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Brèves et Articles
Transformation de bureaux-activités en logements à Paris -Note APUR - Mars 2023
Production de logement
La note de l'APUR montre que la Capitale concentre à l'échelle du Grand Paris 39 % des transformations de surfaces de locaux d’activités et 46 % des transformations de surfaces de bureaux en logements entre 2013 et 2022 soit 900 logements en tout. Les surfaces de bureaux transformées en logements représentent à elles seules 450 à 500 logements produits chaque année dont 42 % sont des logements sociaux . Depuis 20 ans ce mouvement de transformations ne faiblit pas et devrait même s’accentuer dans les années à venir.
Brèves et Articles
Actes des journées du réseau Foncier solidaire France 2022
Accession sociale
Les Journées nationales des Organismes de Foncier Solidaire (OFS) se sont tenues à Paris les 1er et 2 décembre 2022, à l’invitation de la Foncière de la Ville de Paris sur le thème : « le défi de l’opérationnel ». Les Actes viennent d'être publiés ainsi que les supports des ateliers et le replay des journées. Etat des lieux et évolutions du dispositif OFS/BRS, sur fond d'inflation, étaient au menu des journées en présence d'élus et d'acteurs du logement.
Revues spécialisées
La ville est-elle l'avenir de l'humanité ?
Ville durable
La ville semble être au carrefour de tous les enjeux de notre temps : changement climatique, accès à la nature et préservation de la biodiversité, inclusivité et inégalités de genre, nouvelles mobilités... Plusieurs scientifiques se penchent sur ces questions dans un dossier d'une quarantaine de pages publié dans la revue Carnets de science du CNRS.
Circulaires USH
Circulaire USH n°20/23 : Invitation aux Ateliers interacteurs dans les territoires dits « détendus »
Politique locale de l'habitat
Depuis près de dix ans, l’Union sociale pour l’habitat porte une attention particulière au rôle des organismes Hlm intervenant en territoires dits « détendus ». Avec l’appui de la Banque des Territoires et des Associations régionales d’Hlm volontaires, la commission « Territoires détendus et cœurs de ville » de l’USH a lancé en 2022 un cycle d’ateliers thématiques et interacteurs. Son objectif est de susciter des échanges entre organismes, collectivités, services déconcentrés de l’État, associations et universitaires sur les problématiques récurrentes de ces territoires et les réponses qu’y apportent les acteurs locaux.
Brèves et Articles
Décès de Roland Castro, architecte engagé
Architecture
Architecte et urbaniste, Roland Castro est décédé le 9 mars 2023 à Paris, à l’âge de 82 ans. Très attaché au logement social, il était un architecte visionnaire avec un profond engagement citoyen. En 1983, il crée l’association Banlieues 89 avec l’architecte Michel Cantal-Dupart afin de réhabiliter les banlieues, il lance son propre "Mouvement pour l'utopie concrète" avec 89 propositions "pour restaurer le lien social" en vue de la présidentielle de 2007. En 2018 il avait remis à la demande du Président un rapport sur le Grand Paris.
Circulaires USH
Circulaire USH n°19/23: Cahier Repères n°109 – La mobilisation du développement social et urbain des organismes Hlm dans les projets de renouvellement urbain
Gestion urbaine de proximité
Au moment où les projets de renouvellement urbains soutenus par l’ANRU entrent dans leur phase opérationnelle, et à la veille d’une nouvelle génération de contrats de ville, l’Union sociale pour l’habitat a souhaité mettre en exergue et valoriser les actions de développement social et urbain portées par les organismes Hlm.
Collection des cahiers USH
Quels leviers pour réaliser des opérations de requalification ambitieuses dans les quartiers en renouvellement urbain ? - Repères n°110
Rénovation Réhabilitation
Avec ce cahier, l’USH souhaite alimenter une réflexion sur le devenir du patrimoine existant dans les quartiers en renouvellement urbain afin d’accélérer les réhabilitations ambitieuses permettant d’améliorer durablement le parc de logements, à l'échelle de l'immeuble comme du quartier, tout en répondant aux nouveaux besoins des habitants et aux nouvelles exigences environnementales. Ce cahier s'appuie sur l’analyse d'une dizaine d’opérations de nature et d’avancement variés.
Circulaires USH
Circulaire USH n°11/23 - Invitation à la webconférence « Transformer les quartiers anciens : quels rôles pour les organismes de logement social ? »
Aménagement & Urbanisme
L’Union sociale pour l’habitat, l’ANRU et la Caisse des Dépôts organisent conjointement un webinaire de présentation des enseignements issus de l’analyse de 10 projets de renouvellement de quartiers anciens réalisés avec le concours d’opérateurs Hlm, lors duquel s’exprimeront les acteurs d’opérations réussies.
