L'Union sociale pour l'habitat
Chargement en cours
Rapports - Guides - Doc

Note de conjoncture de la Direction des Etudes Economiques et Financières - octobre 2020


Conjoncture économique
Le focus du mois : le baromètre de la commande publique des bailleurs sociaux. Indices et indicateurs récents.
Lettre d'information

Lettre d'information rapide de l'Union n° 145 du 16 octobre 2020


Communication institutionnelle
État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm
Circulaires USH

Circulaire USH n°74/20 - Le régime d'impôt sur les sociétés des organismes Hlm


Fiscalité du logement
Ce cahier intègre les évolutions récentes du champ d’application des régimes d’imposition/exonération existants dans le secteur du logement social (notamment la fiscalisation des logements locatifs intermédiaires à compter de 2020) ainsi que les nouvelles questions liées aux modifications de l’environnement économique et juridique du secteur.
Collection des cahiers USH

Le régime d'impôt sur les sociétés des organismes Hlm - Repères n°71


Fiscalité du logement
Ce cahier intègre les évolutions récentes du champ d’application des régimes d’imposition / exonération existants dans le secteur du logement social (notamment la fiscalisation des logements locatifs intermédiaires à compter de 2020) ainsi que les nouvelles questions liées aux modifications de l’environnement économique et juridique du secteur.
Rapports - Guides - Doc

Guide SLS au 1er janvier 2021


SLS
Version mise à jour au 15 octobre 2020. Le guide fera ensuite l’objet d’une édition définitive en janvier 2021.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 527 du 25 septembre au 1er octobre 2020


Politique du logement & Mouvement Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Ouvrages

L'Atlas du logement et des territoires - Edition 2020


Chiffres clés
L’Atlas du logement et des territoires présente, sous forme de cartes et de tableaux, des données synthétiques sur l’évolution socio-démographique des territoires, l’activité de construction et le secteur du logement social. Il est constitué d’une synthèse nationale et des éditions régionales.
Circulaires USH

Circulaire USH n°65/20 - Cahier Repères n°68 - Hlm en chiffres – Edition 2020


Chiffres clés
Ce document rejoint exceptionnellement cette année notre collection « Repères ». Il présente les chiffres clés du logement social et Hlm en France.
Rapports - Guides - Doc

Note de conjoncture de la Direction des Etudes Economiques et Financières - septembre 2020


Conjoncture économique
Le focus du mois : l’indice de référence des loyers en glissement annuel. Indices et indicateurs récents.
Collection des cahiers USH

Hlm en chiffres - Edition 2020 - Repères n°68


Chiffres clés
Chiffres clés du logement social en France portant sur le parc Hlm, les locataires, la production et les loyers, les moyens financiers.
Ouvrages

Bilan des logements aidés 2019


Financement du logement
Nouvelle édition du Bilan des logements aidés qui compile les informations relatives au financement des logements sociaux et leur répartition territoriale pour l'année écoulée.
Rapports - Guides - Doc

Perspectives - L'étude sur le logement social - Edition 2020


Financement du logement
Cette 7 ème édition de l'analyse prospective publiée chaque année par la Banque des territoires, a été réalisée "dans un contexte d’incertitudes très élevées en lien avec la crise du Covid-19". Elle indique cependant que le secteur du logement social serait résilient face à la crise, à condition que celle-ci reste temporaire, grâce à une situation financière initiale saine et à des revenus basés sur les loyers et à l’environnement de taux durablement bas.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 524 du 4 au 10 septembre 2020


Production de logement
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Ouvrages

Le logement et l’Etat-providence - Y a-t-il une alternative au recentrage de la politique du logement sur les plus démunis ?


Politique de l'Habitat
Dans ce livre, accessible au format numérique, Jean Bosvieux et Bernard Coloos interrogent les leviers d'actions et les limites de l’État providence pour répondre au logement des plus démunis. Partant du constat que les conditions économiques et sociales ont changé et que les leviers traditionnels de la politique du logement ne suffisent plus à faire face aux besoins de plus en plus diversifiés, ils esquissent trois scénarios au regard de deux grandes options possibles à savoir le recentrage des actions et des aides vers les plus démunis, piloté par l'Etat ou le maintien d'une politique de soutien de la demande dans un cadre plus décentralisé avec une répartition entre l'Etat et les collectivités. Ils examinent pour chacun de ces scénarios : le rôle du parc social ; la répartition des compétences ; les adaptations des outils de régulation de marché et la question du lien emploi-logement et du devenir d'Action logement.
Circulaires USH

Circulaire USH n°51/20 - Loi Énergie et Climat - Fin des tarifs réglementés


Réglementation & Prescriptions techniques
La loi Énergie et Climat dans son chapitre VIII, organise la fin des tarifs réglementés de vente de gaz et d’électricité. Les Organismes de Logement Social sont impactés par ces dispositions et doivent se mettre en capacité de souscrire un contrat en offre de marché auprès du fournisseur de leur choix pour les contrats existants.
Rapports - Guides - Doc

Observatoire de la vente Hlm : bilan 2019


Vente Hlm
Ce document présente le bilan 2019 des ventes Hlm à personnes physiques ; les annexes permettent un recul sur une douzaine d’années d’activité.