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Collection des cahiers USH
19 novembre 2019

Manager la relation fournisseurs : vers la construction progressive d’une relation partenariale de qualité - Signets n°10

L’Union Sociale pour l’Habitat a souhaité à partir du retour d’expérience d’une dizaine d’organismes, repérer les principaux enjeux actuels et les leviers d’actions pour « Manager la relation fournisseurs, vers la construction progressive d’une relation partenariale de qualité »

Performance & stratégie
Circulaires USH
23 juin 2021

Circulaire USH n°67/21 - Cahier de l'Institut de la RSE n°7 - Recommandations pour l'achat responsable Hlm - Intégration des éléments de l'économie circulaire

Pour accompagner les organismes Hlm dans la prise en compte des enjeux de l’économie circulaire, l’Institut Hlm de la RSE a souhaité mettre à disposition de la profession le cahier n°7, intitulé « Recommandations pour l’achat responsable Hlm - Intégration des éléments de l’économie circulaire ». Ce document complète des travaux antérieurs de l’Institut, précise la réglementation en vigueur et est illustré par des exemples de bonnes pratiques reliées à des Objectifs de Développement Durable (ODD).

RSE
Rapports - Guides - Doc
15 juin 2021

Recommandations pour l'achat responsable Hlm - Intégration de la dimension de l’économie circulaire - Cahier de l'Institut n°7

L'Institut Hlm de la RSE souhaite accompagner les organismes dans la mise en place d’une démarche d’achats responsables permettant de repenser les achats par le prisme de l'empreinte environnementale et sociale.

RSE
Ouvrages
1 mai 2012

Droit et financement du logement social

Avec un parc locatif de plus de 4,5 millions de logements et un objectif de production annuelle de plus de 120 000 logements, la question du logement social constitue l'un des enjeux politiques majeurs de notre temps.

Droit au logement
Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation
Brèves et Articles
8 février 2021

Marchés publics : le Référentiel d'archivage des documents est paru

Le service interministériel des archives de France avec le soutien de la direction des Affaires juridiques du ministère de l'Economie et des finances (DAJ) a publié, en janvier 2021, un référentiel qui établit les règles de gestion et de conservation des données et documents produits dans le cadre de la commande publique. Dans le contexte de dématérialisation des marchés publics, ce référentiel prend en compte les modalités de conservation des documents numériques. Un second guide consacré à l'archivage numérique de la commande publique est également paru .

Marchés publics
Ouvrages
27 avril 2023

Guide juridique et économique du logement social

Ce guide, à jour des dernières réformes, permet d'appréhender les différentes problématiques du logement social. Il définit et analyse les politiques du secteur, décrit les différents opérateurs et fait un focus sur la protection des données à caractère personnel. Il passe ensuite en revue le droit applicable aux particularités du logement social : financement, production de logement, marchés publics, gestion de patrimoine, gestion locative, jusqu’au régime de la vente du patrimoine et de l’accession sociale.

Politique du logement & Mouvement Hlm
Collection des cahiers USH
23 janvier 2024

Le maître d'ouvrage et le droit d'auteur : construire et rénover dans le respect de la création architecturale et artistique - Repères n°127

Le régime de protection du droit d'auteur peut s'étendre à bon nombre d'objets présents sur le patrimoine des organismes Hlm, des oeuvres de street-art aux sculptures monumentales en passant bien évidemment par l'immeuble d'habitation, fruit de la création architecturale. Cette protection du droit de l'auteur sur son oeuvre peut parfois se heurter aux intentions patrimoniales de l'organisme Hlm. Ce guide explore les enjeux et réflexes à adopter.

Architecture

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  • Économie & Financement (2)
  • Habitants & Politiques sociales (1)
  • Innovation & Qualité de service (5)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (3)
  • Politique de la ville & Urbanisme (1)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (2)
  • Ressources humaines & Organisation (8)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (3)
  • Aménagement & Urbanisme (3)
  • Attribution de logement (2)
  • Construction & Architecture (4)
  • Copropriété (1)
  • Énergie & Environnement (2)
  • Financement du logement (3)
  • Habitants & Locataires (1)
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  • Management & Organisation (9)
  • Métiers & Formation (2)
  • Mouvement Hlm (1)
  • Performance & stratégie (5)
  • Politique de l'Habitat (2)
  • Politique de la ville (1)
  • Politiques sociales (2)
  • Production de logement (2)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (4)
  • Vente Hlm (2)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accession sociale (3)
  • Aménagement du territoire (1)
  • APL (1)
  • Architecture (1)
  • Attributions (1)
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