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Rapports - Guides - Doc
4 septembre 2019

SNE - Mode opératoire du suivi des objectifs d’attributions

Suivi des objectifs de la Loi Égalité et Citoyenneté relatifs aux attributions suivies ou non d’un bail signé

Attribution de logement
Lettre d'information
30 septembre 2020

Actualités juridiques n°5 - Juillet/Août/Septembre 2020

Lettre de la Direction juridique et fiscale - Juillet/Août/Septembre 2020

Législation
Ouvrages
19 juillet 2021

Traité des baux d'habitation et professionnels

Le Moniteur publie dans sa collection Référence juridique un ouvrage exhaustif et pratique qui présente l’ensemble du droit applicable aux baux d’habitation qu’ils soient à l’usage des particuliers ou des professionnels. La quatrième partie consacrée au statut Hlm du bail d'habitation, est cosignée par Barbara Fourcade, responsable du pôle gestion locative au sein de la Direction juridique et fiscale de l'USH.

Gestion locative
Lettre d'information
21 mars 2022

Lettre d'information rapide de l'Union n° 154 du 21 mars 2022

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Lettre d'information
17 novembre 2021

Lettre d'information rapide de l'Union n° 152 du 17 novembre 2021

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Rapports - Guides - Doc
15 novembre 2021

Recherche-action "L'expérimentation et la différenciation dans les politiques de l'habitat et du logement social en Auvergne-Rhône-Alpes (2021)"

Dans la suite des travaux de recherche conduits avec le SERDEAUT en 2019- 2020 sur le "principe" de différenciation appliqué aux politiques locales de l'habitat et du logement social, une recherche-action a été conduite avec les acteurs de l'habitat d'Auvergne-Rhône-Alpes en 2021.

Recherche
Lettre d'information
25 mai 2021

Lettre d'information rapide de l'Union n° 149 du 25 mai 2021

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Brèves et Articles
5 septembre 2018

Définition du cahier des charges des systèmes de traitement automatisé de la demande de logement social

Un arrêté du 6 août définit le cahier des charges des systèmes particuliers de traitement automatisé de la demande de logement social.

Demande de logement

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  • Économie & Financement (1)
  • Habitants & Politiques sociales (4)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (2)
  • Politique de la ville & Urbanisme (1)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (7)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (2)
  • Attribution de logement (7)
  • Copropriété (2)
  • Énergie & Environnement (2)
  • Événements & Manifestations (1)
  • Financement du logement (4)
  • Habitants & Locataires (4)
  • Innovation (1)
  • Mouvement Hlm (2)
  • Performance & stratégie (1)
  • Politique de l'Habitat (2)
  • Politiques sociales (2)
  • Production de logement (4)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (11)
  • Sécurité & Tranquillité (1)
  • Vente Hlm (1)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accès et maintien dans le logement (1)
  • Accession sociale (2)
  • Aides au logement (1)
  • Aménagement du territoire (1)
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  • APL (2)
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