L'Union sociale pour l'habitat
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Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 530 du 16 au 22 octobre 2020


Politique du logement & Mouvement Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 528 du 2 au 8 octobre 2020


Politique du logement & Mouvement Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Circulaires USH

Circulaire n° 68/20 - Cahier Repères n°70 « Mobiliser le bail réel solidaire dans le cadre de la vente du patrimoine Hlm »


Vente Hlm
La vente de patrimoine Hlm répond à une multiplicité d’enjeux stratégiques, territoriaux et sociétaux. La vente par le biais d’un bail réel solidaire (BRS) constitue un des arbitrages possibles selon les objectifs recherchés et attendus par les Organismes Hlm, leurs gouvernances et les Collectivités Locales.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°5 - Juillet/Août/Septembre 2020


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale - Juillet/Août/Septembre 2020
Collection des cahiers USH

Mobiliser le bail réel solidaire dans le cadre de la vente du patrimoine Hlm - Repères n° 70


Vente Hlm
La vente de patrimoine Hlm répond à une multiplicité d’enjeux stratégiques, territoriaux et sociétaux. La vente par le biais d’un bail réel solidaire (BRS) constitue un des arbitrages possibles selon les objectifs recherchés et attendus par les organismes Hlm, leurs gouvernances et les Collectivités Locales.
Collection des cahiers USH

Panorama de la recherche en cours ou récente dans le domaine de l'habitat et du logement - Edition 2021 - Références n°8


Recherche
Le REHAL, Réseau Recherche Habitat-Logement et le Réseau des acteurs de l’habitat, avec l'appui de l'Union sociale pour l'habitat et la Banque des Territoires publient la septième édition du panorama de la recherche universitaire française en cours ou récente dans le domaine de l’habitat et du logement.
Rapports - Guides - Doc

Actes du séminaire de lancement du Programme de recherche sur la vente Hlm (8 juillet 2020)


Recherche
Le séminaire du 8 juillet 2020 marque le lancement officiel du programme de recherche sur la vente Hlm.
Rapports - Guides - Doc

Observatoire de la vente Hlm : bilan 2019


Vente Hlm
Ce document présente le bilan 2019 des ventes Hlm à personnes physiques ; les annexes permettent un recul sur une douzaine d’années d’activité.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 52/20 - Avis n°5 du Conseil social


VEFA
Le Conseil social de l’USH, conscient des mutations à venir, a choisi cette année de porter sa réflexion, à travers la VEFA, sur les deux piliers du Mouvement Hlm que sont la production et la gestion de logements sociaux. Il formule onze propositions pour un usage raisonné de la VEFA dans le secteur Hlm.
Rapports - Guides - Doc

Avis n° 5 du conseil social de l'Union sociale pour l'habitat "Oui, mais..." à la VEFA Hlm


VEFA
Le Conseil social de l’USH, conscient des mutations à venir, a choisi cette année de porter sa réflexion, à travers la VEFA, sur les deux piliers du Mouvement Hlm que sont la production et la gestion de logements sociaux. Il formule onze propositions pour un usage raisonné de la VEFA dans le secteur Hlm.
Brèves et Articles

Vente en l'état futur d'achèvement "Pas de relance de la production Hlm sans encadrement des prix"


Accession à la propriété
Michèle Attar, directrice générale et Mathieu Cordary, ingénieur et urbaniste de l'organisme "Toit et Joie" rapportent dans un article du Moniteur publié le 2 juin 2020, que la VEFA se révèle source de dérive inflationniste sur le prix du logement social. Pour limiter les conséquences de la crise économique qui s'annonce, il est indispensable de développer des mesures urgentes : investissement de l'Etat ou relance d'une politique sociale forte du logement.
Circulaires USH

Circulaire USH n°41/20 - Fiches pédagogiques : vente Hlm


Vente Hlm
Le décret n° 2019-1183 du 15 novembre 2019 relatif aux ventes de logements locatifs sociaux modifie fortement le contenu et les modalités de publicité ainsi que les conditions de cession de ces logements qui étaient en vigueur jusqu’alors.
Rapports - Guides - Doc

Fiches pédagogiques "Vente Hlm"


Vente Hlm
Le décret du 15 novembre 2019 relatif à la vente de logements locatifs sociaux modifie fortement le contenu et les modalités de la publicité ainsi que les conditions dans lesquelles sont vendus les logements Hlm vacants aux ménages. Aussi, l’Union sociale pour l'habitat met à la disposition des collaborateurs des bailleurs sociaux concernés par la vente de patrimoine, des documents pédagogiques afin de mieux appréhender ces nouvelles dispositions.
Dossiers

Dossier des journées "Quoi de neuf, chercheur(s) ?"


Recherche
Depuis 2013, l'Union sociale pour l'habitat, le Réseau des acteurs de l'habitat et le Réseau recherche habitat logement (REHAL) organisent tous les ans avec le soutien de la Banque des Territoires une journée d'échanges entre acteurs de l'habitat et chercheurs. L’objectif de ces journées « Quoi de neuf, chercheur(s) ? » est de faire bénéficier les acteurs de l’habitat des avancées de la recherche sur des sujets qui font leur quotidien.
Circulaires USH

Circulaire USH n°26/20 - Guide outil - Vente en bloc : comment arbitrer et à quel prix ?


Vente Hlm
L’Union sociale pour l’habitat vous accompagne pour déployer une méthodologie d’estimation de la valeur vénale de vos patrimoines et évaluer les conditions d’arbitrage de la vente en bloc.
Dossiers

Dossier de la recherche : "La vente Hlm" (2020-2023)


Recherche
L'intensification de la vente de logements sociaux comporte des enjeux significatifs pour les stratégies patrimoniales et financières des organismes Hlm, mais aussi, plus largement, pour le modèle économique du logement social français, pour les territoires et pour leurs habitants. C'est pourquoi, un large collectif d’acteurs de la politique du logement et de la recherche (plus de 20 organisations) a souhaité initier un programme de recherche pluriannuel, afin d’éclairer la réflexion et d’alimenter le débat sur cette question, notamment avec les pouvoirs publics.