L'Union sociale pour l'habitat
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Favoriser l'accession sociale sécurisée avec le PSLA


Prêts
Le PSLA a aujourd’hui plus de 10 ans, c’est l’occasion pour le Mouvement Hlm de réaffirmer son rôle prépondérant dans la production d’une offre d’accession à destination des ménages modestes. Cette Brochure rappelle les valeurs du Mouvement Hlm et les règles de l’accession sociale.
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Favoriser l'accession sociale à la propriété


Coopérative Hlm
Favoriser l'accession sociale à la propriété
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Plaquette de l'Ecole de l'Accession Sociale à la Propriété


Accession sociale
L’offre 2018 de l’Ecole de l'Accession Sociale à la Propriété se renouvelle et s’enrichit. Une nouvelle plaquette est à votre disposition.
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"Osu", "baraques" et "batiman" : Redessiner les frontières de l’urbain à Soolan (Saint-Laurent-du-Maroni, Guyane). (Thèse Clémence Léobal)


Recherche
Prix spécial du prix de thèse sur l'habitat social organisé en 2018 par l'Union sociale pour l'habitat et la Caisse des Dépôts.
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Dynamiques immobilières et territoires en 2018


Territoires
Ce document "Paroles de territoires" propose une mise en perspective régionale des mesures qui ont touché tous les secteurs du logement ces derniers mois
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Logement et marchés du logement


Marché immobilier
L’INSEE édite un triple numéro de sa revue Économie et statistiques intitulé "Logement et marché du logement". Ce numéro spécial de plus de 250 pages illustre l'importance qu'occupe aujourd'hui le logement dans la société et des nombreuses questions qui se posent.
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Facteurs fonciers et immobiliers de la crise du logement


Foncier
Rapport Sénatorial d'information n° 442 (2004-2005) de MM. Thierry REPENTIN et Dominique BRAYE, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 29 juin 2005
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Plafonds de ressources pour l'accession sociale à la propriété en 2019


Accession sociale
Plafonds de ressources des ménages pour les PLS Accession, PAS, PTZ, PSLA et LI Accession par zone en 2019.
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Plafonds de prix de vente en accession en 2019


Accession sociale
Actualisation au 1er janvier 2019 des plafonds de prix de vente en accession sociale et PSLA (articles R.443-34 et R.331-76-5-1 du CCH)
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Habitat et logement : 650 recherches en ligne


Recherche
Depuis 8 ans, le Réseau Recherche Habitat-Logement (REHAL) et le Réseau des acteurs de l’habitat publient un panorama annuel de la recherche universitaire française en cours ou récente dans le domaine de l’habitat et du logement. Un moteur de recherche permet d'avoir accès à l'ensemble des travaux identifiés.
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Revitalisation des centres anciens : un nouveau rôle attendu pour les organismes Hlm


Politique locale de l'habitat
Le Réseau des acteurs de l’habitat a organisé, le jeudi 20 juin 2019, une nouvelle web-conférence interactive sur le thème de l’intervention des organismes Hlm dans les centres anciens.
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Plafonds de ressources pour l'accession sociale à la propriété en 2020


Plafonds de ressources
Plafonds de ressources des ménages pour les PLS Accession, PAS, PTZ, PSLA et LI Accession par zone en 2020.
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Plafonds de prix de vente en accession en 2020


Accession sociale
Actualisation au 1er janvier 2020 des plafonds de prix de vente en accession sociale et PSLA (articles R.443-34 et R.331-76-5-1 du CCH)
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Etat des connaissances sur la vente de logements sociaux en Europe : Allemagne, France, Pays-Bas, Royaume-Uni


Recherche
Alors que la vente Hlm s'intensifie en France sous l'effet de la loi ELAN et des conséquences de la réduction de loyer de solidarité (RLS), l'Union sociale pour l'habitat et l'Institut Caisse des Dépôts pour la recherche ont souhaité réaliser un état de la recherche sur la vente de logements sociaux en Europe.
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Année juridique et fiscale 2019


Législation
La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.
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Questionnaire "Enquête n°2 Accession sociale à la propriété sur les opérateurs et profil des accédants"


Accession sociale
Le questionnaire qui vous est proposé de renseigner, concerne les opérations démarrées (OS) ou en cours de commercialisation à compter du 1er janvier 2017 ainsi que les caractéristiques des acquéreurs des logements de ces opérations