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Le plus pertinent

Circulaires USH
12 mai 2014

Circulaire USH n° 22/14 - Contrats type de mission de repérage amiante et fiches de communication de crise amiante

Dans le cadre du plan d'actions professionnelles déployé par l'Union sociale pour l'habitat, des contrats-types de mission de repérage amiante et des fiches de communication de crise amiante vous sont proposés.

Amiante
Circulaires USH
1 août 2019

Circulaire USH n°67/19 - Repérage Amiante Avant Travaux - Information sur la publication de l'arrêté d'application

Pour donner suite à la parution du décret du 9 mai 2019 instituant le Repérage Amiante Avant Travaux, son application restait suspendue à la parution des arrêtés d'application de chaque domaine. L'arrêté relatif au domaine des Immeubles bâtis vient de paraître et entérine donc l'entrée en vigueur du RAAT.

Amiante
Circulaires USH
18 janvier 2022

Circulaire USH n°07/22 - Application Trackdéchets : présentation & impact sur la gestion des bordereaux de suivi des déchets amiantés

A compter du 1er janvier 2022, les bordereaux de suivi des déchets (BSD), y compris des déchets amiantés (BSDA) devront être gérés dans l’application Trackdéchets mise en place par le Ministère de la Transition Écologique.

Gestion des déchets
Circulaires USH
25 mars 2016

Circulaire USH n°31/16 - Systèmes de gestion des données relatives à l'amiante

Annonce de la publication du Cahier Repères n°15 dont l’objectif est de contribuer à aider les organismes Hlm à maîtriser et à actualiser en permanence l’ensemble des informations relatives à l’amiante.

Amiante
Circulaires USH
24 octobre 2014

Circulaire USH n° 65/14 - Espace collaboratif amiante

L'espace collaboratif "Prescriptions Techniques Amiante" s'adresse aux collaborateurs des organismes Hlm concernés par l'amiante. Vous y trouverez une base documentaire, des réponses aux questions les plus fréquemment posées.

Amiante
Circulaires USH
17 avril 2015

Circulaire USH n° 28/15 - Convention de prêt amiante

Consécutivement à la signature de l'Agenda Hlm 2015 - 2018 entre le gouvernement et le Mouvement Hlm, l’État et la Caisse des Dépôts ont signés le 24 mars 2015 une convention pour le financement des travaux liés à l’amiante dans le cadre des réhabilitations de logements locatifs sociaux.

Amiante
Circulaires USH
26 mars 2014

Circulaire USH n° 14/14 Cahier n°157 "Amiante : quelles obligations pour les organismes Hlm ?"

Dans le cadre de son plan d'actions professionnelles sur l'amiante, l'Union sociale pour l'habitat publie un Cahier traitant des obligations des organismes Hlm sur la question de l'amiante.

Amiante
Circulaires USH
2 mai 2016

Circulaire USH n°45/16 - Quelle organisation mettre en place pour maîtriser le risque amiante ?

Chaque service à un rôle à jouer dans la prise en compte du risque amiante car les problématiques qui y sont liées sont pour la plupart des sujets de préoccupation transversaux.

Amiante

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