L'Union sociale pour l'habitat
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Synthèse de presse

Synthèse de presse n°571 du 8 au 14 octobre 2021


Congrès Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Rapports - Guides - Doc

L'abattement de TFPB - Un outil au service des habitantes et habitants des quartiers


TFPB
L’USH a réalisé le bilan national de l’utilisation de l’abattement de la TFPB dans les QPV sur la période 2017-2019. Cette brochure en est la version illustrée et synthétique. Elle vise à présenter la diversité des actions menées dans les territoires ainsi que la dimension partenariale des projets.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n°570 du 24 septembre au 7 octobre 2021


Politique du logement & Mouvement Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Ouvrages

Atlas du Logement et des Territoires - Edition 2021


Chiffres clés
La Banque des territoires publie sa cartographie annuelle des logements et du parc locatif social dans les territoires métropolitains et d’Outre-mer. L'atlas présente, sous forme de cartes et de tableaux, des données synthétiques sur l’évolution socio-démographique des territoires, l’activité de construction et le secteur du logement social. Il est constitué d’une synthèse nationale et des éditions régionales.
Brèves et Articles

Rapport du Compte du logement 2020


Économie du logement
En 2020, le rapport annuel du Compte du logement indique que la dépense de l’ensemble des agents économiques dans le domaine du logement diminue fortement s’expliquant essentiellement par une chute de l’investissement en logement, qui s’accompagne d’un ralentissement de la progression des dépenses courantes. La production de logements neufs connaît une diminution exceptionnelle, tandis que les acquisitions dans l’ancien ont connu une meilleure reprise après le premier confinement national.
Ouvrages

Logement social : les enjeux du modèle français


Politique du logement & Mouvement Hlm
Jean Bosvieux et Bernard Coloos, dressent un état des lieux du secteur du logement social aujourd'hui - caractéristiques, rôle, financement - à partir duquel ils identifient les points sur lesquels, de leur point de vue, une évolution est souhaitable et possible : production neuve, tissu des organismes, gestion, politique des loyers, accompagnement social, rapports avec l'Etat et les collectivités... Ils examinent également, à la lumière des expériences étrangères, les conséquences de la vente en masse et de la financiarisation du secteur. Ils y interrogent plus largement les principes de la politique française du logement.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n°568 du 10 au 16 septembre 2021


Congrès Hlm
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Ouvrages

Bilan des logements aidés 2020


Financement du logement
Nouvelle édition du Bilan des logements aidés qui compile les informations relatives au financement des logements sociaux et leur répartition territoriale pour l'année écoulée.
Ouvrages

Perspectives - L'étude sur le logement social - 2021


Financement du logement
Cette 8ème édition de l'analyse prospective publiée chaque année par la Banque des territoires confirme la résilience du secteur du logement social face à la crise, abordée avec une situation financière solide fin 2019.
Brèves et Articles

L’action régionale en faveur des copropriétés dégradées en Île-de-France


Copropriété
Après vingt ans d’intervention, le conseil régional Île-de-France a souhaité avoir une évaluation de son dispositif d'aide ainsi qu'une vue actualisée sur l’action publique engagée dans la région en faveur des copropriétés dégradées. C'est l'objet de l'étude réalisée par l’Institut Paris Région, publiée le 28 juin 2021. Elle se divise en deux volumes consacrés respectivement au bilan du dispositif et aux monographies des sites soutenus par la Région.
Collection des cahiers USH

L'Europe investit dans le logement social - Décodeur Hlm - Repères n° 86


Europe
Relance, Climat, Cohésion, Droits sociaux, nos missions d’intérêt général s’inscrivent pleinement dans les objectifs de l’Union européenne et les priorités de la Commission von der Leyen. Avec le soutien du Parlement européen, la Commission entend en effet mobiliser tous les acteurs afin de promouvoir les investissements en logements sociaux par un ensemble de dispositions complémentaires que ce cahier Repères vous propose de décoder.
Circulaires USH

Circulaire USH n°77/21 "Cohésion et développement durable dans les régions ultrapériphériques françaises : la contribution de l'Europe (2021-2027)"


Outre-mer
Dans le cadre de sa mission d'action professionnelle, de suivi et d'animation de la politique nationale du logement outre-mer, la Direction Outre-mers de l'USH avec l'appui de la Mission Europe, propose au titre de l'actualité professionnelle outre-mer, un séminaire sur la contribution de l'Europe au financement du logement social dans les départements, collectivités et régions d'Outre-mer. Cet évènement est reporté fin du 4ème trimestre 2021 .
Rapports - Guides - Doc

Nouvelles recettes annexes - Recenser et proposer de nouvelles solutions, nouveaux services pour valoriser les toits, parkings, espaces verts et pieds d’immeuble - Fiches opérationnelles


Innovation & Prospective
L’Union sociale pour l’habitat, avec l’appui de la Caisse des Dépôts, a souhaité étudier l’opportunité de développer de nouveaux services et usages pour valoriser des espaces parfois sous-utilisés comme les parkings, mais aussi les toits, les espaces verts, les murs et autres pieds d’immeuble, afin de générer des sources de revenus complémentaires annexes. Cette étude recense une quarantaine de pistes de recettes annexes qui ont donné lieu à un catalogue détaillé d’une dizaine de services sous forme de fiches opérationnelles prêtes à l’emploi, avec leur modèle économique ainsi que les modalités de déploiement.
Ouvrages

Guide de la fiscalité immobilière : acquisition, gestion, vente, imposition


Fiscalité du logement
Cet ouvrage porte sur la fiscalité immobilière et ses évolutions en matière de patrimoine immobilier. Il suit, étape par étape, la vie d'un bien immobilier et apporte une aide juridique aux acteurs du logement afin d'optimiser la gestion de leur patrimoine.
Ouvrages

Traité des baux d'habitation et professionnels


Gestion locative
Le Moniteur publie dans sa collection Référence juridique un ouvrage exhaustif et pratique qui présente l’ensemble du droit applicable aux baux d’habitation qu’ils soient à l’usage des particuliers ou des professionnels. La quatrième partie consacrée au statut Hlm du bail d'habitation, est cosignée par Barbara Fourcade, responsable du pôle gestion locative au sein de la Direction juridique et fiscale de l'USH.
Brèves et Articles

La politique du logement dans les outre-mer (PLOM) - Rapport


Outre-mer
Dans la continuité du PLOM 2015-2020 et du PLOM 2020-2022, le Sénat publie, le 1er juillet, le rapport d’information sur « La politique du logement dans les outre-mer » porté par la délégation sénatoriale aux outre-mer, M. Guillaume Gontard, Mme Micheline Jacques et M. Victorin Lurel.