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Le plus pertinent

Lettre d'information
16 octobre 2020

Lettre d'information rapide de l'Union n° 145 du 16 octobre 2020

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Ouvrages
1 décembre 2016

L'immobilier pour les nuls

L'immobilier pour les nuls décortique toutes les facettes du secteur. Il dresse un panorama complet des multiples façons de mener une opération immobilière à son terme et accompagne les acheteurs, vendeurs, bailleurs ou locataires dans leur parcours.

Prêts
Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation
Brèves et Articles
26 avril 2023

Logement : priorité aux résidents permanents ? - Note Terra Nova

Dans un contexte de tension du marché, dans les territoires où meublés touristiques et résidences secondaires creusent la pénurie de logement et font monter les prix, est-il possible de privilégier voire réserver l’accès au logement aux résidents permanents, comme le réclament certains administrés à leurs élus locaux ? Et si le logement social était en grande partie la solution ?

Politique locale de l'habitat
Lettre d'information
3 août 2023

Actualités juridiques n°6 du 3 août 2023

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Ouvrages
20 mai 2016

Le guide complet du logement 2016

Cet ouvrage de référence, mis à jour chaque année, couvre l'ensemble des questions liées au logement : financement, fiscalité, réglementation, jurisprudence.

Fiscalité du logement

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AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS

AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (4)
  • Habitants & Politiques sociales (2)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (2)
  • Politique de la ville & Urbanisme (3)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (3)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (6)
  • Aménagement & Urbanisme (4)
  • Attribution de logement (2)
  • Conjoncture économique (1)
  • Construction & Architecture (1)
  • Copropriété (2)
  • Énergie & Environnement (2)
  • Financement du logement (5)
  • Habitants & Locataires (2)
  • Interlocuteurs & Partenaires (1)
  • Management & Organisation (1)
  • Mouvement Hlm (1)
  • Politique de l'Habitat (2)
  • Politique de la ville (1)
  • Politiques sociales (2)
  • Production de logement (1)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (3)
  • Sécurité & Tranquillité (1)
  • Vente Hlm (2)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accession sociale (4)
  • Aides au logement (1)
  • Aménagement du territoire (1)
  • APL (2)
  • Attributions (1)
  • Communication institutionnelle (1)
  • Diagnostics techniques (1)
  • Fiscalité du logement (5)
  • Foncier (2)
  • Gestion locative (3)
  • Gouvernance (1)
  • Informatique et libertés (1)
  • Législation (1)
  • Logement des jeunes (1)
  • Loi ELAN (1)
  • Maitrise d'ouvrage (1)
  • Marché immobilier (2)
  • Marchés publics (2)
  • Performance énergétique (1)
  • Plafonds de ressources (1)
  • Politique locale de l'habitat (1)
  • Prêts (3)
  • Règles d'urbanisme (6)
  • Renouvellement urbain (1)
  • Rénovation énergétique (1)
  • SRU (1)
  • Syndic (1)
  • Territoires (1)
  • TVA (1)
  • Urbanisme (2)
  • VEFA (2)
  • Zone tendue (1)