L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaires USH

Circulaire USH n°62/22 - Analyse comparative des logiciels de gestion d’un parc locatif en copropriétés et des logiciels de syndic


Le contexte d’exercice des bailleurs Hlm ne cesse d’évoluer depuis ces deux dernières décennies : il se caractérise notamment par la progression de la gestion d’un parc locatif en copropriété et pour certains organismes Hlm, par la gestion d’un portefeuille de copropriétés.
Ouvrages

Guide de l'accession - Devenez propriétaire avec les COOP'HLM 2022 / 2023


Accession sociale
La Fédération des Coop’Hlm publie une nouvelle édition de son guide de l’accession. Destiné aux futurs accédants, il présente l’ensemble des formules existantes pour définir, financer et réaliser leur projet immobilier.
Ouvrages

Le Bail Réel Solidaire (BRS) par l'exemple - Etude des Coop'Hlm


Accession sociale
Dès 2017, les coopératives d’Hlm se sont emparées du nouveau dispositif de bail réel solidaire en contribuant à la création de 10 organismes de foncier solidaire ou en sollicitant l’agrément d’OFS et en développant des opérations. 4 ans après, la Fédération des coopératives Hlm publie une étude reposant sur l'analyse de 9 opérations en BRS portées par des coop' Hlm.
Ouvrages

Bail Réel Solidaire : une nouvelle brochure pédagogique


Accession sociale
La Fédération des Coop’HLM publie une plaquette pédagogique afin de mieux faire connaître le dispositif du Bail Réel Solidaire « BRS » auprès des élus et des aménageurs. Version mise à jour en 2022.
Dossiers

Dossier de recherche sur "La différenciation et l'expérimentation dans les politiques de l'habitat et du logement social (2020-2021)"


Recherche
La différenciation territoriale et l'expérimentation ont été mis à l'agenda par l'élaboration puis l'adoption de la loi 3DS (Décentralisation, déconcentration, différenciation et simplification). Dès 2019, l'Union sociale pour l'habitat a souhaité clarifier ces notions et les mettre à l'épreuve du champ des politiques de l'habitat et du logement social. Deux recherches ont été conduites avec l'équipe en droit public du SERDEAUT-Sorbonnne
Lettre d'information

Actualités juridiques n°3 du 22 février 2022


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale
Rapports - Guides - Doc

Plafonds de ressources pour l'accession sociale à la propriété en 2022


Plafonds de ressources
Plafonds de ressources des ménages pour les PLS Accession, PAS, PTZ, PSLA et LI Accession par zone en 2022.
Rapports - Guides - Doc

Plafonds de prix de vente en accession en 2022


Accession sociale
Actualisation au 1er janvier 2022 des plafonds de prix de vente en accession sociale et PSLA (articles R.443-34 et R.331-76-5-1 du CCH).
Rapports - Guides - Doc

Brochure Elections 2022 - Les propositions du Mouvement Hlm


Elections 2022
L'Union sociale pour l'habitat présente 95 propositions du Mouvement Hlm élaborées dans le cadre des élections 2022. Ce document, qui sera mis en discussion avec les candidates et candidats à l’élection présidentielle, a pu être élaboré grâce à une large phase de consultation des organismes Hlm, fédérations, associations régionales, commissions et du Conseil social de l’Union sociale pour l’habitat.
Revues spécialisées

Panorama de la vente Hlm aux particuliers en Ile-de-France - Ensemble n° 31


Vente Hlm
L'Aorif publie dans sa revue Ensemble une étude inédite et exploratoire qui cherche à dégager les tendances et caractéristiques des ventes de logements Hlm aux particuliers en Ile-de-France sur la période 2013-2018, c’est-à-dire avant la loi Elan.
Rapports - Guides - Doc

Appel à propositions de recherche : "Les défis économiques d’un foncier et d’un logement abordables (2022-2025)"


Recherche
Compte tenu des enjeux significatifs que représente pour les acteurs de l'habitat social l’accès à un foncier abordable et des défis importants que constituent le niveau des prix fonciers et immobiliers dans notre Pays et les objectifs de sobriété foncière qui ont été renforcés récemment par la loi Climat et Résilience, l’Union sociale pour l’habitat et un large collectif d'acteurs du foncier, du logement et de la recherche lancent un appel à proposition de recherche sur ce sujet, afin d’éclairer la réflexion et alimenter le débat, notamment avec les pouvoirs publics nationaux et en région.
Circulaires USH

Circulaire n° 116/21 - "Les Hlm, comment ça marche ?" Les grands principes du logement social expliqués en vidéo


Mouvement Hlm
La vidéo « Les Hlm, comment ça marche ? » réalisée par l’Union sociale pour l’habitat (USH), donne la parole à quatre acteurs du logement social pour expliquer les grands principes de fonctionnement du logement social.
Collection des cahiers USH

Panorama de la recherche en cours ou récente dans le domaine de l'habitat et du logement - Edition 2022 - Références n°9


Recherche
Le REHAL, Réseau Recherche Habitat-Logement et le Réseau des acteurs de l’habitat, avec l'appui de l'Union sociale pour l'habitat et la Banque des Territoires publient la neuvième édition du panorama de la recherche universitaire française en cours ou récente dans le domaine de l’habitat et du logement.
Rapports - Guides - Doc

Recherche-action "L'expérimentation et la différenciation dans les politiques de l'habitat et du logement social en Auvergne-Rhône-Alpes (2021)"


Recherche
Dans la suite des travaux de recherche conduits avec le SERDEAUT en 2019- 2020 sur le "principe" de différenciation appliqué aux politiques locales de l'habitat et du logement social, une recherche-action a été conduite avec les acteurs de l'habitat d'Auvergne-Rhône-Alpes en 2021.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n°572 du 15 au 21 octobre 2021


Politique du logement & Mouvement Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Rapports - Guides - Doc

Rapport au Congrès 2021


Congrès Hlm
" Mieux connaître la demande de logement social pour mieux orienter les politiques publiques " 81e Congrès Hlm de l'Union sociale pour l'habitat à Bordeaux du 27 au 30 septembre 2021