L'Union sociale pour l'habitat
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Rapports - Guides - Doc

L'abattement de TFPB - Un outil au service des habitantes et habitants des quartiers


TFPB
L’USH a réalisé le bilan national de l’utilisation de l’abattement de la TFPB dans les QPV sur la période 2017-2019. Cette brochure en est la version illustrée et synthétique. Elle vise à présenter la diversité des actions menées dans les territoires ainsi que la dimension partenariale des projets.
Ouvrages

Atlas du Logement et des Territoires - Edition 2021


Chiffres clés
La Banque des territoires publie sa cartographie annuelle des logements et du parc locatif social dans les territoires métropolitains et d’Outre-mer. L'atlas présente, sous forme de cartes et de tableaux, des données synthétiques sur l’évolution socio-démographique des territoires, l’activité de construction et le secteur du logement social. Il est constitué d’une synthèse nationale et des éditions régionales.
Collection des cahiers USH

Hlm en chiffres - Edition 2021 - Repères n°88


Chiffres clés
Chiffres clés du logement social en France portant sur le parc Hlm, les locataires, la production et les loyers, les moyens financiers.
Brèves et Articles

Rapport du Compte du logement 2020


Économie du logement
En 2020, le rapport annuel du Compte du logement indique que la dépense de l’ensemble des agents économiques dans le domaine du logement diminue fortement s’expliquant essentiellement par une chute de l’investissement en logement, qui s’accompagne d’un ralentissement de la progression des dépenses courantes. La production de logements neufs connaît une diminution exceptionnelle, tandis que les acquisitions dans l’ancien ont connu une meilleure reprise après le premier confinement national.
Ouvrages

Logement social : les enjeux du modèle français


Politique du logement & Mouvement Hlm
Jean Bosvieux et Bernard Coloos, dressent un état des lieux du secteur du logement social aujourd'hui - caractéristiques, rôle, financement - à partir duquel ils identifient les points sur lesquels, de leur point de vue, une évolution est souhaitable et possible : production neuve, tissu des organismes, gestion, politique des loyers, accompagnement social, rapports avec l'Etat et les collectivités... Ils examinent également, à la lumière des expériences étrangères, les conséquences de la vente en masse et de la financiarisation du secteur. Ils y interrogent plus largement les principes de la politique française du logement.
Rapports - Guides - Doc

Note de conjoncture de la Direction des Etudes - septembre 2021


Conjoncture économique
Les focus du mois : l’indice de référence des loyers en glissement annuel et les variations de la collecte nette mensuelle sur le Livret A et le LDDS. Indices et indicateurs récents.
Ouvrages

Bilan des logements aidés 2020


Financement du logement
Nouvelle édition du Bilan des logements aidés qui compile les informations relatives au financement des logements sociaux et leur répartition territoriale pour l'année écoulée.
Ouvrages

Perspectives - L'étude sur le logement social - 2021


Financement du logement
Cette 8ème édition de l'analyse prospective publiée chaque année par la Banque des territoires confirme la résilience du secteur du logement social face à la crise, abordée avec une situation financière solide fin 2019.
Rapports - Guides - Doc

Note de conjoncture de la Direction des Etudes - juillet 2021


Conjoncture économique
Le focus du mois : le baromètre de la commande publique Hlm. Indices et indicateurs récents.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 85/21 – Enquête de la DHUP sur la livraison des logements agréés


Production de logement
Depuis plusieurs années, la DHUP est interrogée sur le « taux de chute » des agréments, c’est-à-dire la proportion des opérations agréées qui ne débouche pas sur une livraison. Une évolution des Systèmes d’information (SI) permettra à moyen terme de répondre à cette question. Dans l’intervalle, la DHUP souhaite mener une enquête annuelle sur cette question.
Rapports - Guides - Doc

Enquête sur la livraison des opérations agréées de logements locatifs sociaux (lls)


Production de logement
Depuis plusieurs années, la DHUP est interrogée sur le « taux de chute » des agréments, c’est-à-dire la proportion des opérations agréées qui ne débouche pas sur une livraison. Une évolution des Systèmes d’information (SI) permettra à moyen terme de répondre à cette question. Dans l’intervalle, la DHUP souhaite mener une enquête annuelle sur cette question.
Collection des cahiers USH

L'Europe investit dans le logement social - Décodeur Hlm - Repères n° 86


Europe
Relance, Climat, Cohésion, Droits sociaux, nos missions d’intérêt général s’inscrivent pleinement dans les objectifs de l’Union européenne et les priorités de la Commission von der Leyen. Avec le soutien du Parlement européen, la Commission entend en effet mobiliser tous les acteurs afin de promouvoir les investissements en logements sociaux par un ensemble de dispositions complémentaires que ce cahier Repères vous propose de décoder.
Circulaires USH

Circulaire USH n°77/21 "Cohésion et développement durable dans les régions ultrapériphériques françaises : la contribution de l'Europe (2021-2027)"


Outre-mer
Dans le cadre de sa mission d'action professionnelle, de suivi et d'animation de la politique nationale du logement outre-mer, la Direction Outre-mers de l'USH avec l'appui de la Mission Europe, propose au titre de l'actualité professionnelle outre-mer, un séminaire sur la contribution de l'Europe au financement du logement social dans les départements, collectivités et régions d'Outre-mer. Cet évènement est reporté fin du 4ème trimestre 2021 .
Rapports - Guides - Doc

Nouvelles recettes annexes - Recenser et proposer de nouvelles solutions, nouveaux services pour valoriser les toits, parkings, espaces verts et pieds d’immeuble - Fiches opérationnelles


Innovation & Prospective
L’Union sociale pour l’habitat, avec l’appui de la Caisse des Dépôts, a souhaité étudier l’opportunité de développer de nouveaux services et usages pour valoriser des espaces parfois sous-utilisés comme les parkings, mais aussi les toits, les espaces verts, les murs et autres pieds d’immeuble, afin de générer des sources de revenus complémentaires annexes. Cette étude recense une quarantaine de pistes de recettes annexes qui ont donné lieu à un catalogue détaillé d’une dizaine de services sous forme de fiches opérationnelles prêtes à l’emploi, avec leur modèle économique ainsi que les modalités de déploiement.
Ouvrages

Guide de la fiscalité immobilière : acquisition, gestion, vente, imposition


Fiscalité du logement
Cet ouvrage porte sur la fiscalité immobilière et ses évolutions en matière de patrimoine immobilier. Il suit, étape par étape, la vie d'un bien immobilier et apporte une aide juridique aux acteurs du logement afin d'optimiser la gestion de leur patrimoine.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 74/21 - Plan de relance – Rénovation thermique et réhabilitation lourde de logements locatifs sociaux


Rénovation Réhabilitation
Le Plan de relance lancé par l’Etat prévoit sur deux ans une enveloppe de 500 M€ dédiée à la réhabilitation du parc locatif social, dont 445 M€ pour le financement d’opérations de restructuration, réhabilitation et rénovation thermique et 40 M€ consacrés à des projets de rénovation énergétique massive faisant appel à des solutions industrielles (appel à projets « MassiRéno »). Il a été demandé aux services déconcentrés d’ouvrir une nouvelle période de dépôt de dossiers jusqu’au 16 juillet 2021, portant sur les restructurations ou réhabilitations lourdes couplées à une rénovation énergétique d’une part, et sur les rénovations énergétiques seules d’autre part. Les règles d’éligibilité sont toujours celles prévues au cahier des charges de janvier 2021, notamment la condition de l’ordre de service au plus tard le 31 décembre 2021.