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Le plus pertinent

ouvrages Ouvrages
18 octobre 2017

Les aides financières au logement

Cette édition 2017 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.

Financement du logement

revues-hlm Revues Hlm
1 octobre 2014

Actualités habitat n° 998 du 30 septembre 2014

Réforme territoriale et ruralité. Europe : transposition des dispositions sur la coopération entre organismes Hlm. Prix de thèse sur l’habitat social. Bilan 2013 de la bourse de l’emploi. Le littoral, un territoire sous pression. Nouvelle carte du zonage.

Semaine de l'innovation Hlm

revues-hlm Revues Hlm
17 novembre 2014

Actualités habitat n° 1001 du 15 novembre 2014

Interview d’Alain Cacheux sur le financement du NPNRU. Présentation du Pack de conformité CNIL/Logement social. Dossier sur l'amiante, un défi collectif majeur. Le régime de TVA pour les logements-foyers.

Renouvellement urbain

ouvrages Ouvrages
21 août 2019

Les aides financières au logement

Cette édition 2019 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.

Financement du logement

actualités AH
15 janvier 2019

Loi de Finances 2019 : principales dispositions fiscales

Comme chaque année, la loi de Finances contient toute une série de dispositions fiscales, budgétaires ou juridiques qui impactent, directement ou indirectement, les organismes Hlm. Regard sur les principales mesures fiscales applicables au secteur.

Fiscalité du logement

brèves-et-articles Brèves et Articles
12 février 2019

À moyen terme, une hausse de la TVA augmente légèrement les inégalités de niveau de vie et la pauvreté

Cette étude analyse les effets directs et certains effets différés d’une hausse de la TVA sur le niveau de vie moyen corrigé de la TVA et des dépenses de loyer, ainsi que sur les inégalités.

Fiscalité du logement

lettre-d'information Lettre d'information
21 novembre 2018

Echo Hlm n°9 - " Loi de finances 2019" - Automne 2018

L'Union sociale pour l'habitat édite une nouvelle lettre d’information à destination des élus et de ses partenaires, consacrée à la loi de finances 2019.

Financement du logement

rapports---guides---doc Rapports - Guides - Doc
14 septembre 2020

Perspectives - L'étude sur le logement social - Edition 2020

Cette 7 ème édition de l'analyse prospective publiée chaque année par la Banque des territoires, a été réalisée "dans un contexte d’incertitudes très élevées en lien avec la crise du Covid-19". Elle indique cependant que le secteur du logement social serait résilient face à la crise, à condition que celle-ci reste temporaire, grâce à une situation financière initiale saine et à des revenus basés sur les loyers et à l’environnement de taux durablement bas.

Financement du logement

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