L'Union sociale pour l'habitat
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Ouvrages

Question à toits multiples


Économie du logement
Question à Toits Multiples propose un "tour du propriétaire » du logement en France avec pour objectif d'en donner les clés de fabrication en abordant chacune de ses facettes, technique, politique, économique ou sociale….
Revues spécialisées

Dix ans après son lancement, quel est l’impact de l’Eco-Prêt ? - Eclairages n° 24


Rénovation énergétique
L’Éco-Prêt, lancé en 2009, vise à répondre aux besoins de financement des bailleurs sociaux pour la réhabilitation thermique des 800 000 logements les plus énergivores du parc locatif social. Dans ce numéro, la Banque des territoires publie une étude dont l’objectif est, d’une part, de présenter les principaux indicateurs et tendances de l’Éco-Prêt sur la période 2015-2019, et d’autre part d’évaluer les gains occasionnés tant sur le plan environnemental avec la baisse des consommations énergétiques que sur le plan économique avec les économies de chauffage réalisées par les ménages.
Brèves et Articles

Politique du logement : rapport du HCC « Rénover mieux. Leçons d’Europe »


Rénovation énergétique
Jean Bosvieux présente une analyse synthétique du rapport du Haut Conseil pour le Climat (HCC) qui a été réalisé, à la demande du gouvernement, afin d'étudier et de tirer les leçons des politiques de rénovation thermique des bâtiments conduites dans quatre pays européens (Allemagne, Pays-Bas, Royaume-Uni et Suède). Il en rappelle les recommandations proposées en vue d'accélérer la rénovation énergétique des bâtiments en France.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 04/21-L’élaboration du Cadre d’Utilité Sociale (CUS) et du Cadre Stratégique d’Utilité Sociale (CSUS) - Guide méthodologique


CUS
Le calendrier de négociation des Conventions d’Utilité Sociale (CUS) inscrit dans la loi ELAN du 23 novembre 2018 a permis aux organismes Hlm qui s’inscrivaient dans un projet de regroupement ou de rapprochement, de reporter jusqu’au 1er janvier 2022 la conclusion avec l’État de leur convention
Brèves et Articles

Economie circulaire : réussir sa transition dans le bâtiment - Test HQE - Alliance HQE GBC


Economie circulaire
Dans la cadre de la transition vers une économie circulaire, l’association ALLIANCE HQE GBC pour la construction et l’aménagement durables, publie le résultat du test « HQE Performance Economie Circulaire » réalisée sur 23 bâtiments neufs, rénovés ou réhabilités. Ce test sur l’analyse des flux de matières (MFA) dans le bâtiment vient compléter le référentiel commun à tous les acteurs de la filière du bâtiment publié en janvier 2018 par Alliance HQE GBC.
Circulaires USH

Circulaire USH n°01/21 - Webinar du 1er février 2021 « la fiscalité du BRS, un enjeu pour réussir les opérations »


Accession sociale
La loi ELAN a introduit un nouveau modèle d’accession sociale à la propriété : les organismes de foncier solidaire (OFS) et le bail réel solidaire (BRS). De nombreux organismes Hlm sont impliqués dans des opérations déjà engagées ou en projet. La loi de finances pour 2021 vient d’apporter des modifications sur le régime fiscal de ces opérations qui soulèvent de nombreuses questions. Ce Webinar sera l'occasion de débattre de ces questions.
Collection des cahiers USH

Qu’est ce qu’une politique de vente Hlm responsable pour les accédants, les territoires, les copropriétés créées ? - Repères n°78


Vente Hlm
La vente de patrimoine Hlm répond à une multiplicité d’enjeux stratégiques, tant pour les collectivités locales qui valident des objectifs de ventes sur leurs territoires, que pour les organismes de logements sociaux qui l’inscrivent dans leurs stratégies patrimoniales et accompagnent les publics accédants. Ce guide, destiné aux dirigeants des organismes Hlm, a pour objectif de les accompagner dans la définition d’une politique de vente Hlm responsable, avec leurs partenaires, à chaque étape du processus de vente.
Rapports - Guides - Doc

