Réinitialiser la recherche et les filtres
113 résultats associés à votre recherche
FILTRER :
  • Le plus pertinent
  • Le plus récent

Le plus récent

lettre-d'information Lettre d'information
20 juin 2025

Lettre d'information rapide de l'Union n°179 du 20 juin 2025

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm.

USH

dossiers Dossier
20 juin 2025

Dossier Abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

Un abattement de 30 % de la base d’imposition de la TFPB a été institué pour les logements situés dans les QPV. Il est lié aux contrats de ville. Un cadre national signé entre l’Etat, 4 associations d’élus et l’USH en fixe les modalités d’utilisation.

TFPB

actualités AH
17 juin 2025

Anru 3 : Valérie Létard annonce une mission de préfiguration

Renouvellement urbain

synthèse-de-presse Synthèse de presse
6 juin 2025

Synthèse de presse n° 730 du 23 mai au 5 juin 2025

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions,... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire

Politique du logement & Mouvement Hlm

rapports---guides---doc Rapports - Guides - Doc
20 mai 2025

QuartiersPlus - Outil de pilotage de la TFPB

A l'occasion de la nouvelle génération de conventions d'utilisation de l'abattement de la TFPB , l'USH a souhaité mettre à disposition des organismes Hlm et plus largement des partenaires, QuartiersPlus, un nouvel outil permettant un pilotage transparent de l'activité de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville.

TFPB

actualités AH
15 mai 2025

La nouvelle génération des contrats de ville à l'épreuve des faits

Le débat “Grand format” du Réseau des acteurs de l’habitat, organisé le 31 mars, a abordé les défis et les opportunités des nouveaux contrats de ville. L’occasion de revenir sur la philosophie même de cet outil central de la politique de la ville, sur les partenariats associés entre les pouvoirs publics et le monde Hlm, et sur le rôle de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) en matière de gestion urbaine de proximité.

Politique de la ville

actualités Actualités
03 avril 2025

Débat « Grand format » | Nouveaux contrats de ville : quels partenariats entre organismes Hlm, Etat et collectivités ? (31/03/25)

Ce débat « Grand format » du Réseau des acteurs de l’habitat visait à explorer les principaux défis des nouveaux contrats de ville (cohésion sociale, cadre de vie, renouvellement urbain, transition environnementale, emploi, insertion, etc.), et la manière dont les partenariats se structurent avec les acteurs du territoire, notamment à travers l’abattement de la taxe foncière pour les propriétés bâties (TFPB) dont bénéficient les bailleurs sociaux.

Recherche

actualités AH
31 mars 2025

Le Mouvement Hlm réagit à la menace de suspendre l'abattement de TFPB

TFPB

AFFINER PAR DATES

Sélectionner

AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS


AFFINER PAR THÈME


AFFINER PAR SOUS-THÈME


AFFINER PAR MOTS-CLÉS