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Le plus pertinent

Rapports - Guides - Doc
21 février 2019

Année juridique et fiscale 2018

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2018 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation
Lettre d'information
22 juillet 2020

Lettre d'information rapide de l'Union n° 143 du 22 juillet 2020

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Ouvrages
6 décembre 2019

La loi d'orientation foncière (1967), un héritage en débat

Ce hors série de la revue "Pour mémoire" s'appuie sur un colloque organisé en novembre 2017 à Paris par le Comité d'histoire et le laboratoire "Analyse Comparée des Pouvoirs" de l'Université de Paris Est Marne-la-Vallée au cours duquel ont été mis en débat les origines, la mise en oeuvre et l'héritage, de la loi d'orientation foncière promulguée en 1967.

Aménagement & Urbanisme
Lettre d'information
19 décembre 2019

Lettre d'information rapide de l'Union n° 139 du 19 décembre 2019

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Revues spécialisées
14 novembre 2022

Le logement social : 50 questions/réponses - Le courrier des maires

Quel bilan et perspective pour les SAC, quid de la gestion en flux, de l'impact de la loi 3DS ... Ce cahier numérique du Courrier des maires répond à 50 questions sur les principales modifications intervenues ces dernières années dans le champ du logement social.

Politique du logement & Mouvement Hlm
Lettre d'information
25 mai 2021

Lettre d'information rapide de l'Union n° 149 du 25 mai 2021

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Lettre d'information
19 février 2018

Actualités juridiques n°5 du 19 février 2018

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 6 au 19 février 2018

Législation
Rapports - Guides - Doc
6 avril 2018

L'année juridique et fiscale 2017

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse juridique de la législation et de la réglementation parues en 2017 et pouvant impacter les organismes Hlm.

Législation

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AFFINER PAR THÈME

  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (1)
  • Politique de la ville & Urbanisme (7)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (13)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (4)
  • Aménagement & Urbanisme (12)
  • Attribution de logement (2)
  • Construction & Architecture (2)
  • Copropriété (5)
  • Énergie & Environnement (3)
  • Équipement technique (1)
  • Événements & Manifestations (1)
  • Financement du logement (6)
  • Habitants & Locataires (2)
  • Management & Organisation (2)
  • Mouvement Hlm (7)
  • Politique de l'Habitat (6)
  • Politiques sociales (3)
  • Production de logement (5)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (11)
  • Sécurité & Tranquillité (2)
  • Vente Hlm (3)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accessibilité (2)
  • Accession sociale (4)
  • Aménagement du territoire (2)
  • Amiante (2)
  • APL (4)
  • Architecture (1)
  • Attributions (4)
  • Communication institutionnelle (6)
  • Conduite de projet (2)
  • Congrès Hlm (2)
  • Consommation d'énergie (2)
  • Demande de logement (2)
  • Diagnostics techniques (1)
  • Droit au logement (1)
  • Economie circulaire (3)
  • Europe (4)
  • Fiscalité du logement (4)
  • Foncier (19)
  • Gestion du patrimoine (2)
  • Gestion locative (6)
  • Gouvernance (4)
  • Habitat inclusif (1)
  • Habitat participatif (1)
  • Impayés et expulsions (1)
  • Informatique et libertés (3)
  • Législation (19)
  • Logement d'abord (2)
  • Logement des personnes âgées (1)
  • Loi égalité et citoyenneté (1)
  • Loi ELAN (3)
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