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dossiers Dossier
11 septembre 2020

Dossier "Les Hlm, acteurs de la relance"

Après la gestion de crise, le Mouvement Hlm s'engage pour une relance juste et durable. C'est le sens des propositions formulées dans plusieurs documents et lors de la journée organisée le 15 septembre 2020. Faute de Congrès Hlm, reporté en 2021, cette journée a été l'occasion de rendre hommage à la mobilisation des personnels des organismes Hlm pendant la crise sanitaire, de démontrer la résilience du Mouvement Hlm, son "Agilité", maître mot des présidents des Fédérations pendant leur intervention, et sa volonté de prendre pleinement part au plan de relance au niveau national et européen.

Mouvement Hlm

dossiers Dossier
8 octobre 2019

Dossier Revenu Universel d'Activité (RUA)

Le Revenu universel d’activité est à l’agenda des prochains mois. Les discussions sur les modalités de sa mise en place, et notamment son périmètre, ont débuté, et elles vont maintenant donner lieu à des réunions publiques. Bonne idée ? Mauvaise idée ? Le Mouvement Hlm est favorable à ce que l’accès aux prestations sociales soit simplifié. En revanche il ne cautionne pas certaines orientations qui ont été prises sans tenir compte des alertes des acteurs du monde du logement.

RUA

dossiers Dossier
29 février 2024

Dossier Fonds de soutien à l'innovation (FSI)

Depuis son lancement, le FSI est intervenu dans le financement de plus de 1 100 démarches pour un montant total de près de 50 millions d’euros de subvention. Géré par la Caisse de Garantie du Logement Locatif Social en lien avec l’Union sociale pour l’habitat, les fédérations Hlm, les ministères du Logement et des Finances, le FSI soutient tous les organismes Hlm dans le champ de leur activité locative pour les projets de modernisation et d’innovation. Ce dossier présente l’ensemble des conditions de financement et de la jurisprudence applicable.

Financement du logement

dossiers Dossier
26 septembre 2023

Dossier Conjoncture

Les grands chiffres de conjoncture utiles pour le logement social et qui impactent l'activité des organismes Hlm.

Conjoncture économique

dossiers Dossier
15 mai 2024

Dossier Certificats d'Economie d'Energie (CEE)

Le dispositif des certificats d’économies d’énergie (CEE) a été mis en place en 2006. Il est actuellement dans sa 5ème période (2022-2025) avec un niveau d’obligation correspondant à 3 100 TWhcumac pour les quatre années. Ce dispositif reste un outil à part entière du montage financier des opérations des organismes Hlm.

Consommation d'énergie

dossiers Dossier
22 février 2024

Programme de recherche "Vente Hlm" (2020-2023)

L'intensification de la vente de logements sociaux comporte des enjeux significatifs pour les stratégies patrimoniales et financières des organismes Hlm, mais aussi, plus largement, pour le modèle économique du logement social français, pour les territoires et pour leurs habitants. C'est pourquoi, un large collectif d’acteurs de la politique du logement et de la recherche (plus de 20 organisations) a souhaité initier un programme de recherche pluriannuel, afin d’éclairer la réflexion et d’alimenter le débat sur cette question, notamment avec les pouvoirs publics.

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3 juillet 2024

Dossier Abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

Un abattement de 30 % de la base d’imposition de la TFPB a été institué pour les logements situés dans les QPV. Il est lié aux contrats de ville. Un cadre national signé entre l’Etat, 4 associations d’élus et l’USH en fixe les modalités d’utilisation.

TFPB

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18 janvier 2024

Dossier RLS (Réduction de loyer de solidarité) et APL

L’Union sociale pour l'habitat met à votre disposition des documents et un kit de communication RLS, dont l’objectif est de vous outiller et vous informer sur les éléments de contexte et d'application concrète concernant la RLS

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