Grille d'auto-diagnostic pour une vente Hlm responsable


Vente Hlm
Cette grille d'auto-diagnostic vous permet d'évaluer votre stratégie de cession de patrimoine à chaque étape du processus
Rapports - Guides - Doc

L'élaboration du Cadre d'Utilité Sociale (CUS) et du Cadre Stratégique d'Utilité Sociale (CSUS) - Questions-réponses pour les organismes Hlm


CUS
La loi portant « Evolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN) promulguée le 23 novembre 2018 et ses décrets d’application ont instauré un nouveau calendrier de réalisation des Conventions d’Utilité Sociales et de nouvelles rubriques, générant de nombreuses interrogations. Ce document capitalise toutes les réponses apportées par l'USH au cours de l'année 2020.
Brèves et Articles

Ce qui change au 1er janvier 2021 - Tour d'horizon


Économie du logement
Comme chaque année, la nouvelle année s'accompagne de changements significatifs dans les domaines, tels que le logement, l'urbanisme, l'énergie, les mobilités urbaines, la gouvernance. Quels sont ces changements à partir du 1er janvier 2021 ?
Rapports - Guides - Doc

La vente de logements sociaux et publics en Europe


Vente Hlm
A la demande de l’Union sociale pour l’habitat et de l’Institut pour la recherche de la Caisse des Dépôts, Housing Europe a réalisé un état des lieux des pratiques et retours d’expériences sur la vente de logements sociaux dans dix pays européens choisis en raison de leurs profils socioéconomiques et de la diversité de leurs politiques nationales de ventes, relevant d’un large éventail d'objectifs sociaux, économiques et financiers.
Rapports - Guides - Doc

L’élaboration du Cadre d’Utilité Sociale (CUS) et du Cadre Stratégique d’Utilité Sociale (CSUS) - Guide méthodologique


CUS
Le présent guide présente les principales évolutions issues de la loi ELAN et de son décret et arrêté d’application pour l’établissement de la Convention d’Utilité Sociale ainsi qu’une méthodologie d’élaboration du Cadre Stratégique d’Utilité Sociale et du Cadre Stratégique Patrimonial
Rapports - Guides - Doc

Simulateur ROI BIM construction


BIM
En lien avec l'étude "L’état du BIM et l’élaboration d’un cadre méthodologique d’évaluation du ROI", ce fichier a pour objectif d'aider les organismes à appréhender une démarche d'analyse du retour sur investissement dans le cadre de la mise en place d'un BIM construction.
Rapports - Guides - Doc

Simulateur ROI BIM gestion


BIM
En lien avec l'étude "L’état du BIM et l’élaboration d’un cadre méthodologique d’évaluation du ROI", ce fichier a pour objectif d'aider les organismes à appréhender une démarche d'analyse du retour sur investissement dans le cadre de la mise en place d'un BIM gestion
Brèves et Articles

Mieux accompagner la filière BTP avec « Les Règles de l’art amiante SS4 »


Amiante
Pour répondre à la filière du BTP, suite aux retours d’expérience sur les gestes et travaux de maintenance dans le bâtiment effectués par les métiers tels que les couvreurs, peintres, façadiers, plâtriers,… l’OPPBTP en partenariat avec la Capeb et la FFB met à disposition des partenaires un site « Règles de l’art amiante » proposant des modalités d’intervention sur les matériaux et produits contenant de l’amiante au travers de fiches spécifiques "Métiers" dans le cadre de travaux en sous section 4.
Rapports - Guides - Doc

Amiante et Travaux d'entretien courant dans les immeubles d'habitation


Amiante
Ce guide mis à jour, suite aux évolutions réglementaires et métiers, détaille les principaux enjeux du risque amiante pour un propriétaire immobilier, les obligations d'informations et de traçabilités, et aborde les études et arbitrages à mener avant la réalisation des travaux d'entretien courant. En complément, Il met à disposition des organismes une vingtaine de documents annexes téléchargeables