L'Union sociale pour l'habitat
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Collection des cahiers USH

Le fonctionnement des immeubles de logements sociaux dans des ensembles immobiliers mixtes - Repères n°85


Aménagement & Urbanisme
Depuis la fin des années 2000, les organismes Hlm se trouvent de plus en plus souvent copropriétaires au sein d’un ensemble immobilier mixte. Cette configuration a tendance à se développer, en particulier dans le cadre de grandes opérations d'aménagement, et interpelle de plus en plus les organismes Hlm. Afin de permettre une gestion maîtrisée de ces immeubles dans le temps, il est nécessaire de prendre quelques précautions le plus en amont possible, dès la conception et le montage des opérations.
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Vente Hlm : nouveaux outils - Repères n°61bis


Vente Hlm
Le cahier Repères 61bis « Nouveaux outils » a pour objectif de proposer des focus sur les aspects juridiques, financiers et opérationnels de la vente Hlm, en complément et en articulation avec cahier n°61. Il a donc essentiellement vocation à être utilisé comme un approfondissement sur les sujets qu’il présente, au moment de la définition de la stratégie ou ultérieurement en fonction des besoins du bailleur. Version mise à jour.
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Vente Hlm : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies - Repères n° 61


Vente Hlm
L’objet du présent cahier est d’accompagner les organismes de logement social dans la définition et dans la mise en oeuvre opérationnelle de leur stratégie de vente. Il propose plusieurs éclairages et bonnes pratiques issus de l’analyse du cadre réglementaire mais également de l’expérience d’organismes Hlm. Il prend en compte les modifications apportées par le décret d’application n° 2019-1183 du 15 novembre 2019 relatif aux ventes de logements locatifs sociaux
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Prise en compte du vieillissement des locataires Hlm, et engagement des bailleurs sociaux - Repères n°84


Logement des personnes âgées
Depuis plusieurs décennies, les organismes Hlm s’impliquent sur la prise en compte du vieillissement des locataires au sein de leur parc. Pour valoriser la richesse de ces accompagnements, l’Union sociale pour l’habitat, la Caisse des Dépôts et Consignations, le Ministère des affaires sociales et les caisses de retraites organisent, tous les 2 ans, le concours intitulé « HLM, Partenaires des âgées ». Ce 2ème cahier repères sur l’accompagnement du vieillissement des locataires par les bailleurs sociaux valorise les opérations présentées lors de l’édition 2019 du Concours.
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Location voulue : étude des expérimentations conduites - Repères n°83


Attributions
Directement inspirée des modèles anglais et néerlandais, la location voulue permet aux demandeurs de logements de se positionner sur une offre mise en ligne par un bailleur, qui est dans l'obligation de prendre en compte ces candidatures. Ce principe inverse le processus d'attribution usuel : il ne s'agit pas de trouver un candidat en fonction de l'offre qui vient de se libérer, mais de mettre en ligne l'offre susceptible d'intéresser des candidats qui se positionnent. En s'appuyant sur 4 expérimentations, ce cahier met en lumière les principes, les bonnes pratiques et les point de vigilance afin d'accompagner les organismes dans la mise en oeuvre de ce dispositif.
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Relogement des ménages issus des copropriétés dégradées - Repères n°82


Renouvellement urbain
Avec la montée en charge du NPNRU, du Plan Initiative copropriétés (PIC) et la mise en place des Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées (ORCOD), le relogement des habitants des copropriétés dégradées vouées à la démolition ou fortement requalifiées, prend et continuera à prendre de l’ampleur, dans les mois et années qui viennent. Ces projets demandent une mobilisation de l’ensemble des acteurs du renouvellement urbain et font appel tout particulièrement aux organismes HLM.
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Quoi de neuf acteurs(s) ? Les Webinaires du 18 novembre et 8 décembre 2020 du Réseau des acteurs de l'habitat - Actes n°26


Politique du logement & Mouvement Hlm
Le Réseau des acteurs de l'habitat a organisé les 18 novembre et 8 décembre 2020 deux webinaires "Quoi de neuf, acteur(s)?" sur l'actualité du secteur.
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Fonds de soutien à l'innovation (FSI) "Les nouvelles règles de financement des actions d'innovation et de modernisation" - Repères n°81


Financement du logement
Créé en 2014, le Fonds de soutien à l’innovation (FSI) offre aux organismes Hlm la possibilité d’être financièrement soutenus dans leurs démarches d’innovation et de modernisation. Il est géré par la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS). Depuis son lancement, le FSI est intervenu dans le financement de près de 550 démarches pour un montant total de plus de 26 millions d’euros. Plus de 80 projets ont été financés dans uns de cadre inter-organisme. Depuis le 1er janvier 2021, les règles qui régissent le FSI ont évolué. Ce guide pratique vise à accompagner les organismes dans la compréhension et la mise en oeuvre de ces nouvelles règles.
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Résilience urbaine du parc social : prise en compte des aléas climatiques - Repères n°80


