L'Union sociale pour l'habitat
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Rapports - Guides - Doc

Observatoire de la Production Locative (OPL) : résultats congrès 2022


Connaissance du parc
Cette note présente les résultats de septembre 2022 à partir des éléments transmis par les organismes.
Rapports - Guides - Doc

Observatoire national des charges locatives - Résultats 2020


Coût du logement
L'évolution des niveaux de charges locatives est un point d'attention majeur. Le travail d'objectivation des niveaux de charges par poste, nature d'installations énergétiques ou encore typologie du bâti est au coeur de la démarche d'observatoire national des charges locatives (OCL) initiée depuis 2009. L'enquête engagée en 2022 a permis d'établir un nouveau millésime de l'OCL portant sur les charges constatées en 2020.
Rapports - Guides - Doc

Guide SLS au 1er janvier 2023


SLS
Version mise à jour au 15 novembre 2022. L'objet de ce guide est de mettre à disposition des responsables de la gestion locative l'ensemble des informations nécessaires à l’application du supplément de loyer de solidarité (SLS) en 2023.
Rapports - Guides - Doc

Note de conjoncture de la Direction des Etudes - novembre 2022


Conjoncture économique
Le focus du mois : la commercialisation des logements neufs. Indices et indicateurs récents.
Rapports - Guides - Doc

Observatoire de la Vente Hlm : résultats fin juin 2022


Vente Hlm
Voici les tableaux de bord de la vente Hlm à personnes physiques du 1er semestre 2022.
Ouvrages

Les aides financières au logement


Financement du logement
Cette édition 2022 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d'accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.
Collection des cahiers USH

Hlm en chiffres - Edition 2022 - Repères n°102


Chiffres clés
Chiffres clés du logement social en France portant sur le parc Hlm, les locataires, la production et les loyers, les moyens financiers.
Rapports - Guides - Doc

Note de conjoncture de la Direction des Etudes - septembre 2022


Conjoncture économique
Le focus du mois : la collecte du livret A et du LDDS. Indices et indicateurs récents.
Ouvrages

Perspectives - L'étude sur le logement social - 2022


Financement du logement
Cette 9ème édition de l'analyse prospective publiée chaque année par la Banque des territoires présente le patrimoine des bailleurs sociaux en 2020, analyse leurs comptes consolidés entre 2015 et 2020 et propose une projection à 40 ans de la situation financière du secteur du logement social, marqué par d’importantes transformations depuis 2017 et par la crise sanitaire et économique de 2020.
Rapports - Guides - Doc

Rapport au Congrès 2022


APL
L’Union sociale pour l’habitat dédie le rapport du 82e Congrès Hlm, à un sujet qui est à la fois un symbole, mais aussi et surtout une réalité du quotidien : les aides personnelles au logement (APL), pilier du modèle Hlm. Ce rapport rappelle notamment que plus de 70 ans après la mise en place des premières aides personnelles, c’est encore et toujours un sujet d’actualité. Les décisions qui ont prévalu à la mise en place des aides au logement comme à leur histoire récente sont des choix de nature politique, qui influent très directement sur la capacité qu’ont des millions de ménages à faire face à leurs dépenses de logement.
Circulaires USH

Circulaire USH n°92/22 - Cahier Repères n°101 "Taxe foncière sur les propriétés bâties et logements locatifs sociaux"


TFPB
Ce cahier Repères se veut un outil à la disposition de l’ensemble des organismes Hlm pour les aider à appréhender les règles liées à la TFPB. Il propose également des conseils pratiques afin de mettre en place une organisation efficace permettant d’utiliser au mieux les dispositifs de dégrèvements pour travaux, de contrôler la bonne application des mécanismes d’exonération ou d’abattement ou encore le juste calcul de la taxe.
Ouvrages

Regard sur les logements sociaux agréés 2021


Chiffres clés
Cette brochure apporte une vision globale des données sur le financement du logement social et propose une synthèse nationale des chiffres clés des aides à la pierre pour l'année 2021. Une vue d’ensemble des logements agréés en France métropolitaine (nombre de logements financés, coût et structure de leur financement) est déclinée pour l’ensemble des logements sociaux et par typologie de produit sur l’ensemble du territoire national ainsi que par région en y intégrant un volet ultramarin.
Collection des cahiers USH

Taxe foncière sur les propriétés bâties et logements locatifs sociaux - Repères n° 101


TFPB
Ce cahier Repères se veut un outil à la disposition de l’ensemble des organismes Hlm pour les aider à appréhender les règles liées à la TFPB. Il propose également des conseils pratiques afin de mettre en place une organisation efficace permettant d’utiliser au mieux les dispositifs de dégrèvements pour travaux, de contrôler la bonne application des mécanismes d’exonération ou d’abattement ou encore le juste calcul de la taxe.
Rapports - Guides - Doc

Note de conjoncture de la Direction des Etudes - juillet 2022


Conjoncture économique
Le focus du mois : les indices INSEE du premier trimestre 2022. Indices et indicateurs récents.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 89/22 - Dépôt de trésorerie des organismes sur le livret A


Livret A
En novembre dernier, l'USH avait attiré votre attention sur les conséquences négatives potentielles d’une utilisation opportuniste de la facilité de placement sur le livret A consistant à mobiliser des sources de financement à court terme pour les immobiliser sur le livret A, sachant que les organismes bénéficient en la matière d’un non-plafonnement des montants déposés et de la faculté de disposer de plusieurs livrets.
Brèves et Articles

Logement : plan de sobriété énergétique


Transition énergétique
Dans le cadre du plan global de sobriété énergétique lancé le 14 juillet par Emmanuel Macron, un groupe de travail avec bailleurs publics et privés, syndics, fédérations professionnelles de l'immobilier et associations a été mis en place le 27 juillet afin de réfléchir sur les enjeux de la sobriété énergétique dans le logement.