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Actualités Habitat

30 avril 2025

Actualités Habitat n°1231

Aux Antilles, Valérie Létard à la rencontre des bailleurs Hlm
Décarbonation : quel vecteur énergétique choisir ?
Roland Castro, l'architecte des banlieues
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Webconférence
14
mai
2025

Attributions de logements sociaux : quelles solutions pour faciliter le rapprochement offre / demande ?

Journées professionnelles

Athènes Services – Paris

20
mai
2025

De nouveaux enjeux pour les stratégies patrimoniales : les défis de l’adaptation du parc au changement climatique - outils, financements, reporting, assurabilité

Journées professionnelles

Nancy

27
mai
2025

La journée du logement social : "Les Hlm logent la France telle qu'elle est"

Politique du logement & Mouvement Hlm
Webconférence
03
juin
2025

Nouvelles modalités de fonctionnement du FSI au 1er juillet 2025

Journées professionnelles

Espace Chaptal – Paris

17
juin
2025

Produire du logement social à l’heure de la sobriété foncière, nouveaux enjeux : densification, renaturation et acceptabilité sociale des projets

Journées professionnelles

Espace Chaptal – Paris

19
juin
2025

Réussir l’accès au logement et prévenir les ruptures de ménages en difficulté : l’apport du Fonds national d’accompagnement vers et dans le logement (FNAVDL)

Journées professionnelles
21
juin
2025

Semaine de l'innovation Hlm "Vivre ensemble" du 21 au 28 juin 2025

Semaine de l'innovation Hlm

Maison de la Chimie – Paris

24
juin
2025

Actualité juridique et fiscale de l'USH : présentation du guide sur le logement intermédiaire et les filiales LLI

Journées professionnelles

Athènes Services - 8 rue d’Athènes – 75008 Paris

08
juillet
2025

Coproduire la qualité du cadre de vie : quelles réponses mettre en œuvre dans les territoires ?

Journées professionnelles
Chiffres Hlm
Les Hlm en chiffres
L'édition 2024
L’édition 2023
Droit et Fiscalité
Les dernières publications
23 avril 2025 Flash juridique n° 10 du 23.04.2025 - Mise à jour des tableaux récapitulatifs sur les taux de TVA applicables aux travaux réalisés dans les LLS
15 avril 2025 Flash juridique n° 9 du 15 avril 2025 - Matrices Gestion Locative
Droit et fiscalité
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dossiers Dossier
10 juin 2024

Projet de loi "Développement de l'offre de logements abordables " (DOLA)

Le projet de loi logement ayant pour objectif de créer un "choc de l'offre" commence son circuit législatif. Le texte présenté le 3 mai en Conseil des ministres, sera examiné mi-juin au Sénat, puis a priori en septembre à l’Assemblée nationale pour une adoption prévue avant fin 2024. Les mesures présentées impactent le logement social tels que le nouveau calcul des quotas de la loi SRU ou les surloyers appliqués aux locataires dont les revenus dépasseront de 1 euro les plafonds de ressources.

Politique de l'Habitat
ouvrages Ouvrages
18 octobre 2017

Les aides financières au logement

Cette édition 2017 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.

Financement du logement
synthèse-de-presse Synthèse de presse
19 juin 2020

Synthèse de presse n°519 du 12 au 18 juin 2020

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Politique du logement & Mouvement Hlm
circulaires-ush Circulaires USH
16 janvier 2019

Circulaire USH n° 05/19 - Les plafonds de ressources en 2019

La mise en œuvre des plafonds pour l’attribution de logements sociaux et pour le calcul du supplément de loyer de solidarité fait l’objet pour 2019 de plusieurs modifications suite à la publication de l'arrêté du 28 décembre 2018 et de la loi Elan.

Plafonds de ressources
rapports---guides---doc Rapports - Guides - Doc
30 janvier 2019

PLI : Plafonds de ressources en 2019

Différents plafonds sont applicables en PLI selon la date de financement des logements, pour le dernier dispositif conformément à l'article 2 terdecies D du code général des impôts.

Plafonds de ressources
rapports---guides---doc Rapports - Guides - Doc
11 février 2019

Plafonds de ressources pour l'accession sociale à la propriété en 2019

Plafonds de ressources des ménages pour les PLS Accession, PAS, PTZ, PSLA et LI Accession par zone en 2019.

Accession sociale
ouvrages Ouvrages
19 juillet 2021

Traité des baux d'habitation et professionnels

Le Moniteur publie dans sa collection Référence juridique un ouvrage exhaustif et pratique qui présente l’ensemble du droit applicable aux baux d’habitation qu’ils soient à l’usage des particuliers ou des professionnels. La quatrième partie consacrée au statut Hlm du bail d'habitation, est cosignée par Barbara Fourcade, responsable du pôle gestion locative au sein de la Direction juridique et fiscale de l'USH.

Gestion locative
ouvrages Ouvrages
6 octobre 2022

Les aides financières au logement

Cette édition 2022 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d'accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.

Financement du logement

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  • Innovation & Qualité de service (1)
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  • Politique du logement & Mouvement Hlm (17)

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  • Énergie & Environnement (4)
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