Collection des cahiers USH
Projets de renouvellement urbain - La mobilisation du développement social & urbain des organismes Hlm - Repères n°109
Gestion urbaine de proximité
En vue de l’élaboration de la prochaine génération des contrats de ville, l’Union sociale pour l’habitat a souhaité mettre en avant d’une part les ressorts des missions de développement social urbain (DSU) portées par les organismes Hlm dans les projets de rénovation urbaine (PRU), et d’autre part leur place centrale et nécessaire dans la politique de la ville.
Circulaires USH
Circulaire USH n°09/23 - Déclarations fiscales obligatoires concernant l’occupation des logements, les taxes d’urbanisme et la taxe foncière
Fiscalité du logement
La Direction générale des finances publiques (DGFIP) a ouvert un nouveau dispositif de déclaration dématérialisée : le service « gérer mes biens immobiliers » (GMBI) disponible depuis l’espace sécurisé des contribuables sur le site impots.gouv.fr. Les bailleurs sociaux doivent utiliser ce service pour adresser les déclarations d’occupation des locaux prévues à l’article 1418 du CGI, celles en vue de l’établissement des taxes d’urbanisme et des valeurs locatives servant de base à la taxe foncière. La présente note juridique a pour objectif de présenter ce nouveau dispositif.
Circulaires USH
Circulaire USH n°07/23 : Invitation aux Ateliers interacteurs dans les territoires dits « détendus »
Politique locale de l'habitat
Depuis près de dix ans, l’Union sociale pour l’habitat porte une attention particulière au rôle des organismes Hlm intervenant en territoires dits « détendus ». Avec l’appui de la Banque des Territoires et des Associations régionales d’Hlm volontaires, la commission « Territoires détendus et cœurs de ville » de l’USH a lancé en 2022 un cycle d’ateliers thématiques et interacteurs. Son objectif est de susciter des échanges entre organismes, collectivités, services déconcentrés de l’État, associations et universitaires sur les problématiques récurrentes de ces territoires et les réponses qu’y apportent les acteurs locaux.
Brèves et Articles
Limiter l'artificialisation des sols : guide pratique du Gouvernement
Aménagement & Urbanisme
Ce guide portant sur les innovations dans le secteur de l’urbanisme et de l’aménagement publié par le Gouvernement donne des pistes de réflexion et des solutions concrètes pour accompagner les élus, techniciens, professionnels et citoyens intéressés par la mise en oeuvre des nouvelles dispositions liées aux enjeux de la loi Climat et Résilience.
Rapports - Guides - Doc
Contribution de l'Union sociale pour l'habitat au CNR "Logement"
Politique du logement & Mouvement Hlm
L’Union sociale pour l’habitat rend publiques ses contributions aux groupes de travail mis en place dans le cadre du « Conseil national de la Refondation « Logement » ». Le CNR-Logement, lancé officiellement le 28 novembre dernier par Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, et Olivier Klein, ministre délégué à la Ville et au Logement, est présidé par Véronique Bédague et Christophe Robert.
Brèves et Articles
« Habiter autrement » - Evolution du logement depuis 150 ans
Politique de l'Habitat
Le journal La Croix consacre un dossier en 22 épisodes aux évolutions de l’habitat, celles du passé et celles qui s'annoncent. Parce que le logement est au coeur du quotidien ce dossier spécial, à travers des témoignages, reportages et interviews, en interroge plusieurs facettes, environnementales , économiques, sociales, urbaines au prisme des aspirations et nouveaux modes de vie. Le troisième épisode est consacré à l'évolution de l'habitat depuis 150 ans et permet d'en identifier les moments clés.
Brèves et Articles
Regard des jeunes sur les petites villes de demain - Baromètre 2022
Territoires
L’ANCT en partenariat avec l’Association des petites villes de France publie la deuxième édition de son baromètre sur le regard que portent les jeunes âgés de 16 à 30 ans sur les Petites villes de demain (PVD).
Rapports - Guides - Doc
Actes du séminaire de lancement du Programme de recherche "Les défis économiques d'un foncier et d'un logement abordables "(11 octobre 2022)
Recherche
Le séminaire du 11 octobre 2022 marque le lancement officiel du programme de recherche : Les défis économiques d'un foncier et d'un logement abordables (2022-2025)"