L'Union sociale pour l'habitat
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Collection des cahiers USH

Quoi de neuf, chercheur(s) ? La vente Hlm à l'épreuve de la recherche française et européenne. Actes n°25


Recherche
Le 28 novembre 2019, près de 300 acteurs du logement social et de la recherche étaient réunis par le Réseau des acteurs de l’habitat, le Réseau recherche habitat logement (Réhal) et le Plan urbanisme, construction, architecture (Puca) pour débattre de la vente de logements sociaux à la lumière des travaux de recherche conduits en Europe sur plusieurs dizaines d’années.
Rapports - Guides - Doc

Etat des connaissances sur la vente de logements sociaux en Europe : Allemagne, France, Pays-Bas, Royaume-Uni


Recherche
Alors que la vente Hlm s'intensifie en France sous l'effet de la loi ELAN et des conséquences de la réduction de loyer de solidarité (RLS), l'Union sociale pour l'habitat et l'Institut Caisse des Dépôts pour la recherche ont souhaité réaliser un état de la recherche sur la vente de logements sociaux en Europe.
Rapports - Guides - Doc

Plafonds de ressources pour l'accession sociale à la propriété en 2020


Plafonds de ressources
Plafonds de ressources des ménages pour les PLS Accession, PAS, PTZ, PSLA et LI Accession par zone en 2020.
Rapports - Guides - Doc

Plafonds de prix de vente en accession en 2020


Accession sociale
Actualisation au 1er janvier 2020 des plafonds de prix de vente en accession sociale et PSLA (articles R.443-34 et R.331-76-5-1 du CCH)
Brèves et Articles

Ce qui a changé au 1er janvier 2020


Réglementation & Prescriptions techniques
Le Moniteur propose sous forme de dossier, un tour d'horizon des changements induits par les dernières mesures réglementaires et qui impacte les secteurs : immobilier et logement, Réglementation technique et droit de la construction, Urbanisme et environnement, Commande publique, Etat et collectivités, Droit social et vie des entreprises.
Collection des cahiers USH

Panorama de la recherche en cours ou récente dans le domaine de l'habitat et du logement - Edition 2020 - Références n°7


Recherche
Cette édition a été réalisée par l’Union sociale pour l’habitat, le Réseau des acteurs de l’habitat et le Réseau recherche habitat logement (REHAL) avec le soutien de la Banque des Territoires. Ce recueil présente près de 200 travaux (opérations de recherche, thèses, autres formes de coopération entre acteurs et chercheurs) recensés au cours du premier semestre 2019 auprès de la communauté scientifique et des organismes Hlm ou des collectivités locales qui ont ouvert des coopérations avec les chercheurs. Il présente en outre 32 laboratoires travaillant dans ce domaine et implantés dans tous les territoires.
Revues spécialisées

Logement : qui gagne, qui perd ? Alternatives Economiques - Novembre 2019


Économie du logement
La question du logement impacte l'ensemble de la population et, suivant les situations et dynamiques sociales, économiques ou géographiques, reflète les fractures et les inégalités. La revue Alternatives économiques traite cette question de gagnant-perdant dans son dossier du mois de novembre 2019.
Circulaires USH

Circulaire USH n°96/19 - Cahier Repères n°63 "Le développement des opérations d'accession sociale dans l'ancien"


Accession sociale
L’Union sociale pour l’habitat en partenariat avec les Fédérations et plus particulièrement la Fédération des Coop’Hlm a souhaité constituer un cadre méthodologique et présenter les aides financières et fiscales mobilisables par les organismes Hlm souhaitant s’engager dans ces opérations.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 92/19 - Lettre Echo Hlm n° 11 – Projet de loi de finances 2020 : Défendons l’accession sociale à la propriété


Accession à la propriété
Le projet de loi de finances pour 2020 ne revient pas sur les dispositions de la loi de finances 2018 déjà entrée en vigueur ou amplifiées au 1er janvier 2020. C'est pourquoi le Mouvement Hlm se mobilise pour défendre l'accession sociale à la propriété avec 4 propositions pour le projet de loi de finances 2020.
Collection des cahiers USH

Le développement des opérations d'accession sociale dans l'ancien - Repères n°63


Accession sociale
Le présent document est constitué d’une première partie constituant un cadre méthodologique et une présentation des aides financières et fiscales à date. La seconde partie, « Quels montages pour quels objectifs ? » vise à partager des retours diversifiés d’expériences d’opérations de logements en accession sociale dans l’ancien, menés par des organismes Hlm sur des territoires variés.
Lettre d'information

Echo Hlm n° 11 – Projet de loi de finances 2020 : Défendons l’accession sociale à la propriété


Accession sociale
L'Union sociale pour l'habitat édite une nouvelle lettre d’information à destination des élus et de ses partenaires, consacrée au projet de loi de finances 2020 et plus particulièrement à la relance de l'accession sociale à la propriété. Quatre propositions sont formulées en ce sens.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 488 du 25 au 30 octobre 2019


Politique du logement & Mouvement Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Fiche thématique

La vente du patrimoine Hlm en bail réel solidaire (BRS)


Vente Hlm
Le modèle « OFS-BRS » permet de rendre les logements en accession durablement abordables en introduisant une dissociation pérenne du foncier et du bâti.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 483 du 13 au 19 septembre 2019


Politique du logement & Mouvement Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Revues Hlm

Actualités habitat n°1106 du 31août 2019


Politique du logement & Mouvement Hlm
Le sens de la concertation Procivis, présent sur tous les fronts Dossier - Qualité de service : une nouvelle ambition
Rapports - Guides - Doc

Revitalisation des centres anciens : un nouveau rôle attendu pour les organismes Hlm


Politique locale de l'habitat
Le Réseau des acteurs de l’habitat a organisé, le jeudi 20 juin 2019, une nouvelle web-conférence interactive sur le thème de l’intervention des organismes Hlm dans les centres anciens.