L'Union sociale pour l'habitat
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Collection des cahiers USH

Panorama de la recherche en cours ou récente dans le domaine de l'habitat et du logement - Edition 2022 - Références n°9


Recherche
Le REHAL, Réseau Recherche Habitat-Logement et le Réseau des acteurs de l’habitat, avec l'appui de l'Union sociale pour l'habitat et la Banque des Territoires publient la neuvième édition du panorama de la recherche universitaire française en cours ou récente dans le domaine de l’habitat et du logement.
Revues spécialisées

Dossier spécial Sobriété foncière - Opérations Immobilières


Aménagement & Urbanisme
La revue Opérations Immobilières de Novembre/Décembre consacre un dossier spécial conduit par David Guillot, avocat, visant à donner un éclairage sur les nouvelles dispositions de la sobriété foncière, enjeu majeur pour construire demain.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 110/21 : L'abattement de la TFPB dans les QPV


TFPB
L'abattement de la TFPB dans les QPV est un dispositif fiscal permettant aux organismes Hlm de mobiliser des financements pour adapter leur gestion aux spécificités des quartiers prioritaires et contribuer à améliorer le cadre de vie des habitants dans un cadre partenariat. Cette circulaire présente l'état des lieux et les chantiers à venir.
Rapports - Guides - Doc

Avenant du cadre national de l’utilisation de l’abattement de TFPB


TFPB
Le 30 septembre 2021, l’USH a signé avec la Ministre de la Ville, France Urbaine, l’ADCF, l’AMF, Villes de France et Ville et Banlieue l’avenant du cadre national d’utilisation de l’abattement de la TFPB.
Brèves et Articles

Aménager sans artificialiser : les élus revoient leur stratégie


Aménagement & Urbanisme
Le Moniteur publie un dossier spécial qui vise à mettre en évidence les points de convergence entre planifications urbaine et agricole. Dans le cadre de la loi Climat et Résilience, la politique zéro artificialisation d'ici 2030 ouvre-t-elle la bonne porte vers la sobriété foncière ?
Brèves et Articles

Petites Villes de demain, un an après : un bilan jugé positif


Territoires
Dans la continuité de l’Action cœur de ville, la première rencontre du programme Petites Villes de demain (PVD) du 25 octobre au CNAM dresse un bilan positif sur le dispositif mis en place en octobre 2020, un an après son lancement.
Brèves et Articles

Méthode Quartier Energie Carbone


Performance énergétique
Le projet de recherche Quartier Energie Carbone, conduit de 2018 à 2021, a eu pour objectif d’élargir la réflexion du Bâtiment à Energie positive et réduction Carbone à l’échelle du quartier. Soutenu financièrement par l’ADEME et piloté par un consortium*, et la participation du ministère de la Transition Ecologique, cette méthode permet d’évaluer les impacts Energie et Carbone d’un projet d’aménagement ou de rénovation urbaine par une approche en Analyse de cycle de vie, et son application sur 8 opérations pilotes.
Rapports - Guides - Doc

L'abattement de TFPB - Un outil au service des habitantes et habitants des quartiers


TFPB
L’USH a réalisé le bilan national de l’utilisation de l’abattement de la TFPB dans les QPV sur la période 2017-2019. Cette brochure en est la version illustrée et synthétique. Elle vise à présenter la diversité des actions menées dans les territoires ainsi que la dimension partenariale des projets.
Rapports - Guides - Doc

Dispositif d’appui pour le traitement des situations complexes


Qualité de service
Le cadre de vie et la qualité du service rendu par les bailleurs sociaux sont globalement appréciés des habitants. Plus de 84 % des locataires se déclaraient satisfaits de leur quartier dans le baromètre 2019 de l’USH. Cependant, des situations plus complexes dans certains quartiers ou résidences peuvent exister. Les causes sont multiples et diverses. Il convient pour les organismes HLM de repérer ces situations et réunir les conditions permettant de les traiter.
Brèves et Articles

