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Le plus pertinent

Circulaires USH
14 septembre 2017

Circulaire USH n°58/17 - Les marchés des organismes Hlm : passation et exécution - Repères n°35

Publication d'un guide élaboré pour expliciter la réforme des marchés publics. Il aborde à la fois les aspects juridique et pratique du droit des marchés publics ainsi que les problématiques des Organismes HLM. A jour de l’ensemble des textes qui sont venus modifier et compléter cette réforme.

Marchés publics
Circulaires USH
30 octobre 2017

Circulaire USH n°95/17 - Cahier Repères n°40 "Les achats pour l'insertion et l'emploi"

La réforme de la réglementation des marchés publics entrée en vigueur le 1er avril 2016 offre de nouvelles opportunités en encourageant et en sécurisant les clauses d’insertion dans les marchés. Ce Cahier Repères recense et explicite les différentes modalités de mise en œuvre.

Marchés publics
Circulaires USH
5 mai 2017

Circulaire USH n°45/17 - Le nouveau contexte de la maîtrise d'ouvrage Hlm au regard de la réforme des marchés publics

L'Union sociale pour l'habitat organise une journée professionnelle autour de la l'application concrète de la réforme et des perspectives qui en découlent pour la maîtrise d'ouvrage Hlm.

Maitrise d'ouvrage
Circulaires USH
23 juin 2021

Circulaire USH n°67/21 - Cahier de l'Institut de la RSE n°7 - Recommandations pour l'achat responsable Hlm - Intégration des éléments de l'économie circulaire

Pour accompagner les organismes Hlm dans la prise en compte des enjeux de l’économie circulaire, l’Institut Hlm de la RSE a souhaité mettre à disposition de la profession le cahier n°7, intitulé « Recommandations pour l’achat responsable Hlm - Intégration des éléments de l’économie circulaire ». Ce document complète des travaux antérieurs de l’Institut, précise la réglementation en vigueur et est illustré par des exemples de bonnes pratiques reliées à des Objectifs de Développement Durable (ODD).

RSE
Circulaires USH
20 octobre 2022

Circulaire USH n°105/22 - journée professionnelle du 15 novembre 2022 - Actualité juridique et fiscale du logement social

Les experts de la direction juridique et fiscale de l’Union sociale pour l’habitat vous invitent à partager le 15 novembre prochain leur analyse des thèmes d’actualité : pouvoir d’achat et révisions des loyers, échéances de la décence énergétique, impacts du coût de l’énergie sur les charges récupérables, réforme de la taxe d’aménagement, risque de commande publique dans les baux de longue durée. En après-midi, Luc-Michel NIVÔSE illustrera les enjeux du rôle des juges dans la vie publique ainsi que les exigences d’un Etat de droit dans un contexte de multiplication des sources du droit et des juridictions.

Journées professionnelles
Circulaires USH
25 avril 2017

Circulaire USH n°36/17 - Décret du 10 avril 2017 relatif à la commande publique

Les organismes Hlm ont désormais l’obligation d’organiser un concours de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un ouvrage dont la valeur est égale ou supérieure à 209 000 € H.T.

Marchés publics
Circulaires USH
14 septembre 2017

Circulaire USH n°67/17 - Concours de maîtrise d'oeuvre : analyse et conseils pratiques pour les organismes Hlm

Le concours de maîtrise d’œuvre : une nouvelle obligation pour les organismes Hlm. Publication d'une note détaillant les aspects juridiques et pratiques de cette nouvelle obligation.

Marchés publics
Circulaires USH
17 mai 2017

Circulaire USH n°43/17 - Décret du 10 avril 2017 relatif à la commande publique : précisions

Le décret, ci-dessous, pris en application de la loi relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine et de la loi Sapin II, modifie le décret relatif aux marchés publics, afin de procéder aux adaptations nécessaires à ladite réglementation.

Marchés publics

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