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Le plus pertinent

Lettre d'information
6 février 2018

Actualités juridiques n°4 du 5 février 2018

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 27 janvier au 5 février 2018

Loyer
Revues Hlm
30 mars 2006

Actualités Habitat n° 811 du 30 mars 2006

4e rapport de l'observatoire de la pauvreté et de l'exclusion sociale Haute qualité environnementale : de l'idée à l'usage, au savoir-faire Le point sur ... les troubles de voisinage et la santé mentale

Construction durable
Brèves et Articles
10 juin 2020

A Strasbourg, l’externalisation de la remise en état des logements sociaux fonctionne

Un bilan positif de l'externalisation de la remise en état du logement en fin de bail du logement dans le parc social pour le bailleur Ophéa qui avait signé en Mai 2019 un contrat-cadre avec Bouygues. La sous traitance de la remise en état du logement a permis au bailleur Ophéa de s'engager et garantir une plus grande réactivité et une intervention en moins de 24 heures pour les situations urgentes dans son parc social.

Gestion du patrimoine
Rapports - Guides - Doc
21 février 2019

Année juridique et fiscale 2018

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2018 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation
Lettre d'information
16 janvier 2020

Actualités juridiques n°1 du 16 janvier 2020

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 16 janvier 2020

Législation
Lettre d'information
30 septembre 2020

Actualités juridiques n°5 - Juillet/Août/Septembre 2020

Lettre de la Direction juridique et fiscale - Juillet/Août/Septembre 2020

Législation
Ouvrages
19 juillet 2021

Traité des baux d'habitation et professionnels

Le Moniteur publie dans sa collection Référence juridique un ouvrage exhaustif et pratique qui présente l’ensemble du droit applicable aux baux d’habitation qu’ils soient à l’usage des particuliers ou des professionnels. La quatrième partie consacrée au statut Hlm du bail d'habitation, est cosignée par Barbara Fourcade, responsable du pôle gestion locative au sein de la Direction juridique et fiscale de l'USH.

Gestion locative
Rapports - Guides - Doc
10 janvier 2023

Le Carnet d'Information du Logement(CIL) et le rappel des annexes au bail

Le CIL a été officialisé par la loi Climat & Résilience dans son article 167. L’objectif poursuivi est la facilitation et l’accompagnement des travaux d’amélioration de la performance énergétique du logement ainsi que l’installation d’équipements de contrôle et de gestion active de l’énergie. Ce guide pratique de l'Union sociale pour l'habitat présente de façon synthétique les documents déjà obligatoires à fournir lors d’une mutation, ceux qui sont à transmettre dans le CIL et ceux que nous pourrions préconiser de fournir car utiles aux habitants.

Performance énergétique

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AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS

AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (3)
  • Energie & Environnement (3)
  • Habitants & Politiques sociales (12)
  • Innovation & Qualité de service (1)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (25)
  • Politique de la ville & Urbanisme (2)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (23)
  • Ressources humaines & Organisation (1)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (11)
  • Aménagement & Urbanisme (5)
  • Attribution de logement (8)
  • Communication & Image (4)
  • Conjoncture économique (1)
  • Construction & Architecture (6)
  • Copropriété (10)
  • Énergie & Environnement (16)
  • Équipement technique (6)
  • Financement du logement (8)
  • Habitants & Locataires (20)
  • Interlocuteurs & Partenaires (8)
  • Management & Organisation (2)
  • Mouvement Hlm (4)
  • Performance & stratégie (1)
  • Politique de l'Habitat (4)
  • Politique de la ville (2)
  • Politiques sociales (7)
  • Production de logement (1)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (49)
  • Sécurité & Tranquillité (2)
  • Vente Hlm (8)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accessibilité (6)
  • Accession sociale (14)
  • Accompagnement social (2)
  • Actualités Habitat (1)
  • Aides au logement (1)
  • Aménagement du territoire (3)
  • Amiante (5)
  • APL (7)
  • Attributions (12)
  • BIM (1)
  • Communication de crise (2)
  • Communication institutionnelle (2)
  • Consommation d'énergie (8)
  • Construction durable (1)
  • CUS (1)
  • Demande de logement (3)
  • Diagnostics techniques (4)
  • Droit au logement (6)
  • Fiscalité du logement (16)
  • Foncier (5)
  • Formation (1)
  • Gestion de crise (6)
  • Gestion des déchets (6)
  • Gestion du patrimoine (6)
  • Gestion locative (49)
  • Gouvernance (2)
  • Habitat inclusif (1)
  • Habitat participatif (1)
  • Impayés et expulsions (3)
  • Informatique et libertés (3)
  • Législation (13)
  • Logement-foyer (1)
  • Logement accompagné (1)
  • Logement des personnes âgées (1)
  • Logement intermédiaire (3)
  • Loi ELAN (1)
  • Loyer (6)
  • Maintenance (1)
  • Maitrise d'ouvrage (5)
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