L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaires USH

Circulaire USH n°77/21 "Cohésion et développement durable dans les régions ultrapériphériques françaises : la contribution de l'Europe (2021-2027)"


Outre-mer
Dans le cadre de sa mission d'action professionnelle, de suivi et d'animation de la politique nationale du logement outre-mer, la Direction Outre-mers de l'USH avec l'appui de la Mission Europe, propose au titre de l'actualité professionnelle outre-mer, un séminaire sur la contribution de l'Europe au financement du logement social dans les départements, collectivités et régions d'Outre-mer. Il aura lieu le lundi 27 septembre 2021.
Collection des cahiers USH

L'Europe investit dans le logement social - Décodeur Hlm - Repères n° 86


Europe
Relance, Climat, Cohésion, Droits sociaux, nos missions d’intérêt général s’inscrivent pleinement dans les objectifs de l’Union européenne et les priorités de la Commission von der Leyen. Avec le soutien du Parlement européen, la Commission entend en effet mobiliser tous les acteurs afin de promouvoir les investissements en logements sociaux par un ensemble de dispositions complémentaires que ce cahier Repères vous propose de décoder.
Rapports - Guides - Doc

Nouvelles recettes annexes - Recenser et proposer de nouvelles solutions, nouveaux services pour valoriser les toits, parkings, espaces verts et pieds d’immeuble - Fiches opérationnelles


Innovation & Prospective
L’Union sociale pour l’habitat, avec l’appui de la Caisse des Dépôts, a souhaité étudier l’opportunité de développer de nouveaux services et usages pour valoriser des espaces parfois sous-utilisés comme les parkings, mais aussi les toits, les espaces verts, les murs et autres pieds d’immeuble, afin de générer des sources de revenus complémentaires annexes. Cette étude recense une quarantaine de pistes de recettes annexes qui ont donné lieu à un catalogue détaillé d’une dizaine de services sous forme de fiches opérationnelles prêtes à l’emploi, avec leur modèle économique ainsi que les modalités de déploiement.
Ouvrages

Traité des baux d'habitation et professionnels


Gestion locative
Le Moniteur publie dans sa collection Référence juridique un ouvrage exhaustif et pratique qui présente l’ensemble du droit applicable aux baux d’habitation qu’ils soient à l’usage des particuliers ou des professionnels. La quatrième partie consacrée au statut Hlm du bail d'habitation, est cosignée par Barbara Fourcade, responsable du pôle gestion locative au sein de la Direction juridique et fiscale de l'USH.
Ouvrages

Guide de la fiscalité immobilière : acquisition, gestion, vente, imposition


Fiscalité du logement
Cet ouvrage porte sur la fiscalité immobilière et ses évolutions en matière de patrimoine immobilier. Il suit, étape par étape, la vie d'un bien immobilier et apporte une aide juridique aux acteurs du logement afin d'optimiser la gestion de leur patrimoine.
Brèves et Articles

La politique du logement dans les outre-mer (PLOM) - Rapport


Outre-mer
Dans la continuité du PLOM 2015-2020 et du PLOM 2020-2022, le Sénat publie, le 1er juillet, le rapport d’information sur « La politique du logement dans les outre-mer » porté par la délégation sénatoriale aux outre-mer, M. Guillaume Gontard, Mme Micheline Jacques et M. Victorin Lurel.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n°564 du 2 au 8 juillet 2021


Mouvement Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n°563 du 25 juin au 1er juillet 2021


Politique du logement & Mouvement Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 73/21 - Note d'actualité de l'Union sociale pour l'habitat n° 1 - Les surcoûts dans la construction


USH
L’Union sociale pour l’habitat inaugure ses nouvelles « Notes d’actualité » avec une analyse documentée consacrée aux « surcoûts de la construction ». Cette note propose une analyse de l’évolution des surcoûts de la construction, en distinguant l’évolution des surcoûts d’origine purement réglementaire (impact des évolutions réglementaires nationales récentes), ceux d’origines normative ou locale, et ceux d’origine conjoncturelle. Elle identifie par ailleurs les risques associés à une augmentation durable des coûts de production pour le secteur Hlm.
Lettre d'information

Les surcoûts dans la construction - Note d'actualité de l'USH n°1


Construction & Architecture
L’Union sociale pour l’habitat inaugure ses nouvelles « Notes d’actualité » avec une analyse documentée consacrée aux « surcoûts de la construction ». Cette note propose une analyse de l’évolution des surcoûts de la construction, en distinguant l’évolution des surcoûts d’origine purement réglementaire (impact des évolutions réglementaires nationales récentes), ceux d’origines normative ou locale, et ceux d’origine conjoncturelle. Elle identifie par ailleurs les risques associés à une augmentation durable des coûts de production pour le secteur Hlm.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 560 du 4 au 10 juin 2021


Politique du logement & Mouvement Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Rapports - Guides - Doc

Outre-Mer : mobilisation des fonds européens pour le logement


Outre-mer
L’Union sociale pour l’habitat veut inciter les prochains exécutifs des collectivités et régions ultramarines à mobiliser les fonds européens 2021-2027 en faveur du logement.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 558 du 21 au 27 mai 2021


Politique du logement & Mouvement Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Lettre d'information

Lettre d'information rapide de l'Union n° 149 du 25 mai 2021


Communication institutionnelle
État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 557 du 14 au 20 mai 2021


Politique du logement & Mouvement Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Rapports - Guides - Doc

Bilan triennal de l'utilisation de l’abattement de la TFPB dans les QPV (2017-2019)


TFPB
Depuis 2015, l’Union sociale pour l’habitat s’est engagée aux côtés de l’Etat et des associations d’élus locaux sur un « cadre national de l’utilisation de l’abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) ». L’accord prévoit tous les trois ans un bilan national sur la mobilisation de ce dispositif par les organismes Hlm. Ce bilan couvrant la période 2017-2019 montre la diversité des actions menées grâce à cet abattement, en tire les enseignements et ouvre des perspectives.