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Le plus pertinent

Revues Hlm
31 mai 2016

Actualités habitat n° 1035 du 30 mai 2016

Lancement de l’Observatoire de l’habitat. Qui sont les habitants des QPV ? Quali’Hlm®, le label de la profession. Les 33es journées de l’Association nationale des directeurs d’ESH (AND). Les données personnelles dans le rapport « Droit du numérique et bâtiment ».

BIM
Circulaires USH
3 août 2016

Circulaire USH N° 21/16 - Etudes ANCOLS

Circulaire relative à la transmission à l'ANCOLS de données sur les coûts locatifs des logements Hlm et SEM.

SLS
Ouvrages
27 avril 2023

Guide juridique et économique du logement social

Ce guide, à jour des dernières réformes, permet d'appréhender les différentes problématiques du logement social. Il définit et analyse les politiques du secteur, décrit les différents opérateurs et fait un focus sur la protection des données à caractère personnel. Il passe ensuite en revue le droit applicable aux particularités du logement social : financement, production de logement, marchés publics, gestion de patrimoine, gestion locative, jusqu’au régime de la vente du patrimoine et de l’accession sociale.

Politique du logement & Mouvement Hlm
Rapports - Guides - Doc
8 février 2016

Accord-cadre signé entre la Direction générale des finances publiques et l'Union sociale pour l'habitat

Un accord-cadre entre la Direction générale des finances publiques (DGFiP) et l’Union sociale pour l’habitat (USH) visant à l’amélioration et la sécurisation des échanges entre les services fiscaux et les bailleurs sociaux a été signé jeudi 4 février 2016.

Informatique et libertés
Circulaires USH
26 février 2016

Circulaire USH n° 23/16- Etude ANCOLS

Par courrier en date du 18 février 2016, nous vous informions des démarches engagées par l’USH en direction de l’ANCOLS concernant le lancement d’une étude relative aux coûts locatifs des logements des organismes Hlm et SEM au regard des ressources des locataires en France métropolitaine.

Informatique et libertés

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