L'Union sociale pour l'habitat
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Synthèse de presse

Synthèse de presse n°519 du 12 au 18 juin 2020


Politique du logement & Mouvement Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 513 du 30 avril au 6 mai 2020


Politique du logement & Mouvement Hlm
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Dossiers

Dossier de la recherche : "La vente Hlm" (2020-2023)


Recherche
L'intensification de la vente de logements sociaux comporte des enjeux significatifs pour les stratégies patrimoniales et financières des organismes Hlm, mais aussi, plus largement, pour le modèle économique du logement social français, pour les territoires et pour leurs habitants.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 505 du 5 au 12 mars 2020


Politique du logement & Mouvement Hlm
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Circulaires USH

Circulaire USH n°08/20 - Quoi de neuf, chercheurs ? La vente de logements sociaux à l’épreuve de la recherche française et européenne. Actes n°25


Vente Hlm
Le 28 novembre 2019, le Réseau des acteurs de l’habitat, le Réseau recherche habitat logement (Réhal) et le plan urbanisme, construction, architecture (Puca). organisaient à Paris une journée consacrée à la recherche française et européenne en matière de vente de logements sociaux.
Revues spécialisées

Le secteur du logement social, un an après la loi Elan


Mouvement Hlm
La revue Opérations immobilières de mars 2020, consacre un dossier sur l'application des dispositions de la loi Elan : qu'en est-il un an après, le modèle du logement social a-t-il évolué ?
Circulaires USH

Circulaire USH n°17/20 - Enquête n° 2 "L'accession sociale à la propriété : enquête sur les opérateurs et profil des accédents"


Accession sociale
Les opérateurs et adhérents Hlm développent une activité d’accession sociale à la propriété depuis plusieurs années en poursuivant un objectif de production de logements durables, de bon confort, bien insérés dans leur environnement et économes en énergie pour leurs occupants. l’USH et les fédérations d’organismes Hlm souhaitent interroger les opérateurs sociaux développant des opérations d’accession sociale, dans la continuité de la première étude réalisée en 2018.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 504 du 28 février au 5 mars 2020


Mouvement Hlm
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Rapports - Guides - Doc

Questionnaire "Enquête n°2 Accession sociale à la propriété sur les opérateurs et profil des accédants"


Accession sociale
Le questionnaire qui vous est proposé de renseigner, concerne les opérations démarrées (OS) ou en cours de commercialisation à compter du 1er janvier 2017 ainsi que les caractéristiques des acquéreurs des logements de ces opérations
Rapports - Guides - Doc

Année juridique et fiscale 2019


Législation
La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.
Collection des cahiers USH

Quoi de neuf, chercheur(s) ? La vente Hlm à l'épreuve de la recherche française et européenne - Actes n°25


Recherche
Le 28 novembre 2019, près de 300 acteurs du logement social et de la recherche étaient réunis par le Réseau des acteurs de l’habitat, le Réseau recherche habitat logement (Réhal) et le Plan urbanisme, construction, architecture (Puca) pour débattre de la vente de logements sociaux à la lumière des travaux de recherche conduits en Europe sur plusieurs dizaines d’années.
Rapports - Guides - Doc

Etat des connaissances sur la vente de logements sociaux en Europe : Allemagne, France, Pays-Bas, Royaume-Uni


Recherche
Alors que la vente Hlm s'intensifie en France sous l'effet de la loi ELAN et des conséquences de la réduction de loyer de solidarité (RLS), l'Union sociale pour l'habitat et l'Institut Caisse des Dépôts pour la recherche ont souhaité réaliser un état de la recherche sur la vente de logements sociaux en Europe.
Rapports - Guides - Doc

Plafonds de ressources pour l'accession sociale à la propriété en 2020


Plafonds de ressources
Plafonds de ressources des ménages pour les PLS Accession, PAS, PTZ, PSLA et LI Accession par zone en 2020.
Rapports - Guides - Doc

Plafonds de prix de vente en accession en 2020


Accession sociale
Actualisation au 1er janvier 2020 des plafonds de prix de vente en accession sociale et PSLA (articles R.443-34 et R.331-76-5-1 du CCH)
Brèves et Articles

Ce qui a changé au 1er janvier 2020


Réglementation & Prescriptions techniques
Le Moniteur propose sous forme de dossier, un tour d'horizon des changements induits par les dernières mesures réglementaires et qui impacte les secteurs : immobilier et logement, Réglementation technique et droit de la construction, Urbanisme et environnement, Commande publique, Etat et collectivités, Droit social et vie des entreprises.
Collection des cahiers USH

Panorama de la recherche en cours ou récente dans le domaine de l'habitat et du logement - Edition 2020 - Références n°7


Recherche
Cette édition a été réalisée par l’Union sociale pour l’habitat, le Réseau des acteurs de l’habitat et le Réseau recherche habitat logement (REHAL) avec le soutien de la Banque des Territoires. Ce recueil présente près de 200 travaux (opérations de recherche, thèses, autres formes de coopération entre acteurs et chercheurs) recensés au cours du premier semestre 2019 auprès de la communauté scientifique et des organismes Hlm ou des collectivités locales qui ont ouvert des coopérations avec les chercheurs. Il présente en outre 32 laboratoires travaillant dans ce domaine et implantés dans tous les territoires.