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Le plus pertinent

Revues Hlm
18 décembre 2018

Actualités Habitat n° 1091 du 15 décembre 2018

Les copropriétés sur le devant de la scène. Foncier solidaire : le "couteau suisse" des politiques sociales de l'habitat. Le SIEG et la loi ELAN.

Politique du logement & Mouvement Hlm
Lettre d'information
19 décembre 2019

Lettre d'information rapide de l'Union n° 139 du 19 décembre 2019

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Lettre d'information
25 mai 2021

Lettre d'information rapide de l'Union n° 149 du 25 mai 2021

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Synthèse de presse
20 janvier 2023

Synthèse de presse n° 624 du 13 au 19 janvier 2023

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Politique du logement & Mouvement Hlm
Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation
Rapports - Guides - Doc
11 mars 2022

Loi 3DS - Analyse de la Direction juridique et fiscale

La loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, du 21 févier 2022 prévoit des mesures devant répondre à la demande initiale des élus d’une action publique plus proche et adaptée aux particularités des territoires. La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse des principales dispositions intéressant les organismes Hlm.

Législation
Rapports - Guides - Doc
25 janvier 2023

Année juridique et fiscale 2022

Analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2022 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation

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  • Politique du logement & Mouvement Hlm (7)

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  • Aménagement & Urbanisme (3)
  • Attribution de logement (1)
  • Conjoncture économique (1)
  • Construction & Architecture (1)
  • Copropriété (7)
  • Énergie & Environnement (3)
  • Équipement technique (1)
  • Événements & Manifestations (1)
  • Financement du logement (4)
  • Habitants & Locataires (1)
  • Management & Organisation (1)
  • Mouvement Hlm (3)
  • Politique de l'Habitat (5)
  • Politique de la ville (1)
  • Politiques sociales (2)
  • Production de logement (2)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (5)
  • Vente Hlm (2)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accession sociale (1)
  • Aménagement du territoire (1)
  • APL (2)
  • Architecture (1)
  • Attributions (3)
  • Communication institutionnelle (2)
  • Congrès Hlm (2)
  • Consommation d'énergie (2)
  • Demande de logement (1)
  • Economie circulaire (1)
  • Europe (2)
  • Fiscalité du logement (2)
  • Foncier (7)
  • Gestion locative (3)
  • Gouvernance (2)
  • Habitat inclusif (1)
  • Informatique et libertés (1)
  • Législation (5)
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