L'Union sociale pour l'habitat
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Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 410 du 19 au 25 janvier 2018


APL
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale.
Ouvrages

Les aides financières au logement


Financement du logement
Cette édition 2017 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 998 du 30 septembre 2014


Semaine de l'innovation Hlm
Réforme territoriale et ruralité. Europe : transposition des dispositions sur la coopération entre organismes Hlm. Prix de thèse sur l’habitat social. Bilan 2013 de la bourse de l’emploi. Le littoral, un territoire sous pression. Nouvelle carte du zonage.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1001 du 15 novembre 2014


Renouvellement urbain
Interview d’Alain Cacheux sur le financement du NPNRU. Présentation du Pack de conformité CNIL/Logement social. Dossier sur l'amiante, un défi collectif majeur. Le régime de TVA pour les logements-foyers.

Actualités juridiques n°24 du 22 décembre 2017


Fiscalité du logement
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 8 au 22 décembre 2017
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1033 du 30 avril 2016


Rénovation énergétique
Projet de loi et Comité interministériel Égalité et Citoyenneté et les réserves de l’USH. Bilan du Plan pluriannuel contre la pauvreté. Ajustements de la réglementation accessibilité habitation. L’organisme Hlm, syndic de copropriété.
Collection des cahiers USH

L'Actualité juridique commentée d'un congrès à l'autre 1995-1996. Cahier n° 42


Prêts
Ce cahier reprend depuis le congrès de Montpellier l'ensemble des articles juridiques publiés. Il regroupe par mots-clés (index) les textes parus au cours de l'année 95-96 jusqu'au congrès de Bordeaux.
Collection des cahiers USH

TVA - Droits d'enregistrement. Acquisition foncière, acquisition et construction de logements locatifs - Cahier d'Actualités habitat n° 152


TVA
Ce guide présente les règles de TVA applicables aux opérations immobilières issues du contexte d'harmonisation des règles fiscales européennes.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°9 du 3 avril 2017


Accès et maintien dans le logement
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 15 mars au 31 mars 2017
Lettre d'information

Actualités juridiques n°4 du 13 février 2017


TVA
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 1er au 13 février 2017
Ouvrages

Droit et pratique des baux d'habitation - 9ème édition


Gestion locative
Cet ouvrage de référence présente étape par étape l'ensemble des règles applicables à la location d'un logement dans le secteur privé et dans le secteur Hlm. Cette 9ème édition intègre les questions relatives au contentieux et à la fiscalité immobilière.
Ouvrages

Le guide de la fiscalité Hlm


TFPB
Ce guide s'organise autour de deux grands thèmes indépendants l'un de l'autre mais liés par le fait que les impositions sont relatives à l'immeuble.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 412 - du 2 au 8 février 2018


Concertation habitants
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°23 du 8 décembre 2017


Amiante
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 24 novembre 2017 au 8 décembre 2017
Lettre d'information

Actualités juridiques n°3 du 26 janvier 2018


Marchés publics
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 17 au 26 janvier 2018
Collection des cahiers USH

L'actualité juridique commentée d'un congrès à l'autre 1992-1993. Cahier n° 17


Accession sociale
Ce cahier présente l'ensemble des textes parus entre le Congrès de Strasbourg en juin 1992 et celui de Lyon en juin 1993. La recherche est guidée par un index.