L'Union sociale pour l'habitat
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Rapports - Guides - Doc

Le Carnet d'Information du Logement(CIL) et le rappel des annexes au bail


Performance énergétique
Le CIL a été officialisé par la loi Climat & Résilience dans son article 167. L’objectif poursuivi est la facilitation et l’accompagnement des travaux d’amélioration de la performance énergétique du logement ainsi que l’installation d’équipements de contrôle et de gestion active de l’énergie. Ce guide pratique de l'Union sociale pour l'habitat présente de façon synthétique les documents déjà obligatoires à fournir lors d’une mutation, ceux qui sont à transmettre dans le CIL et ceux que nous pourrions préconiser de fournir car utiles aux habitants.
Brèves et Articles

Mise en œuvre du carnet d’information du logement (CIL)


Réglementation & Prescriptions techniques
Le décret et l'Arrêté relatifs aux modalités d'application et contenu du carnet d'information du logement viennent d’être publié au JO le 28 décembre 2022. Ce carnet doit être établi, lors de la construction d'un logement ou à l'occasion de la réalisation de travaux de rénovation d'un logement existant ayant une incidence significative sur sa performance énergétique.
Brèves et Articles

Ce qui a changé au 1er janvier 2023 - Le Moniteur


Réglementation & Prescriptions techniques
Le Moniteur consacre un dossier aux nouvelles mesures législatives et réglementaires qui vont s’appliquer en 2023 dans le secteur du logement, de la construction, de l'urbanisme, de l'environnement et du droit social et vie des entreprises.
Ouvrages

Intégrer les énergies renouvelables - Guide CSTB - 2022


Énergies renouvelables
Ce guide publié par le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) analyse dans le détail le contexte législatif, réglementaire et technique de différents systèmes permettant d'intégrer dans le bâti l'utilisation d'énergies renouvelables. Il décrit les différentes caractéristiques, propose des éléments de méthodologies pour l’aide à la décision, le suivi des projets, les modes de financement possibles et les différentes formes de contrats envisageables.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 132/22 - Kits de communication « Énergie / Sobriété »


Consommation d'énergie
Face à la crise énergétique majeure que nous traversons, les pouvoirs publics encouragent la population à limiter ses consommations d’énergie et incitent les organismes Hlm à communiquer auprès de leurs locataires sur les écogestes et les précautions à prendre. L'Union a recensé l'ensemble des kits de communication à votre disposition pour vous accompagner dans vos démarches d’information et de sensibilisation.
Collection des cahiers USH

Rénovation énergétique en copropriété : cadre d’intervention et dispositifs de financement à l’usage des organismes de logement social - Repères n°106


Rénovation énergétique
Ce guide s’adresse à tous les organismes de logement social désirant s’engager dans des travaux de rénovation énergétique en copropriété, soit en tant que gestionnaire d’un parc locatif social en copropriété mixte, soit en tant que syndic Hlm. Il présente le cadre d’intervention et les dispositifs de financement mobilisables par les différentes parties prenantes d’une démarche de rénovation globale de copropriétés.
Revues spécialisées

Bâtir pour le climat - Le Moniteur


Transition énergétique
A l'occasion de l'évènement « Bâtir pour le climat » qui s'est déroulé le 1er décembre à Paris et initié par le Moniteur, le CTB et Négoce sous le parrainage du ministère de l’Economie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, le Moniteur publie un hors-série dédié aux trois grands thématiques de l'évènement : décarbonez, recyclez, rénovez ! Des témoignages de grands acteurs de l'immobilier, de la construction et du climat ainsi que des actions concrètes sont présentées dans ce numéro.
Dossiers

Kits de communication Energie / Sobriété


Consommation d'énergie
Pour vous accompagner dans vos démarches d’information et de sensibilisation des locataires aux éco-gestes et précautions à prendre pour limiter sa consommation d’énergie, l’Union sociale pour l’habitat recense dans ce dossier les différents kits de communication à votre disposition.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 115/22 - Étude de l’ANSES relative aux punaises de lit


