L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaires USH

Appel à manifestation d’intérêt – Solutions Alternatives avec objectif équivalent à l’Individualisation des Frais de Chauffage (IFC)


Énergie & Environnement
L’Union sociale pour l’habitat lance un appel à manifestation d’intérêt pour explorer les dispositifs alternatifs possibles permettant d’atteindre un objectif équivalent à celui des compteurs individuels d’énergie thermique ou des répartiteurs ou de frais de chauffage. Ces dispositifs permettront...
Circulaires USH

Circulaire n°55/20 - Evolutions du système national d'enregistrement de la demande de logement social (SNE)


Demande de logement
Au 1er octobre 2020, un nouveau formulaire d'enregistrement de la demande (CERFA V4) commencera à être mis en production pour les outils nationaux (portail grand public, webservices, web-app du SNE).
Rapports - Guides - Doc

Individualisation des Frais de Chauffage - (IFC)


Énergie & Environnement
Acteur de la lutte contre le changement climatique, le Mouvement Hlm promeut la mise en œuvre des dispositifs permettant une réduction des consommations d’énergie associée à une diminution de charges locatives . Selon nos analyses et vos propres retours d’expériences, l’atteinte de cet objectif par...
Circulaires USH

Circulaire n° 53/20 - Note d’information


Logement accompagné
Réforme du FNAVDL et pérennisation du programme Hlm accompagnés
Rapports - Guides - Doc

Du BIM à la stratégie numérique globale : les actes du séminaire du 12 03 2020 sur les premiers résultats


Recherche
Le laboratoire PREFICS de l’université Rennes 2, en association avec l’Union sociale pour l’habitat et la Banque des territoires conduit un nouveau projet de recherche centré sur des enjeux du BIM mais également dans ses relations avec les stratégies numériques globales mises en œuvre par les organismes Hlm.
Rapports - Guides - Doc

"Décentralisation, Différenciation, Déconcentration" : contribution de l'USH


Politique du logement & Mouvement Hlm
A la suite du Grand Débat qui a mis en lumière « le besoin, pleinement compatible avec le principe d’égalité, d’adapter les règles applicables, dans certains domaines, aux particularités objectives du territoire national (…) des situations différentes appellent la mise en œuvre de solutions différentes », le gouvernement a mis en chantier un projet de loi 3D (Décentralisation-Différenciation-Déconcentration). Dès le départ, le logement a été explicitement mentionné par le Président de la République puis le Gouvernement comme faisant partie des domaines prioritaires concernés (avec les transports et la transition écologique).
Rapports - Guides - Doc

Note de conjoncture de la Direction des Etudes Economiques et Financières - juillet 2020


Conjoncture économique
Le focus du mois : l’impact du confinement sur les envies immobilières. Indices et indicateurs récents.
Lettre d'information

Lettre d'information rapide de l'Union n° 143 du 22 juillet 2020


Communication institutionnelle
État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm
Circulaires USH

Circulaire USH n° 52/20 - Avis n°5 du Conseil social


VEFA
Le Conseil social de l’USH, conscient des mutations à venir, a choisi cette année de porter sa réflexion, à travers la VEFA, sur les deux piliers du Mouvement Hlm que sont la production et la gestion de logements sociaux. Il formule onze propositions pour un usage raisonné de la VEFA dans le secteur Hlm.
Rapports - Guides - Doc

Accès et maintien dans le logement de publics fragiles – document du webinaire du 2 juin 2020


Logement accompagné
Le webinaire organisé par l’USH le 2 juin 2020 a présenté le nouveau programme AVDL, ses objectifs et les modalités de financement de projets. Il a été illustré par des initiatives portées par les bailleurs sociaux ayant permis de trouver des solutions pour des ménages en grande difficulté.
Revues Hlm

Actualités Habitat - Table des matières 1er semestre 2020


Politique du logement & Mouvement Hlm
Liste des articles publiés dans les numéros d'Actualités Habitat parus au cours du 1e semestre 2020.
Rapports - Guides - Doc

Le "principe" de différenciation et les politiques de l'habitat et du logement social (Recherche 2019-2020)


Recherche
La différenciation territoriale est à l’agenda du nouveau gouvernement mais cette notion reste floue. Aussi, en parallèle de l’élaboration par le Gouvernement du projet de loi organique visant à compléter la Constitution dans ce domaine, l’Union sociale pour l’habitat a confié à trois chercheurs du Serdeaut (laboratoire de la Sorbonne) une mission de recherche exploratoire visant à préciser les contours de cette notion, notamment dans son application au domaine de l’habitat et du logement social. Cette initiative était d’autant plus importante que le logement a constitué jusqu’à présent un impensé des travaux parlementaires conduits dans ce domaine.
Rapports - Guides - Doc

Cahier des charges du nouveau programme AVDL


Logement accompagné
Le nouveau programme d’accompagnement vers et dans le logement (AVDL) se met en place en 2020, intégrant le programme « Hlm accompagnés ». Ce nouveau programme fait l’objet d’un cahier des charges national. Il va permettre de soutenir des projets présentés par les organismes Hlm, en partenariat avec le milieu associatif, pour l’accès et le maintien dans le logement de ménages rencontrant des difficultés économiques et sociales.
Rapports - Guides - Doc

Fin des tarifs réglementés de vente de gaz et d’électricité – Guide et outils


Réglementation & Prescriptions techniques
La loi Énergie et Climat (Loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019) dans son chapitre VIII, organise la fin des tarifs réglementés de vente de gaz et d’électricité. Les Organismes de Logement Social sont impactés par ces dispositions et doivent se mettre en capacité de souscrire un contrat en offre de marché auprès du fournisseur de leur choix pour les contrats existants. Pour faciliter la mise en œuvre de ces nouvelles dispositions, l'USH vous propose un guide d’explication accompagné d’un exemple de dossier de consultation à adapter à votre contexte et à vos pratiques.
Rapports - Guides - Doc

Avis n° 5 du conseil social de l'Union sociale pour l'habitat "Oui, mais..." à la VEFA Hlm


VEFA
Le Conseil social de l’USH, conscient des mutations à venir, a choisi cette année de porter sa réflexion, à travers la VEFA, sur les deux piliers du Mouvement Hlm que sont la production et la gestion de logements sociaux. Il formule onze propositions pour un usage raisonné de la VEFA dans le secteur Hlm.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 522 du 3 au 9 juillet 2020


Politique du logement & Mouvement Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.