Obligation d'attribution de logements sociaux hors QPV - Etude Ancols


Attributions
La loi Egalité et Citoyenneté du 27 janvier 2017 prévoit qu’au moins 25% des attributions annuelles hors quartiers prioritaires des politiques de la ville (QPV) soient consacrées à l’accueil de demandeurs dont les ressources sont inférieures au seuil du 1er quartile 1 (25% des demandeurs ayant les ressources les plus faibles) ou à des personnes relogées dans le cadre des programmes de rénovation urbaine. À partir d’une analyse bibliographique, d’entretiens et d’études de cas, l'Ancols publie une étude dont l’objectif est d’identifier et d’analyser les sources des difficultés pour atteindre cet objectif. Elle formule dans un second document 8 préconisations.
Circulaires USH

Circulaire USH n°97/21 - Développement d'activités : les pratiques innovantes des organismes Hlm - Cahier Repères n°87


Innovation sociale
Les organismes de logement social sont des acteurs du développement économique des territoires sur lesquels ils interviennent, le plus souvent au titre de l’Économie sociale et solidaire (ESS). Dans les territoires où les enjeux d’attractivité territoriale, de lien social ou d’emploi sont importants, qu’ils relèvent de quartiers prioritaires de la politique de la ville ou qu’ils soient situés en secteur détendu, de nombreuses initiatives illustrent l’étendue des modalités d’action des organismes Hlm (locaux d’activité, ingénierie, financement, etc.). Ce Repères a pour vocation de donner à voir les projets portés ou accompagnés par des organismes Hlm en faveur de la création d’activités et de comprendre la manière dont ils émergent et sont déployés.
Brèves et Articles

« Liberté, égalité, mixité » : Retour sur les JERU 2021 de l’ANRU


Politique de la ville
Lors des journées JERU 2021 du 1er au 2 juillet 2021, Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du Logement, Thierry Repentin, Président de l'Anah et de la commission nationale SRU, Nicolas Grivel, directeur général de l'ANRU ainsi que les acteurs du logement social et de l’habitat ont débattu sur les enjeux et l’impact du renouvellement urbain sur la mixité sociale et l’habitat.
Collection des cahiers USH

Développement d'activités : les pratiques innovantes des organismes Hlm - Repères n°87


Innovation sociale
Les organismes de logement social sont des acteurs du développement économique des territoires sur lesquels ils interviennent, le plus souvent au titre de l’Économie sociale et solidaire (ESS). Dans les territoires où les enjeux d’attractivité territoriale, de lien social ou d’emploi sont importants, qu’ils relèvent de quartiers prioritaires de la politique de la ville ou qu’ils soient situés en secteur détendu, de nombreuses initiatives illustrent l’étendue des modalités d’action des organismes Hlm (locaux d’activité, ingénierie, financement, etc.). Ce Repères a pour vocation de donner à voir les projets portés ou accompagnés par des organismes Hlm en faveur de la création d’activités et de comprendre la manière dont ils émergent et sont déployés.
Brèves et Articles

Tiers-lieux, l’État s’engage à nouveau et réaffirme son soutien


Innovation sociale
Dans le cadre du dispositif France Relance, l’Etat engage un budget de 130 millions d’euros à destination des tiers-lieux. L'objectif est de renforcer le développement et la structuration de ces tiers-lieux afin de créer de nouveaux lieux du lien social, de l’émancipation et des initiatives collectives.
Brèves et Articles

Rééquilibrer l'occupation du parc social dans le cadre des projets de renouvellement urbain par les attributions et le relogement - Carnet thématique de l'ANRU


Renouvellement urbain
L’ANRU a publié le 20 juillet 2021 un carnet thématique pour permettre aux acteurs en charge du pilotage et de la mise en œuvre des projets de renouvellement urbain d’envisager comment ceux-ci peuvent contribuer au rééquilibrage de l’occupation sociale et d’identifier quels leviers activer pour concevoir et décliner de manière opérationnelle les stratégies d’attribution et de relogement.
Brèves et Articles

Promouvoir le logement social dans les communes déficitaires : les facteurs influençant les décisions locales en France et aux États-Unis


SRU
Cette étude à la fois qualitative et quantitative conduite par un chercheur français et un chercheur américain, vise à identifier les facteurs permettant d’expliquer les performances inégales des communes soumises à l’obligation d’atteindre un seuil légal de logements sociaux dans les deux contextes nationaux. Il s'agit ainsi d'identifier, pour la France, les caractéristiques des communes qui demeurent en-deçà des objectifs fixés par l’article 55 de la loi SRU.