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Circulaires USH
14 septembre 2023

Circulaire USH n°72/23 - La diversification de l’offre résidentielle portée par les organismes Hlm dans les quartiers en renouvellement urbain - Repères n°116

Depuis le lancement du premier Programme National de Rénovation Urbaine (PNRU), la diversification de l’offre d’habitat au sein des quartiers a été l’un des objectifs majeurs des projets. Ce cahier Repères valorise la diversité et la richesse des produits réalisés par les organismes Hlm.

Renouvellement urbain
Evénement
05 septembre 2023

Vente Hlm : où en est-on depuis la loi ELAN ?

Journées professionnelles
Lettre d'information
03 août 2023

Actualités juridiques n°6 du 3 août 2023

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
AH
26 juillet 2023

Accession sociale à la propriété : vos questions… et nos réponses (2e partie)

Après avoir présenté une première partie du cadre juridique applicable pour l’accession sociale à la propriété (lire AH 1186), d’autres obligations et clauses contractuelles spécifiques sont rappelées : garantie de l’accession, fixation du prix, clauses anti-spéculatives, sécurisation Hlm.

Accession à la propriété
Collection des cahiers USH
29 juin 2023

La diversification de l’offre résidentielle portée par les organismes Hlm dans les quartiers en renouvellement urbain - Repères n°116

En se donnant comme objectif central « une mixité sociale retrouvée », le premier Programme de Rénovation Urbaine (PNRU) a placé la diversification de l’offre de logements comme « l’outil principal d’amélioration de la mixité sociale » dans les quartiers traités. La diversification est alors envisagée à travers le développement de l’accession à la propriété, dont l’accession sociale, du locatif libre et intermédiaire. Les opérations conduites par les organismes Hlm dans le cadre du PNRU puis du NPNRU permettent aujourd'hui de tirer des enseignements sur les conditions de réussite et les freins à lever.

Renouvellement urbain
Lettre d'information
28 juin 2023

Actualités juridiques n°5 du 28 juin2023

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Ouvrages
27 avril 2023

Guide juridique et économique du logement social

Ce guide, à jour des dernières réformes, permet d'appréhender les différentes problématiques du logement social. Il définit et analyse les politiques du secteur, décrit les différents opérateurs et fait un focus sur la protection des données à caractère personnel. Il passe ensuite en revue le droit applicable aux particularités du logement social : financement, production de logement, marchés publics, gestion de patrimoine, gestion locative, jusqu’au régime de la vente du patrimoine et de l’accession sociale.

Politique du logement & Mouvement Hlm
Lettre d'information
03 avril 2023

Actualités juridiques n°4 du 3 avril 2023

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation

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