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Le plus pertinent

ouvrages Ouvrages
6 avril 2018

Guide des contentieux de l'urbanisme 2018

Mis à jour des derniers textes législatifs et réglementaires et des dernières jurisprudences, cet ouvrage aborde de manière complète, synthétique et pratique les contentieux de l'urbanisme dans toutes leurs dimensions (légalité, responsabilité, contentieux constitutionnel, civil, pénal…)

Règles d'urbanisme

ouvrages Ouvrages
6 décembre 2013

Mener une opération d'aménagement - Outils - Modalités - Fiscalité - Bilan financier

Depuis les vérifications préliminaires jusqu'aux bilans financiers, ce guide permet de maîtriser les aspects juridiques, techniques, fonciers, fiscaux et financiers de toutes les étapes d'une opération d'aménagement.

Fiscalité du logement

lettre-d'information Lettre d'information
6 février 2018

Actualités juridiques n°4 du 5 février 2018

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 27 janvier au 5 février 2018

Loyer

ouvrages Ouvrages
1 septembre 2007

Rédiger un cahier des charges de PLU

Rédiger un cahier des charges de PLU

Règles d'urbanisme

synthèse-de-presse Synthèse de presse
10 avril 2020

Synthèse de presse n°509 du 3 au 9 avril 2020

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Politique du logement & Mouvement Hlm

rapports---guides---doc Rapports - Guides - Doc
21 février 2019

Année juridique et fiscale 2018

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2018 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation

revues-spécialisées Revues spécialisées
28 novembre 2018

L'obsolescence de l'immeuble : les grands enjeux de la réversibilité

La transformation de bureaux en logements serait possible à moindre coût si elle était anticipée dès la conception des bâtiments. Le dossier de la revue Opérations Immobilières n°110 de ce mois de novembre 2018.

Aménagement & Urbanisme

ouvrages Ouvrages
19 décembre 2018

La naissance du droit de l'urbanisme - 1919-1935

Le droit de l'urbanisme français est l'objet d'une histoire récente faite d'une impressionnante succession de textes législatifs au cours du XXe siècle. La collection " Les grands textes de l'urbanisme " se propose d'en présenter et d'en illustrer la genèse, depuis 1909 jusqu'à nos jours. Sont ainsi exposés et commentés, dans leur typographie d'époque tant les textes à portée juridique que l'essentiel des rapports et discussions parlementaires qui les ont précédés.

Urbanisme

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