L'Union sociale pour l'habitat
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Rapports - Guides - Doc

Note de conjoncture de la Direction des Etudes Economiques et Financières - janvier 2021


Conjoncture économique
Le focus du mois : les prix des logements anciens au troisième trimestre 2020. Indices et indicateurs récents.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n°540 du 8 au 14 janvier 2021


Politique du logement & Mouvement Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 04/21-L’élaboration du Cadre d’Utilité Sociale (CUS) et du Cadre Stratégique d’Utilité Sociale (CSUS) - Guide méthodologique


CUS
Le calendrier de négociation des Conventions d’Utilité Sociale (CUS) inscrit dans la loi ELAN du 23 novembre 2018 a permis aux organismes Hlm qui s’inscrivaient dans un projet de regroupement ou de rapprochement, de reporter jusqu’au 1er janvier 2022 la conclusion avec l’État de leur convention
Événements

Recrutement, communication et marketing RH - Tendances et bonnes pratiques - Webinaire RH du14 janvier 2021


Ressources humaines
Lors d'un webinaire, destiné aux DRH, l'Union sociale pour l'habitat en collaboration avec LinkedIn ont présenté les tendances et bonnes pratiques du recrutement ainsi que la mise en valeur de la marque employeur. L'occasion pour l'USH de présenter son nouveau référentiel dynamique des métiers et la possibilité pour les organismes Hlm de mettre en ligne leurs propres fiches métiers via la page travailler du site de l'USH.
Rapports - Guides - Doc

Enquête sur l’agriculture urbaine au sein du patrimoine des organismes Hlm


Biodiversité
L’Union sociale pour l'habitat en partenariat avec l’Association Française de l’Agriculture Urbaine Professionnelle (AFAUP), le bureau de recherche Exp’AU et le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB), réalisent une étude sur l’agriculture urbaine (AU) au sein du patrimoine des organismes Hlm. L’objectif est de recenser vos projets et d’identifier tant les leviers que les freins à la mise en place et au développement de projets d’agriculture urbaine.
Rapports - Guides - Doc

Plafonds de ressources locatifs en 2021


Plafonds de ressources
Les plafonds de ressources applicables aux logements locatifs sociaux en 2021, ont fait l'objet d'un arrêté du 24 décembre 2020. Les plafonds de ressources 2021 sont supérieurs de 0,46% à ceux de 2020, soit la variation de l'IRL du 3ème trimestre 2020 par rapport à l'IRL du 3ème trimestre 2019.
Circulaires USH

Circulaire USH n°02/21 - La gestion des encombrants - Repères n°77


Gestion des déchets
Ce cahier Repères vise à outiller les organismes Hlm sur la notion d’encombrant, les responsabilités des acteurs et les modalités d’intervention. Basé sur11 retours d’expérience, il illustre l’étendue des initiatives possibles.
Circulaires USH

Circulaire USH n°01/21 - Webinar du 1er février 2021 « la fiscalité du BRS, un enjeu pour réussir les opérations »


Accession sociale
La loi ELAN a introduit un nouveau modèle d’accession sociale à la propriété : les organismes de foncier solidaire (OFS) et le bail réel solidaire (BRS). De nombreux organismes Hlm sont impliqués dans des opérations déjà engagées ou en projet. La loi de finances pour 2021 vient d’apporter des modifications sur le régime fiscal de ces opérations qui soulèvent de nombreuses questions. Ce Webinar sera l'occasion de débattre de ces questions.
Rapports - Guides - Doc

L'Union et vous - Vos Contacts à l'USH


USH
Ce dépliant présente les champs d'expertises couverts par l'USH, les personnes référentes et les contacts mail.
Collection des cahiers USH

Qu’est ce qu’une politique de vente Hlm responsable pour les accédants, les territoires, les copropriétés créées ? - Repères n°78


Vente Hlm
La vente de patrimoine Hlm répond à une multiplicité d’enjeux stratégiques, tant pour les collectivités locales qui valident des objectifs de ventes sur leurs territoires, que pour les organismes de logements sociaux qui l’inscrivent dans leurs stratégies patrimoniales et accompagnent les publics accédants. Ce guide, destiné aux dirigeants des organismes Hlm, a pour objectif de les accompagner dans la définition d’une politique de vente Hlm responsable, avec leurs partenaires, à chaque étape du processus de vente.
Rapports - Guides - Doc

Grille d'auto-diagnostic pour une vente Hlm responsable


Vente Hlm
Cette grille d'auto-diagnostic vous permet d'évaluer votre stratégie de cession de patrimoine à chaque étape du processus
Lettre d'information

Actualités juridique n° 1 du 12 janvier 2021


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 539 du 4 au 7 janvier 2021


Politique du logement & Mouvement Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Rapports - Guides - Doc

L'élaboration du Cadre d'Utilité Sociale (CUS) et du Cadre Stratégique d'Utilité Sociale (CSUS) - Questions-réponses pour les organismes Hlm


CUS
La loi portant « Evolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN) promulguée le 23 novembre 2018 et ses décrets d’application ont instauré un nouveau calendrier de réalisation des Conventions d’Utilité Sociales et de nouvelles rubriques, générant de nombreuses interrogations. Ce document capitalise toutes les réponses apportées par l'USH au cours de l'année 2020.
Rapports - Guides - Doc

La vente de logements sociaux et publics en Europe


Vente Hlm
A la demande de l’Union sociale pour l’habitat et de l’Institut pour la recherche de la Caisse des Dépôts, Housing Europe a réalisé un état des lieux des pratiques et retours d’expériences sur la vente de logements sociaux dans dix pays européens choisis en raison de leurs profils socioéconomiques et de la diversité de leurs politiques nationales de ventes, relevant d’un large éventail d'objectifs sociaux, économiques et financiers.
Collection des cahiers USH

La gestion des encombrants - Repères n°77


Gestion des déchets
De nombreux organismes Hlm ont mené des expériences pour améliorer la gestion des encombrants et passer du déchet à la ressource. Les enjeux sont multiples : économiques, sociaux, environnementaux mais aussi liés à la gouvernance et à l’image des quartiers. Basé sur 11 retours d'expériences, ce guide vise à outiller les organismes Hlm sur la notion d'encombrants, les responsabilités des parties prenantes et les modalités d'intervention.