L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaires USH

Circulaire USH n° 22/14 - Contrats type de mission de repérage amiante et fiches de communication de crise amiante


Amiante
Dans le cadre du plan d'actions professionnelles déployé par l'Union sociale pour l'habitat, des contrats-types de mission de repérage amiante et des fiches de communication de crise amiante vous sont proposés.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 990 du 15 mai 2014


Livret A
Les feuilles de route de N.Vallaud-Belkacem et S.Royal Lancement du Prix « Hlm, partenaire des âgés » Accessibilité des ERP fin 2014 Les règles pour créer un site Internet (I)
Collection des cahiers USH

Incidences des plans de prévention des risques sur les stratégies patrimoniales des organismes Hlm - Repères n°30


Sécurité
Face au changement climatique et aux phénomènes naturels dommageables, qui par effet domino peuvent engendrer des accidents industriels ou technologiques, la prévention du risque majeur devient un élément stratégique incontournable dans la gestion sociale et patrimoniale des organismes Hlm.
Collection des cahiers USH

Amiante : quelles obligations pour les organismes Hlm ? - Cahier n° 157


Amiante
Ce Cahier traite des différentes obligations réglementaires auxquelles doivent satisfaire les organismes Hlm, des incidences de leur mise en œuvre dans les différents métiers concernés, et des mesures et des moyens adaptés à la prévention du risque amiante.
Revues Hlm

Actualités Habitat n° 807 du 30 janvier 2006


Coopérative Hlm
Bilan 2005 et enjeux du logement social en Europe 2006 Rencontre annuelle des directeurs de coopératives Hlm La réforme de l'impôt sur les sociétés
Rapports - Guides - Doc

Audit énergétique - Attendus et conséquences pour les organismes Hlm


Énergie & Environnement
La loi 2013-619 impose aux grandes entreprises la réalisation d’un audit énergétique de leurs activités avant le 05 décembre 2015. Quels attendus et quelles conséquences pour les organismes Hlm ?
Revues Hlm

Actualités Habitat n° 791 du 30 avril 2005


Handicap
Assises de la ville : vers une reconfiguration de la politique de la ville. La contribution de l'Union Sociale pour l'Habitat Quinzième convention Maisons d'en France à Vittel Travailleurs handicapés : ce que la loi change
Lettre d'information

Actualités juridiques n°13 du 16 mai 2017


CUS
Lettre de la Direction des études juridiques et fiscales du 11 au 16 mai 2017
Fiche thématique

Traitement de l'amiante - Fiche thématique


Amiante
Abondamment utilisé dans les constructions, logements privés ou sociaux, bureaux, infrastructures sportives et culturelles écoles, universités jusqu’en 1997, l'amiante a depuis été interdit. 3 millions de logements sociaux pourraient être concernés par l'usage de ce matériau.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°4 du 5 février 2018


Loyer
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 27 janvier au 5 février 2018
Lettre d'information

Actualités juridiques n°17 du 6 septembre 2017


Marchés publics
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 25 juillet au 6 septembre 2017
Circulaires USH

Circulaire USH n°27/17 - Cahier Repères n° 30 "Incidences des plans de prévention des risques sur les stratégies patrimoniales des organismes Hlm"


Sécurité
Les évolutions sociétales mettent de plus en plus la prévention et la gestion des risques au centre des préoccupations et des attentions des organismes Hlm. Aux risques naturels, qui sont en quelque sorte nés avec la Terre, se sont progressivement ajoutés les risques liés aux activités humaines.
Lettre d'information

Actualités Juridiques n° 15 de la direction des études juridiques et fiscales du 23 juin au 12 juillet 2017


Accession sociale
Les dernières dispositions relatives à la commande publique Les marchés des organismes Hlm : passation et exécution - Repères n°35.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°18 du 22 septembre 2017


Droit au logement
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 7 au 22 septembre 2017
Revues Hlm

Actualités Habitat n° 811 du 30 mars 2006


Construction durable
4e rapport de l'observatoire de la pauvreté et de l'exclusion sociale Haute qualité environnementale : de l'idée à l'usage, au savoir-faire Le point sur ... les troubles de voisinage et la santé mentale

Actualités juridiques n°24 du 22 décembre 2017


Fiscalité du logement
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 8 au 22 décembre 2017