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Circulaires USH
12 octobre 2010

Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2010-64 du 12 Octobre 2010

Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2010-64 du 12 Octobre 2010 relative à la mise en oeuvre de la réforme de la formulation et de l'enregistrement de la demande
Circulaires USH
16 octobre 2015

Circulaire USH n° 86/15 - Conditions d'évolution des loyers Hlm en 2016

Cette circulaire précise les conditions dans lesquelles peuvent évoluer les loyers pratiqués des logements Hlm en 2016. Ils ne pourront augmenter de plus de 0.02%.

Loyer

Circulaires USH
21 juin 2001

Circulaire Union nationale Hlm n° 2001-62 du 21 Juin 2001

Circulaire Union nationale Hlm n° 2001-62 du 21 Juin 2001 relative à la parution du Cahier n° 65 d'Actualités Hlm sur la Gestion Urbaine de Proximité
Circulaires USH
22 mai 2014

Circulaire USH n° 15/14 - Recensement des coopérations HLM - Chercheurs

Au cours de la journée du réseau des acteurs de l'habitat l'accent sera mis sur les coopérations concrètes qui se sont nouées entre chercheurs et acteurs de l'habitat.

Recherche

Circulaires USH
24 mai 2002

Circulaire Union nationale Hlm n° 2002-29 bis du 24 Mai 2002

Circulaire Union nationale Hlm n° 2002-29 bis du 24 Mai 2002 relative à l'entretien et la maintenance des ascenseurs.
Circulaires USH
29 mars 2002

Circulaire Union nationale Hlm n° 2002-30 du 29 Mars 2002

Circulaire Union nationale Hlm n° 2002-30 du 29 Mars 2002 relative à l'évolution des contrats d'assurance
Circulaires USH
21 janvier 2009

Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2009-06 du 21 Janvier 2009

Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2009-06 du 21 Janvier 2009 relative à l'enquête triennale sur l'occupation des logements locatifs et SLS en 2009
Circulaires USH
8 juillet 2015

Circulaire USH n° 57/15 - Favoriser l'accession sociale sécurisée avec le PSLA

Ce guide pratique propose notamment 7 questions réponses pour comprendre ce qu'est l'accession sociale sécurisée et le PSLA (Prêt social location accession), comment les favoriser et les mettre en œuvre.

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