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Rapports - Guides - Doc
13 novembre 2023

Petites villes et ruralité : les Hlm apportent des solutions

La variété des réponses qu’apportent les organismes du Mouvement Hlm aux problèmes d’habitat des petites villes et des communes rurales, est souvent méconnue. Face à ce constat, l’Union sociale pour l’habitat a souhaité illustrer 25 solutions concrètes apportées par des organismes du Mouvement Hlm aux problèmes qu’ont soulevés des maires pour améliorer l’accueil de nouveaux habitants, renouveler le bâti du centre-ville, produire du logement, aménager ou créer des commerces et services.

Aménagement & Urbanisme
Rapports - Guides - Doc
31 janvier 2023

Actes du séminaire de lancement du Programme de recherche "Les défis économiques d'un foncier et d'un logement abordables "(11 octobre 2022)

Le séminaire du 11 octobre 2022 marque le lancement officiel du programme de recherche : Les défis économiques d'un foncier et d'un logement abordables (2022-2025)"

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Rapports - Guides - Doc
25 janvier 2023

Année juridique et fiscale 2022

Analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2022 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation
Rapports - Guides - Doc
11 mars 2022

Loi 3DS - Analyse de la Direction juridique et fiscale

La loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, du 21 févier 2022 prévoit des mesures devant répondre à la demande initiale des élus d’une action publique plus proche et adaptée aux particularités des territoires. La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse des principales dispositions intéressant les organismes Hlm.

Législation
Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Rente foncière et droit à la ville (synthèse de la webconférence-recherche du 26 11 2021)

La journée du Réseau des acteurs de l’habitat et du Réseau recherche habitat logement du 1er décembre traitera du foncier et du logement abordables. Elle sera notamment l’occasion de présenter le programme de recherche « Les défis économiques du foncier et du logement abordables (2022-2025) » en cours de préparation (USH, PUCA, Banque des Territoires, etc.). Afin de préparer cette journée, l’Union sociale pour l’habitat et le Réseau des acteurs de l’habitat organisent un cycle de webinaires au cours duquel des chercheurs sont invités à présenter un état de la connaissance sur plusieurs sujets clés dans le champ du foncier. Cycle préparé et animé par Dominique Belargent (USH) et Vincent le Rouzic (chercheur indépendant).

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Rapports - Guides - Doc
24 décembre 2021

AMI - Programme de recherche "Les défis économiques d’un foncier et d’un logement abordables (2022-2025)"

Compte tenu des enjeux significatifs que représente pour les acteurs du logement social l’accès à un foncier abordable et des défis importants que constituent le niveau des prix fonciers et immobiliers dans notre Pays et les objectifs de sobriété foncière qui ont été renforcés récemment par la loi Climat et Résilience, l’Union sociale pour l’habitat et un large collectif d'acteurs du foncier, du logement et de la recherche lancent un programme de recherche sur ce sujet, afin d’éclairer la réflexion et alimenter le débat, notamment avec les pouvoirs publics nationaux et en région.

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Rapports - Guides - Doc
24 décembre 2021

Appel à propositions de recherche : "Les défis économiques d’un foncier et d’un logement abordables (2022-2025)"

Compte tenu des enjeux significatifs que représente pour les acteurs de l'habitat social l’accès à un foncier abordable et des défis importants que constituent le niveau des prix fonciers et immobiliers dans notre Pays et les objectifs de sobriété foncière qui ont été renforcés récemment par la loi Climat et Résilience, l’Union sociale pour l’habitat et un large collectif d'acteurs du foncier, du logement et de la recherche lancent un appel à proposition de recherche sur ce sujet, afin d’éclairer la réflexion et alimenter le débat, notamment avec les pouvoirs publics nationaux et en région.

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Rapports - Guides - Doc
25 novembre 2021

Rôles de la fiscalité foncière et immobilière : Entre débats théoriques, enjeux de politiques publiques et mise en pratique (Synthèse de la webconférence-recherche du 14 10 2021)

La journée du Réseau des acteurs de l’habitat et du Réseau recherche habitat logement du 1er décembre traitera du foncier et du logement abordables. Elle sera notamment l’occasion de présenter le programme de recherche « Les défis économiques du foncier et du logement abordables (2022-2025) » en cours de préparation (USH, PUCA, Banque des Territoires, etc.). Afin de préparer cette journée, l’Union sociale pour l’habitat et le Réseau des acteurs de l’habitat organisent un cycle de webinaires au cours duquel des chercheurs sont invités à présenter un état de la connaissance sur plusieurs sujets clés dans le champ du foncier. Cycle préparé et animé par Dominique Belargent (USH) et Vincent le Rouzic (chercheur indépendant).

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