L'Union sociale pour l'habitat
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Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 544 du 5 au 11 février 2021


Politique du logement & Mouvement Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 538 du 11 au 17 décembre 2020


Politique du logement & Mouvement Hlm
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Synthèse de presse n° 532 du 30 octobre 2020 au 5 novembre 2020


Politique du logement & Mouvement Hlm
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Synthèse de presse n° 528 du 2 au 8 octobre 2020


Politique du logement & Mouvement Hlm
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Revues spécialisées

L'urbanisme, un an après la loi Elan - Opérations immobilières


Règles d'urbanisme
Plus d'un an après la loi Elan, la revue Opérations immobilières de juillet 2020 fait un point d'étape sur les règles applicables aux autorisations d'urbanisme et au contentieux qui en découlent.
Revues spécialisées

Le secteur du logement social, un an après la loi Elan


Mouvement Hlm
La revue Opérations immobilières de mars 2020, consacre un dossier sur l'application des dispositions de la loi Elan : qu'en est-il un an après, le modèle du logement social a-t-il évolué ?
Actualités
Rapports - Guides - Doc

Année juridique et fiscale 2019


Législation
La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.
Lettre d'information

Lettre d'information rapide de l'Union n° 139 du 19 décembre 2019


Communication institutionnelle
État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm
Rapports - Guides - Doc

Les titres participatifs en 10 questions - Guide de la Fédération des OPH


Financement du logement
Créés en 1983 pour permettre aux entreprises publiques de lever des fonds auprès d'investisseurs institutionnels, les titres participatifs garantissent l'indépendance de l’entreprise qui émet ces titres. Dans le cadre de la clause de revoyure, la Fédération des Offices publics de l'habitat a demandé que les OPH puissent émettre un montant conséquent de titres à des conditions attractives. Ce nouveau mode de financement sera disponible à partir du 1er trimestre 2020 après un appel à manifestation d’intérêt. Cette brochure a pour objectif de présenter ce nouveau dispositif.
Rapports - Guides - Doc

Baromètre de la Transformation de l’Immobilier Social - Edition 2020


Mouvement Hlm
Dans cette nouvelle édition, le cabinet EY fait le point sur l'état d'avancement des transformations en cours dans le milieu Hlm principalement induites par la Loi Elan et son incitation aux rapprochements entre organismes. La parole est ensuite donnée aux acteurs du Mouvement qui donnent leur point de vue sur la question, pour finir sur un retour d'expérience de 2 projets de fusion.
Brèves et Articles

Marchés de maîtrise d’œuvre : le Cnoa publie un guide pour les bailleurs sociaux


Maitrise d'ouvrage
Le 23 septembre, le Conseil national de l'ordre des architectes a publié un guide sur les outils à disposition des bailleurs et les moyens de les utiliser efficacement. Ce guide restitue les procédures de passation des marchés de maîtrise d’œuvre qui s’offrent aux opérateurs publics.
Événements

Résolutions du Congrès Hlm 2019


Congrès Hlm
Au cours de son 80ème Congrès, le Mouvement Hlm a clairement montré que le modèle économique Hlm n’a de sens dans la France contemporaine que s’il est construit autour de ses missions sociales, mettant à disposition de son développement ses capacités d’innovations et d’investissement.