Réglementation & Prescriptions techniques
L'Anses en collaboration avec l'USH a souhaité conduire une enquête en ligne auprès des bailleurs sociaux afin de produire un état des lieux se voulant le plus exhaustif possible concernant les dynamiques d’infestation par les punaises de lit au sein des parcs immobiliers.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 114/22 - Énergie / sobriété


Consommation d'énergie
L’augmentation très sensible des coûts de l’énergie est un sujet de préoccupation majeur pour notre secteur. Son impact est à la fois technique, organisationnel, financier et social. L’USH se mobilise depuis plusieurs mois pour vous accompagner dans ce contexte inédit.
Rapports - Guides - Doc

REX sur les technologies d’effacement électriques


Consommation d'énergie
L'effacement électrique est une solution collective de réduction de notre dépendance aux énergies fossiles en permettant au réseau de franchir plus facilement les pointes sans démarrer les centrales électriques les plus carbonées (charbon, pétrole et gaz). Quelles solutions existent ? Une étude d'ERESE mandatée par l'USH vous présente le témoignage de bailleurs ayant déjà franchi le pas.
Rapports - Guides - Doc

Ecole Bas Carbone - Évolution de la réglementation relative au classement des réseaux


Énergie & Environnement
Le Décret n°2022-666 du 26 avril 2022 relatif au classement des réseaux de chaleur et de froid marque la volonté française de développer ce vecteur énergétique. L'ambition est grande puisque la Stratégie Nationale Bas Carbone (SNBC) vise une multiplication par 5 de la quantité de chaleur et de froid renouvelable à l'horizon 2030. L'USH a mandaté ERESE sur un décryptage des implications de ce texte pour les maîtres d'ouvrage.
Rapports - Guides - Doc

L’École Bas Carbone du logement social - Brief lots techniques


Performance énergétique
Les briefs de filière proposés par l'Ecole Bas Carbone ont pour objectif de présenter l’état de l’art d’une filière, ses grands objectifs, sa trajectoire bas carbone à l’horizon 2030 et 2050 ainsi que sa contribution à la construction bas carbone. Ils sont l’occasion de réaliser un véritable « book innovation du bas carbone », avec une cartographie des acteurs et un panorama des meilleures pratiques.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 102/22 - Webinar du 20 octobre 2022 « Energie : faire face à l’augmentation des coûts et accompagner les mesures de sobriété »


Consommation d'énergie
L’augmentation des coûts de l’énergie ces derniers mois et la demande formulée par l’État d’un effort important en matière de sobriété énergétique constituent, pour le secteur Hlm, un double défi. L’USH s’est, depuis plusieurs mois, investie sur le sujet et souhaite, à l’occasion d’un webinar organisé jeudi 20 octobre partager un point de situation avec les organismes Hlm.
Rapports - Guides - Doc

Economie circulaire - Retour d'expérience de Maisons & Cités


Economie circulaire
L'USH initie depuis septembre 2022, un travail de mise à disposition de ressources méthodologiques « sur mesure » pour la maîtrise d'ouvrage Hlm désireuse de s'engager dans des projets d'économie circulaire. L'USH, Upcyclea et Maisons & Cités ont partagé lors du Congrès de septembre 2022 un premier retour d'expérience sur la démarche initiée par le bailleur des Hauts-de-France.
Dossiers

Dossier Energie / Sobriété


Consommation d'énergie
Dans un contexte de forte hausse du prix du gaz et de l'électricité liée notamment à la crise internationale, l’USH, les fédérations et ses partenaires se mobilisent pour accompagner les organismes Hlm et leurs locataires. Les sujets techniques du coût et d’achat d’énergie, les mesures de protection et d’accompagnement des locataires et la mise en place, dans le cadre du plan de sobriété, des dispositifs d’alerte et d’écogestes sont recensés dans ce dossier.