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Le plus pertinent

Lettre d'information
17 juin 2022

Actualités juridiques n°7 du 17 juin 2022

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation
Synthèse de presse
4 juin 2021

Synthèse de presse n° 559 du 28 mai au 3 juin 2021

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Politique du logement & Mouvement Hlm
Synthèse de presse
4 décembre 2020

Synthèse de presse n° 536 du 27 novembre au 3 décembre 2020

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Revues Hlm
15 janvier 2021

Actualités Habitat n°1136 du 15 janvier 2021

Quelle place pour l'habitat dans une nouvelle étape de la décentralisation ? Interview Maryse Prat : "redonner du sens à la réforme des attributions" Adapter les politiques du logement aux spécificités territoriales

Politique du logement & Mouvement Hlm
AH
15 novembre 2023

Logements sous tension, maires sous pression

Production de logement
Lettre d'information
28 juin 2023

Actualités juridiques n°5 du 28 juin2023

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
2 mars 2015

Année juridique et fiscale 2014

L’année 2014 a été, à nouveau, une année forte de production législative et réglementaire dans le domaine de l’immobilier et notamment celui de l’immobilier social. La Direction des études juridiques et fiscales met donc à votre disposition ce recueil couvrant l'année 2014.

Accession sociale

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AFFINER PAR THÈME

  • Habitants & Politiques sociales (1)
  • Innovation & Qualité de service (1)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (2)
  • Politique de la ville & Urbanisme (2)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (7)
  • Ressources humaines & Organisation (1)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (1)
  • Aménagement & Urbanisme (3)
  • Attribution de logement (3)
  • Construction & Architecture (3)
  • Copropriété (3)
  • Énergie & Environnement (3)
  • Équipement technique (1)
  • Financement du logement (1)
  • Habitants & Locataires (1)
  • Interlocuteurs & Partenaires (2)
  • Management & Organisation (1)
  • Mouvement Hlm (2)
  • Politique de l'Habitat (1)
  • Production de logement (4)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (3)
  • Sécurité & Tranquillité (1)
  • Vente Hlm (2)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accessibilité (1)
  • Accession sociale (5)
  • Accompagnement social (1)
  • Actualités Habitat (1)
  • APL (2)
  • Attributions (9)
  • Consommation d'énergie (1)
  • Coopérative Hlm (1)
  • Demande de logement (2)
  • Diagnostics techniques (1)
  • Droit au logement (1)
  • Fiscalité du logement (5)
  • Foncier (2)
  • Gestion des déchets (2)
  • Gestion locative (3)
  • Gouvernance (1)
  • Impayés et expulsions (1)
  • Informatique et libertés (1)
  • Innovation sociale (1)
  • Législation (2)
  • Logement-foyer (1)
  • Logement intermédiaire (2)
  • Loi ALUR (1)
  • Loyer (1)
  • Maitrise d'ouvrage (1)
  • Mal-logement (1)
  • Marché immobilier (1)
  • Marchés publics (2)
  • Médiation (1)
  • OPH (1)
  • Outre-mer (1)
  • Performance énergétique (3)
  • Politique locale de l'habitat (2)
  • Prêts (1)
  • Quartiers (1)
  • Réglementation thermique (1)
  • Règles d'urbanisme (2)
  • Renouvellement urbain (2)
  • Rénovation énergétique (1)
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