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Circulaires USH
14 septembre 2023

Circulaire USH n°72/23 - La diversification de l’offre résidentielle portée par les organismes Hlm dans les quartiers en renouvellement urbain - Repères n°116

Depuis le lancement du premier Programme National de Rénovation Urbaine (PNRU), la diversification de l’offre d’habitat au sein des quartiers a été l’un des objectifs majeurs des projets. Ce cahier Repères valorise la diversité et la richesse des produits réalisés par les organismes Hlm.

Renouvellement urbain

Lettre d'information
03 août 2023

Actualités juridiques n°6 du 3 août 2023

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation

AH
04 juillet 2023

Fédération des Coop'Hlm : engagées pour l'accession très sociale

Quelques jours avant la présentation des conclusions du CNR Logement, la Fédération des Coop’Hlm tenait son assemblée générale, les 31 mai et 1er juin, à Paris. L’accession très sociale et les besoins spécifiques rencontrés en Outre-mer ont nourri des débats engagés, dans une ambiance à la fois conviviale et combative.

Coopérative Hlm

Collection des cahiers USH
29 juin 2023

La diversification de l’offre résidentielle portée par les organismes Hlm dans les quartiers en renouvellement urbain - Repères n°116

En se donnant comme objectif central « une mixité sociale retrouvée », le premier Programme de Rénovation Urbaine (PNRU) a placé la diversification de l’offre de logements comme « l’outil principal d’amélioration de la mixité sociale » dans les quartiers traités. La diversification est alors envisagée à travers le développement de l’accession à la propriété, dont l’accession sociale, du locatif libre et intermédiaire. Les opérations conduites par les organismes Hlm dans le cadre du PNRU puis du NPNRU permettent aujourd'hui de tirer des enseignements sur les conditions de réussite et les freins à lever.

Renouvellement urbain

Lettre d'information
28 juin 2023

Actualités juridiques n°5 du 28 juin2023

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation

AH
09 mai 2023

Bail réel solidaire : une dynamique soutenue

Accession sociale

Ouvrages
27 avril 2023

Guide juridique et économique du logement social

Ce guide, à jour des dernières réformes, permet d'appréhender les différentes problématiques du logement social. Il définit et analyse les politiques du secteur, décrit les différents opérateurs et fait un focus sur la protection des données à caractère personnel. Il passe ensuite en revue le droit applicable aux particularités du logement social : financement, production de logement, marchés publics, gestion de patrimoine, gestion locative, jusqu’au régime de la vente du patrimoine et de l’accession sociale.

Politique du logement & Mouvement Hlm

Brèves et Articles
26 avril 2023

Logement : priorité aux résidents permanents ? - Note Terra Nova

Dans un contexte de tension du marché, dans les territoires où meublés touristiques et résidences secondaires creusent la pénurie de logement et font monter les prix, est-il possible de privilégier voire réserver l’accès au logement aux résidents permanents, comme le réclament certains administrés à leurs élus locaux ? Et si le logement social était en grande partie la solution ?

Politique locale de l'habitat

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