Gestion des risques
Le changement climatique a des impacts déjà visibles sur les bâtiments et leurs occupants. Ce cahier Repères porte sur la résilience urbaine du parc social face au changement climatique, en prenant en compte les aléas climatiques pertinents, et leurs effets sur les pratiques dans l’aménagement et la maîtrise d’ouvrage des organismes Hlm. Il s'appuie sur les initiatives existantes et propose des outils et des ressources visant à accompagner les bailleurs dans une démarche de résilience.
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L’état du BIM et l’élaboration d’un cadre méthodologique d’évaluation du ROI - Repères n° 79


BIM
La Banque des Territoires et l’Union sociale pour l’habitat ont missionné Almadea et la Plateforme Tipee afin de capitaliser des retours d’expériences concernant les pratiques des organismes Hlm pour proposer un cadre méthodologique de ROI (retour sur investissement) dans les champs de BIM gestion et de BIM construction.
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Qu’est ce qu’une politique de vente Hlm responsable pour les accédants, les territoires, les copropriétés créées ? - Repères n°78


Vente Hlm
La vente de patrimoine Hlm répond à une multiplicité d’enjeux stratégiques, tant pour les collectivités locales qui valident des objectifs de ventes sur leurs territoires, que pour les organismes de logements sociaux qui l’inscrivent dans leurs stratégies patrimoniales et accompagnent les publics accédants. Ce guide, destiné aux dirigeants des organismes Hlm, a pour objectif de les accompagner dans la définition d’une politique de vente Hlm responsable, avec leurs partenaires, à chaque étape du processus de vente.
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La gestion des encombrants - Repères n°77


Gestion des déchets
De nombreux organismes Hlm ont mené des expériences pour améliorer la gestion des encombrants et passer du déchet à la ressource. Les enjeux sont multiples : économiques, sociaux, environnementaux mais aussi liés à la gouvernance et à l’image des quartiers. Basé sur 11 retours d'expériences, ce guide vise à outiller les organismes Hlm sur la notion d'encombrants, les responsabilités des parties prenantes et les modalités d'intervention.
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L'habitat inclusif pour personnes âgées ou en situation de handicap : points de repère pour une mise en œuvre - Repères n°75


Accès et maintien dans le logement
La loi Elan, en 2018, prenant acte des attentes croissantes des personnes âgées ou en situation de handicap de vivre à domicile et d’être mieux incluses dans la société a défini le statut juridique de l’habitat inclusif. Le présent cahier a pour objectif de rappeler l’intérêt de ces opérations et le rôle que peuvent jouer les organismes dans leur développement, de présenter le cadre qui s’applique à leur réalisation ainsi que les pistes d’évolution telles qu’elles apparaissent au travers des propositions, remises au premier ministre en juin 2020, pour permettre le déploiement de ce type d’habitat.
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Pratiques d’accompagnement des personnels de proximité en sites sensibles - Repères n°76


Gestion urbaine de proximité
Ce guide rassemble les bonnes pratiques des organismes de logement social en matière d’accompagnement de leurs personnels de proximité travaillant en sites sensibles. Il a été construit à partir des retours d’expériences de directeurs, managers, salariés de ces organismes, mais également des partenaires incluant Police et Justice, des prestataires, en s’appuyant sur les chiffres et l’information capitalisés par l’Union sociale pour l’habitat.
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Les organismes Hlm et le logement des femmes victimes de violences conjugales - Repères n° 74


Politiques sociales
A l’occasion du 25 novembre 2020, journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes, l’Union sociale pour l’habitat et la Fédération Nationale Solidarités Femmes publient un guide juridique et de bonnes pratiques sur les organismes Hlm et le logement des femmes victimes de violences conjugales. Résolument pratique, ce guide offre un large panorama d’initiatives diverses des organismes Hlm. Il donne des exemples multiples de coopérations avec les associations spécialisées. Il permet également aux associations comme aux organismes de disposer de quatorze fiches juridiques récapitulatives de la réglementation applicable.
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Renforcer la mobilité et le nouveau rôle de la commission d'attribution des logements - Repères n°65 - Livret 3


Attributions
L'objectif de mobilité dans le parc Hlm a été réaffirmé par la loi Elan au travers de dispositions transformant la CAL en CALEOL (Commission d’Attribution des Logements et d’Examen de l’Occupation des Logements ) en lui confiant de nouvelles missions d’examen des dossiers de locataires dans certaines situations de logement. Ce cahier a pour objet de présenter le cadre juridique et quelques points de repère pour la mise en œuvre de ces nouvelles dispositions. L’objectif est également de montrer comment ces dispositions peuvent enrichir et renforcer les politiques de mobilité portées par les organismes.