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Le plus pertinent

Ouvrages
18 octobre 2017

Les aides financières au logement

Cette édition 2017 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.

Financement du logement
Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation
Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation
Revues Hlm
15 juin 2023

Actualités Habitat n°1190 du 15 juin 2023

Edito - CNR Logement : le Mouvement Hlm entre déception et volontarisme. Dossier Sport & Hlm : les organismes jouent collectif. Décarbonation : des feuilles de route sur l'aménagement et le bâtiment à intégrer dans la planification écologique. Incivilités : moins de plaintes pour agression physique mais plus de violence .Crise du logement : l'aide aux maires bâtisseurs est l'affaire de tous. TVA et refacturation de frais et charges : Dans quel cas un organisme Hlm peut-il appliquer le "régime des débours" ?

Politique du logement & Mouvement Hlm
Lettre d'information
13 mars 2024

Actualités juridiques n°3 du 13 mars 2024

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation

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