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Le plus pertinent

Rapports - Guides - Doc
11 janvier 2019

50 Questions sur la loi « Elan »

50 questions-réponses portant sur les différents chapitres de la loi Elan. Cahier détachable de la revue le Courrier des maires et des élus locaux n° 330 de janvier 2019.

Loi ELAN

Collection des cahiers USH
22 novembre 2018

Panorama 2018 de la recherche en cours dans le domaine de l'habitat et du logement - Références n°5

Cette sixième édition a été réalisée par l’Union sociale pour l’habitat, le Réseau des acteurs de l’habitat et le Réseau recherche habitat logement (REHAL) avec le soutien de la Caisse des Dépôts. Ce recueil présente près de 200 travaux (opérations de recherche, thèses, autres formes de coopération entre acteurs et chercheurs) recensés au cours du premier semestre 2018 auprès de la communauté scientifique et des organismes Hlm ou des collectivités locales qui ont ouvert des coopérations avec les chercheurs.

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Collection des cahiers USH
1 décembre 2021

Panorama de la recherche en cours ou récente dans le domaine de l'habitat et du logement - Edition 2022 - Références n°9

Le REHAL, Réseau Recherche Habitat-Logement et le Réseau des acteurs de l’habitat, avec l'appui de l'Union sociale pour l'habitat et la Banque des Territoires publient la neuvième édition du panorama de la recherche universitaire française en cours ou récente dans le domaine de l’habitat et du logement.

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Brèves et Articles
16 juillet 2019

Vers des bâtiments mutables – La contribution des juristes

L'étude notariale Cheuvreux a réalisé sous la forme d'un Livre blanc, un opuscule juridique traitant principalement de la réversibilité des bâtiments. A travers des thématiques pragmatiques et des interventions de professionnels, le livre offre une réflexion juridique active qui plaide pour l’élaboration et la pratique d’un droit adapté à ce monde qui change.

Réglementation & Prescriptions techniques

Rapports - Guides - Doc
11 mars 2022

Loi 3DS - Analyse de la Direction juridique et fiscale

La loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, du 21 févier 2022 prévoit des mesures devant répondre à la demande initiale des élus d’une action publique plus proche et adaptée aux particularités des territoires. La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse des principales dispositions intéressant les organismes Hlm.

Législation

Brèves et Articles
27 juin 2023

Rénovation urbaine et copropriétés dégradées : enjeux et modes d’intervention - Les Échos de Labo Cités

Labo cités, Centre de ressources de la politique de la ville d'Auvergne Rhône-Alpes, a organisé un cycle de trois journées de partage d’expériences et la transmission des connaissances sur la thématique des copropriétés dégradées dans les projets de rénovation urbaine. Ce numéro propose la synthèse des différentes séquences de ce cycle d’échanges.

Copropriété

Rapports - Guides - Doc
14 décembre 2023

Mieux connaître et valoriser l'intervention des organismes HLM dans le Plan Initiative Copropriétés (PIC)

Les organismes HLM sont de plus en plus sollicités sur le parc privé dégradé par les collectivités qui ont de fortes attentes. Cette plaquette fait état, 5 ans après le lancement du Plan Initiative Copropriété dédié à la prévention et redressement des copropriétés dégradées, de la richesse d'interventions des organismes Hlm et de leur capacité à intervenir dans les situations complexes.

Copropriété

Ouvrages
2 mai 2014

Ce que change la Loi ALUR

La revue Opérations immobilières décrypte les différentes mesures de la Loi ALUR.

Gestion locative

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