L'Union sociale pour l'habitat
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Collection des cahiers USH

Les achats pour favoriser l'insertion et l'emploi - Repères n°40


Développement social et économique
La réforme du droit de la commande publique entrée en vigueur le 1er avril 2016, offre de nouvelles opportunités pour conforter et rénover les achats responsables qui favorisent l’insertion et l’emploi.
Collection des cahiers USH

Cadre de CCAP construction neuve. Cahier n° 18


Marchés publics
Ce document ne constitue qu'un cadre élaboré dans le but d'offrir aux organismes privés d'HLM une base commune en tenant compte des habitudes du plus grand nombre.
Collection des cahiers USH

Coopération public-public guide des organismes d'Hlm et de leurs partenaires d'intérêt général - Repères n° 13


Marchés publics
Les nouvelles dispositions de la Directive marchés publics, en excluant de leur champ d'application les coopérations entre organismes Hlm y compris pour ceux disposant de participations privées, établissent un cadre juridique stable et favorable à leur développement.
Collection des cahiers USH

Les pratiques d'achat en logement social : mise en oeuvre du code 2004 des marchés publics. Cahier d'Actualité Habitat n° 89


Marchés publics
Ce guide a pour vocation de permettre une meilleure appropriation des principes du code pour renforcer l'efficacité des procédures d'achat, notamment pour les achats d'un montant inférieur aux seuils imposant des procédures formalisées.
Collection des cahiers USH

Cadre de CCAP - Cahier n° 66


Marchés publics
Compte tenu des évolutions réglementaires, et notamment la mise en place du coordinateur SPS, les professionnels du Bâtiment ont souhaité mettre à jour la norme NF P.03.001 (décembre 2000) représentant le CCAG (Cahier des Clauses Administratives Générales) pour les marchés privés de travaux.
Collection des cahiers USH

Cadre de contrat de maîtrise d'oeuvre : acte d'engagement, CCA, CCT. Cahier n° 26


Maitrise d'ouvrage
Le cadre de contrat de maîtrise d'oeuvre qui vous est proposé a été établi pour tenir compte de la modification réglementaire instaurée par la parution des décrets d'application de la loi n° 85.704 du 12 juillet 1985 relative à la MOP et à des rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée.
Collection des cahiers USH

Dématérialisation des procédures d'appel d'offres. Cahier d'Actualité Habitat n° 88


Marchés publics
Ce guide a été réalisé afin de préparer la mise en oeuvre, au 1er janvier 2005 de l'obligation faite aux donneurs d'ordre publics d'être en mesure de recevoir les réponses des entreprises à leurs appels d'offres sous forme électronique.
Collection des cahiers USH

Cadre de Règlement Particulier d'Appel d'Offres pour les sociétés privées d'HLM. Cahier n° 20


Marchés publics
Ce cahier présente les conditions, la présentation des appels d'offres pour les sociétés privées Hlm, et les aide à juger des offres reçues. Les annexes sont des modèles de formulaire à compléter.
Collection des cahiers USH

Manager la relation fournisseurs : vers la construction progressive d’une relation partenariale de qualité - Signets n°10


Performance & stratégie
L’Union Sociale pour l’Habitat a souhaité à partir du retour d’expérience d’une dizaine d’organismes, repérer les principaux enjeux actuels et les leviers d’actions pour « Manager la relation fournisseurs, vers la construction progressive d’une relation partenariale de qualité »
Collection des cahiers USH

Les marchés des organismes Hlm : passation et exécution - Repères n°35


Marchés publics
Ce guide a été élaboré pour expliciter la réforme des marchés publics. Il aborde à la fois les aspects juridique et pratique du droit des marchés publics ainsi que les problématiques des Organismes HLM. Ce cahier est à jour de l’ensemble des textes qui sont venus modifier et compléter cette réforme.