L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaires USH

Circulaire USH n°101/17 - Cahiers Repères n°37 "La tranquillité résidentielle et le partenariat de sécurité publique"


Sécurité
Les réflexions, travaux et études de l’Union sociale pour L’habitat ont débouché sur l’élaboration d’un Cahier Repères « La tranquillité résidentielle et le partenariat de sécurité publique » que nous avons le plaisir de mettre à votre disposition sur le Centre de Ressources.
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Circulaire USH n°95/16 - Résultats de l’observatoire des faits d’incivilité dans le parc Hlm – faits constatés en 2015


Sécurité
La participation des organismes à l’alimentation de cet observatoire continue de progresser, le taux de couverture du parc Hlm passant de 82 à 88 %.
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Circulaire USH n° 54/16 - Repères « Diagnostic en marchant dans le cadre de l’abattement TFPB dans les QPV : éléments de méthode »


Gestion urbaine de proximité
Le cadre national d’utilisation de l’abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville, préconise l’élaboration d’un programme d’actions qui s’appuie sur un diagnostic en marchant. Vous trouverez dans ce guide des éléments de méthode pour mener ces diagnostics.
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Circulaire USH n°41/18 - Les enjeux de tranquillité résidentielle et de sécurité dans l’habitat social - Actes n°18


Sécurité & Tranquillité
Publications des Actes qui reprennent l’ensemble des interventions de la journée professionnelle qui s’est tenue le 9 novembre 2017 sur le thème : « Les enjeux de tranquillité résidentielle et de sécurité dans l’habitat social ».
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Circulaire USH n°34/18 - Observatoire des faits d’incivilité dans l’habitat social


Sécurité & Tranquillité
Recueil de données relatives aux faits d'incivilité dans l'habitat social. L’observatoire national des faits d’incivilité dans l’habitat social permet au Mouvement Hlm de disposer de repères sur l’évolution des problèmes de tranquillité / sécurité dans les ensembles Hlm.
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Circulaire USH n° 31/19 - Convention de partenariat entre le Ministère de l’intérieur et l’Union sociale pour l’habitat


Sécurité & Tranquillité
Cette convention vise à préciser les principes d’une coopération opérationnelle entre organismes Hlm et services de police et de gendarmerie. Elle prolonge et adapte les modalités de l’accord-cadre « Ministère de l’intérieur / Union nationale Hlm » du 21 mars 2000.
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Circulaire USH n°43/19 - Enquête annuelle relative aux faits d’incivilités dans l’habitat social


Sécurité & Tranquillité
L’enquête annuelle réalisée par l’USH et relative aux faits d’incivilités dans l’habitat social permet au Mouvement Hlm de disposer de données et d’observer l’évolution des phénomènes de tranquillité et de sécurité dans les ensembles Hlm.
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Circulaire USH n°88/17 - Journée professionnelle "Les enjeux de la tranquillité résidentielle et de sécurité dans l'habitat social"


Sécurité
Dans le champ de la tranquillité résidentielle et de la sécurité, l’union sociale pour l’habitat accompagne les bailleurs sociaux au travers de ses réflexions des travaux qu’elle conduit et les aide à définir leur position, leur rôle et leur stratégie.
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Circulaire USH n°55/17 - Cahier Repères n°33 "La vidéoprotection et la vidéosurveillance dans l'habitat social"


Sécurité
Ce document s’attache à aborder les différents aspects juridiques, techniques et humains auxquels sont confrontés les organismes désireux de mettre en œuvre un dispositif de vidéosurveillance.
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Circulaire USH n°105/19 - Résultats de l'observatoire des faits d'incivilités dans le parc Hlm - faits constatés en 2018


Sécurité & Tranquillité
Chaque année, l'Union sociale pour l'habitat alimente l'observatoire des faits d'incivilités dans le parc Hlm sur la base de données fournies par les organismes. Ces éléments recueillis sont portés à la connaissance des pouvoirs publics via l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ONDRP).
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Circulaire USH n°104/19 - Convention de partenariat entre le Ministère de la justice et l'Union sociale pour l'habitat en faveur du Travail d'intérêt général


Sécurité & Tranquillité
Le 12 novembre 2019, Nicole Belloubet, ministre de la Justice et garde des sceaux, et Jean-Louis Dumont, président de l'Union sociale pour l'habitat, ont signé une convention de partenariat visant à promouvoir et encourager le recours au Travail d'intérêt général (TIG) au sein des organismes Hlm.
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Circulaire USH n° 48/16 - Observatoire des faits d'incivilité dans l'habitat social


Sécurité
L'observatoire des faits d'incivilité dans l'habitat social permet au Mouvement Hlm de disposer de repères sur l'évolution des problèmes de tranquillité / sécurité dans les ensembles Hlm.
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Circulaire USH n°71/15 - Conclusion de l’observatoire des faits d’incivilité dans le parc Hlm – Faits constatés en 2014


Sécurité
La participation des organismes à l’alimentation de cet observatoire est en nette augmentation, le taux de répondants passant de 60% à 82%.
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Circulaire Union Nationale HLM n° 2000-32 du 21 Mars 2000


Circulaire Union Nationale HLM n° 2000-32 du 21 Mars 2000 relative à l' accord-cadre Ministère de l’Intérieur / Union Nationale HLM pour une meilleure sécurité des quartiers d’habitat social