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brèves-et-articles Brèves et Articles
1 mars 2025

Suroccupation des logements et copropriétés dégradées en QPV - Rapport ONPV 2023

Après la publication des volets "emploi et éducation" et "développement économique et insertion" de son rapport annuel 2023 (publié en décembre 2024), l’Observatoire national de la politique de la ville (ONPV) met en lumière, dans la partie consacrée au cadre de vie et au logement, deux problématiques majeures dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) : la suroccupation des logements et la dégradation des copropriétés.

Quartiers

brèves-et-articles Brèves et Articles
8 avril 2025

Lutte contre l'habitat indigne : Valérie Létard présente son plan d'action

Lors de son déplacement à Marseille le 4 avril 2025 la ministre du Logement a présenté son plan d’accompagnement renforcé pour lutter contre l’habitat indigne et soutenir les copropriétés en difficulté, un an après la promulgation de la loi du 9 avril 2024.

Politique de l'Habitat

rapports---guides---doc Rapports - Guides - Doc
18 décembre 2003

A partir de 9 expériences, quelques préconisations pour intervenir en copropriété en difficulté

Syndic

événements Événements
18 octobre 2017

Journée professionnelle "Hlm et copropriété : quelles actions ? quels projets ?" - 15 novembre 2017

Cette journée professionnelle vise à permettre aux organismes Hlm de mieux comprendre les nouveaux enjeux, en matière de métiers, de qualité de service et de gestion des copropriétés mixtes.

Copropriété

rapports---guides---doc Rapports - Guides - Doc
19 octobre 2012

Déploiement de la copropriété chez les bailleurs sociaux

Syndic

rapports---guides---doc Rapports - Guides - Doc
28 février 2012

Mémoire Essec sur les copropriétés

Syndic

collection-des-cahiers-ush Collection des cahiers USH
27 novembre 2024

Etude comparative des modèles de production OFS-BRS – Repères n°139

Le dispositif couplant Bail Réel Solidaire (BRS) et Organisme de Foncier Solidaire (OFS) qui favorise l'accession sociale à la propriété connait un succès croissant depuis sa mise en place en 2017. Au regard des premières années d’expérience et du rôle joué par les organismes Hlm dans son développement, l’USH a mené une étude à l’échelle nationale sur les conditions de mise en oeuvre du dispositif, ses effets, et la place qu'y occupent les organismes Hlm. Ce cahier en restitue les résultats.

Accession sociale

collection-des-cahiers-ush Collection des cahiers USH
27 août 2025

Bail réel solidaire (BRS) et copropriété : mode d’emploi pour les organismes Hlm et les OFS - Repères n°152

Cette étude explore l'application du Bail Réel Solidaire dans le cadre de la copropriété, en s'appuyant sur les lois et décrets en vigueur. Elle examine les spécificités juridiques et pratiques de la copropriété lorsqu'elle intègre des logements soumis au BRS. Cette étude propose également des recommandations pour les organismes Hlm et les OFS afin de mieux appréhender les enjeux liés à la mise en place et la gestion de ces copropriétés.

Copropriété

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