier Les chiffres du logement social

Le ministère du Logement, le CGDD et l'USH publient chaque année les derniers chiffres du logement social. Ils couvrent la demande de logement, le financement, l'évolution et le mode d'occupation du parc locatif social et les chiffres clés des organismes du logement social.

Chiffres clés

ouvrages Ouvrages
6 mai 2014

Concevoir et construire des logements sociaux - Bâtiments d'habitation collectifs

Panorama complet sur le logement social en France et l'exercice de la maîtrise d'ouvrage en particulier avec une mise en lumière de l'intervention des bailleurs sociaux aujourd'hui.

Maitrise d'ouvrage

circulaires-ush Circulaires USH
4 juillet 2017

Circulaire USH n° 62/17 - Point d'avancement sur le projet Cartographie de l'occupation sociale

Cette cartographie permettra d'accompagner les travaux des conférences intercommunales du logement pour définir les orientations d'attribution.

Occupation du parc

revues-hlm Revues Hlm
25 octobre 2013

La France en 2020 : plus de ménages, plus âgés, plus petits

La France vieillit, mais elle bouge : les migrations se poursuivent majoritairement vers le Sud et l’Arc Atlantique et accroissent les disparités démographiques entre départements et donc les besoins en logements.

Mobilité résidentielle

revues-hlm Revues Hlm
15 septembre 2016

Actualités habitat n° 1041 du 15 septembre 2016

Démolir : un mal nécessaire pour requalifier les quartiers (F.Paul). Regard sur la santé financière des collectivités locales. Le logement social dans les Pays de la Loire. Réhabilitation : opérations d’envergure à Strasbourg et à Bordeaux. TFPB : dégrèvement pour travaux d’économie d’énergie.

Occupation du parc

lettre-d'information Lettre d'information
22 août 2017

Actualités Juridiques n° 15 de la direction des études juridiques et fiscales du 23 juin au 12 juillet 2017

Les dernières dispositions relatives à la commande publique Les marchés des organismes Hlm : passation et exécution - Repères n°35.

Accession sociale

ouvrages Ouvrages
15 décembre 2015

Aides et financements de projets de logements

Cet ouvrage analyse les conditions d’obtention et le fonctionnement des aides et financements relatifs au logement, en locatif privé, locatif social et accession à la propriété, d’un point de vue économique et juridique.

APL

rapports---guides---doc Rapports - Guides - Doc
17 septembre 2018

Note relative à la collecte des données OPS 2018

La note relative à la collecte des données de l'occupation sociale du Parc Hlm (OPS) 2018 précise les modalités selon lesquelles les organismes communiquent au GIP SNE les résultats de l’enquête OPS 2018.

Occupation du parc

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