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Synthèse de presse
10 décembre 2018

Synthèse de presse n° 448 du 30 novembre au 6 décembre 2018

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation
Synthèse de presse
13 juillet 2023

Synthèse de presse n° 648 du 7 au 12 juillet 2023

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Politique du logement & Mouvement Hlm
Revues Hlm
31 mars 2014

Actualités habitat n° 987 du 30 mars 2014

Outre-mer : la défiscalisation est confortée par Matignon Premier rapport annuel de l'Observatoire de la précarité énergétique Quatrièmes Rencontres de l'innovation sociale Raccordement d'immeubles à la fibre optique Décès du locataire : repères juridiques et pratiques des bailleurs Hlm

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